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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire du RAA special du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Industrie,
En LOIRE Liberté Égalité Fraternité RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°42-2024-169 PUBLIÉ LE 26 SEPTEMBRE 2024 Sommaire 42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire / 42-2024-09-23-00008 - AP DT-24-0581 portant autorisation d'exploiter le tunnel de Violay (4 pages) 42-2024-09-26-00001 - DDT - Arrêté n° DT-2024-0601 portant subdélégation de signature pour les compétences générales et techniques (18 pages) 42_Préf_Préfecture de la Loire / Cabinet 42-2024-08-14-00004 - DS-2024-1609 RENOUVELLEMENT AGREMENT EAD SARL FOREZ BENNES SERVICES (2 pages) 42_Préf_Préfecture de la Loire / Sous-Préfecture de Montbrison 42-2024-09-25-00001 - Arrêté n° 2024-16 autorisant la surveillance sur la voie publique à l'occasion du Rallye du Montbrisonnais du 12 au 13 octobre 2024 (2 pages) 84_DIR CE_Direction interdépartementale des routes du Centre-Est / 42-2024-09-26-00002 - Arrêté préfectoral n°2024-M-42-128 portant réglementation temporaire de la circulation pour des travaux de réfection de GBA RN7-échangeur 68-St Vincent-bretelle 1-commune de St Vincent de Boisset (4 pages) Page 3 Page 8 Page 27 Page 30 Page 33