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Conseil Municipal - 2020 10 12 Tableau de vote du CM du 12 octobre 202
Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 20 mars 2017
Conseil Municipal - 03 26 Tableau de vote du CM du 26 mars 2018
Conseil Municipal - 2018 12 10 Tableau de vote du CM 10 decembre 2018
Conseil Municipal - 2021 12 13 Tableau de vote du Conseil Municipal du
Conseil Municipal - 06 25 Tableau de vote du CM du 25 juin 2018
Conseil Municipal - 2016 1 tableau de vote du CM du 21 mars 2016
Conseil Municipal - 2021 10 11 Tableau de vote du CM du 11 octobre 2021
Document publié le Lundi 11 octobre 2021 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 10 11 Tableau de vote du CM du 11 octobre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 11 OCTOBRE 2021
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE
N° Objet Décisions Observations
1. CONSEIL MUNICIPAL Présentation du bilan
d'activité des services pour l'année 2020 PREND ACTE
2. FINANCES Créances éteintes n° 2 - Année
2021 UNANIMITE
3. FINANCES Subvention complémentaire à
l'amicale du personnel - Année 2021 UNANIMITE
4. FINANCES Recapitalisation de la Société
Publique Locale (SPL) d'Alençon UNANIMITE
5. COMMUNICATION Accords-cadres multi-
attributaires pour des prestations d'impressions
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer un groupement de commande avec la
Communauté urbaine d'Alençon et les accords-
cadres
UNANIMITE
6. PERSONNEL Modification du tableau des
effectifs UNANIMITE
7. PERSONNEL Recrutement d'un chargé de
mission biodiversité UNANIMITE
8. PERSONNEL Dispositif de renforcement en
psychologues dans les maisons de santé
pluriprofessionnelles et les centres de santé UNANIMITE
9. PERSONNEL Rapport annuel sur la situation en
matière d'égalité entre les femmes et les
hommes - Année 2020 PREND ACTE
10. PERSONNEL Centre municipal de santé -
Création d'un poste de médecin UNANIMITE
11. SPORTS Subventions complémentaires aux
associations sportives - Budget 2021 -
Répartition n° 2 UNANIMITE 12. SPORTS Subvention annuelle 2021 aux
associations - 3ème répartition du fonds de
provision UNANIMITE
13. SPORTS Soutien aux évenements sportif 2021
- 4 ème répartition UNANIMITE
14. SPORTS Étoile Alençonnaise - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer
l'avenant n° 1 à la convention de financement
2021
UNANIMITE
15. SPORTS Mise en oeuvre d'un parquet sportif au
gymnase Louvrier - Adoption du plan de
financement UNANIMITE
16. AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Association Salon du Livre d'Alençon - Festival "
Poésie & Davantage " - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer la convention de
partenariat
UNANIMITE
17. AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Association Zone 61 - Subventions d'aide à
projet UNANIMITE
18. AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Célébration du bicentenaire de la naissance de
Baudelaire - Modification et adoption d'un
nouveau plan de financement
UNANIMITE
19. AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Association STELAAR - Subvention d'aide à
projet UNANIMITE
20. AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Association TRANSTOPIE - Subvention d'aide à
projet UNANIMITE
21. AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Concerts de fin d'année 2021 - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer les
conventions de partenariat
UNANIMITE
22. POLITIQUE DE LA VILLE Plan d'actions
territorialisé - 2ème répartition du fonds de
réserve UNANIMITE
23. TRANQUILLITE PUBLIQUE Contrat de
Sécurité Intégrée – 2021-2026 UNANIMITÉ DES SUFFRAGES
EXPRIMÉS
2 ABSTENTIONS
24. SOLIDARITES Approbation du Pacte Territorial
de Solidarité et du modèle de convention
pluriannuelle type - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer le Pacte ainsi que
la convention pluriannuelle type
UNANIMITE
25. EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
Attribution des subventions 2021-2022 pour les
projets spécifiques des écoles alençonnaises -
1ère répartition
UNANIMITE
26. VIE ASSOCIATIVE Subventions 2021 aux
associations - 3ème répartition du fonds de
réserve global UNANIMITE 27. AMENAGEMENT URBAIN Contrat de
concession pour la gestion du mobilier urbain
d'affichage institutionnel et des abris de bus -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de
signer une convention de groupement de
commande avec la Communauté urbaine
d'Alençon
MAJORITÉ 2 VOIX CONTRE
28. ESPACES VERTS ET URBAINS Entretien des
trottoirs et des zones piétonnes - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer l'accord-
cadre à bons de commande
UNANIMITE
29. VOIRIE Aménagement d'une traversée en deux
temps (vélo et piéton) sur la route
départementale n° 955 - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer une convention
avec le Conseil Départemental de l'Orne
UNANIMITE
30. VOIRIE Travaux d'eaux pluviales - Délégation
de Maîtrise d'Ouvrage - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer une convention
avec la Communauté urbaine d'Alençon
concernant la requalification de rues de l'hyper
centre
UNANIMITE
31. LOGISTIQUE Location et maintenance des
appareils d'essuyage des mains - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer le
marché
UNANIMITE
32. HABITAT Versements des subventions
d'opération programmée d'amélioration de
l'habitat (opah) et d'opération programmée
d'amélioration de l'habitat et de renouvellement
urbain (opah-ru) pour la réhabilitation de vingt
logements
UNANIMITE
33. PATRIMOINE Cession d'un terrain situé rue
Frédéric Chopin UNANIMITE
34. PATRIMOINE Cession de l'immeuble situé 44
rue de Cerisé au profit de l'UDAF - Locataire
actuel UNANIMITE
35. PATRIMOINE Régularisation foncière avenue
Winston Churchill UNANIMITE
36. PATRIMOINE Pépinière d'entreprises située
Place Bonet - Modification des conditions
locatives UNANIMITE
37. PATRIMOINE Transfert dans le domaine public
de la rue privée Claude Chappe - Avis suite à
l'enquête publique UNANIMITE
38. PATRIMOINE Acquisition d'un immeuble
auprès de la Communauté urbaine d'Alençon
suite à l'exercice du droit de préemption urbain MAJORITÉ 3 ABSTENTIONS
4 VOIX CONTRE
39. DEVELOPPEMENT DURABLE Démarche de
Labellisation Cit'ergie - Validation de la stratégie
Climat-Air-Energie - Adoption du plan d'actions
Cit'ergie
UNANIMITE 40. DEVELOPPEMENT DURABLE Site Natura 2000
de La Fuie des Vignes - Programme 2021-2023
de préservation de la biodiversité - Validation du
nouveau plan de financement
UNANIMITE
41. ATTRACTIVITE Garantie de loyer et de taxe
foncière pour l'association Zone 61 UNANIMITE
42. COMMERCE Aide à l'implantation commerciale
- Modification du règlement d'attribution et de la
convention-type UNANIMITE
43. COMMERCE Aide à l'implantation commercial
(AIC) - Demande des entreprises "SARL UNIK"
et "EURL L'ETABLI" UNANIMITE
44. COMMERCE Création d'un dispositif de
boutique test - Adoption du règlement de l'appel
à porteurs de projets UNANIMITE