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Déliberation - Sommaire du RAA special du 22 octobre 2024
Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Sommaire du RAA special du 22 octobre 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Transports, Industrie,
LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2024-184 PUBLIÉ
LE
22
OCTOBRE
2024 Sommaire 42_CHU_Centre
hospitalier
universitaire
de
Saint-Etienne
/ .
42-2024-10-22-00002
- DÉCISION
D'OUVERTURE
CONCOURS
INTERNE
SUR
TITRES
COMPLÈTE
D'ÉPREUVESED'AGENT
DE
MAITRISE
RESTAURATION
(2
pages)
42-2024-10-22-00001
- DÉCISION
D'OUVERTURE
D'UN
CONCOURS
EXTERNE
SUR
TITRES
DE
TECHNICIEN
HOSPITALIER
DOMAINE
TRANSPORT
LOGISTIQUE
(3
pages)
42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et des
solidarités
/
42-2024-09-30-00004
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP933428781
BL
PAYSAGE
(2
pages)
42-2024-10-14-00004
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP934130154Æ
ALLARD
Justine
(2
pages) 42-2024-10-14-00003
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP951400050
VB
SERVICES
(2
pages)
42_DDFP_Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
de
la
Loire
/
42-2024-10-01-00015
- Délégation
de
signature
en
matière
de
contentieux
et
de
gracieux
fiscal
est
donnée
aux
agents
du
SIP
de
ROANNE
au
Ter
octobre
2024.
(3
pages)
42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2024-10-19-00002
- AP
A47
- levée
de
l'interdiction
de
circulation
aux
poids
lourds
sur
la
RM
88.
(2
pages)
42-2024-10-20-00001
- AP
n°DDT
24-0642
portant
règlementation
temporaire
de
la
circulation
sur
l'A47
- réouverture
de
la
bretelle
de
sortie
11
sens
st
Lyon/st
etienne
(2
pages)
42-2024-10-19-00001
- Arrêté
DDT-24-0640
portant
règlementation
de
la
circulation
sur
l'A47
- commune
de
Rive
de
Gier
- réouverture
de
sortie
bretelle
n°12
sens
st etienne/Lyon
(2
pages)
42-2024-10-21-00002
- Arrêté
n°
DT-24-0625
autorisant
des
battues
administratives
de
décantonnement
et
de
destruction
de
sangliers
(3
pages)
Page
3
Page
6
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10
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13
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16
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19
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23
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26
Page
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