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Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Acte Administratif - Sommaire du RAA special du 07 mars 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Industrie, Investissement et développement économique,
En
LOIRE Liberté
Égalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2024-039
PUBLIÉ LE 7 MARS 2024 Sommaire
42_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations de la
Loire /
42-2024-02-19-00003 - AP portant délivrance d'un agrément pour les
mouvemetns d'animaux au niveau national, pour les échanges, pour
l'exportation et l'importation d'animaux vivants (3 pages) Page 3
42-2023-03-19-00001 - AP portant délivrance d'un agrément pour les
mouvemetns d'animaux au niveau national, pour les échanges, pour
l'exportation et l'importation d'animaux vivants (3 pages) Page 7
42-2024-02-19-00004 - AP portant délivrance d'un agrément pour les
mouvemetns d'animaux au niveau national, pour les échanges, pour
l'exportation et l'importation d'animaux vivants (3 pages) Page 11
42-2024-03-27-00001 - AP portant publication de la liste des vétérinaires
mandatés pour des missions de certification officielle en matière
d'échanges d'animaux vivants et de leurs produits dans le département de
la Loire (4 pages) Page 15
42-2024-03-06-00003 - Arrêté n°76-DDPP-24 portant subdélégation de
signature pour les compétences générales et techniques (4 pages) Page 20
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire /
42-2024-03-05-00004 - AP-DT-24-0160 modifiant l'AP DT-22-0207 du 8 avril
2022 portant renouvellement de la composition de la commission
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pages)
42_Préf_Préfecture de la Loire / Publicateur Raa
42-2024-03-05-00005 - Arrêté n° 023-2024 portant délimitation d un
périmètre d_ évacuation temporaire de population dans le cadre d une
opération de dépollution sur un site appartenant à | entreprise KNDS à
Saint-Chamond (5 pages) Page 33
42_Préf_Préfecture de la Loire / Sous-Préfecture de Montbrison
42-2024-03-06-00004 - Arrêté n° 2024-035 portant dérogation en vue de la
crémation de Mme Trioreau décédée depuis plus de six jours (1 page) Page 39
63_DRDDI_Direction régionale des douanes et droits indirects d Auvergne Î
42-2024-02-26-00021 - Décision de fermeture de débit de tabac ordinaire
permanent SCN MAZILLE, fermeture tabac LENTIGNY (1 page) Page 41
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes 1
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conditionnement avec ou sans adjonction de gaz carbonique (2 pages) Page 43
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