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Conseil Municipal - 06 25 Tableau de vote du CM du 25 juin 2018
Document publié le Lundi 25 juin 2018 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 06 25 Tableau de vote du CM du 25 juin 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Jeunesse,
KR/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 25 JUIN 2018
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DECISIONS OBSERVATIONS
001 FINANCES Rapport d'observations définitives de la
Chambre Régionale des Comptes LE CONSEIL
PREND ACTE
002 FINANCES Budget de la Ville d'Alençon - Compte de
Gestion 2017 UNANIMITE
003 FINANCES Budget de la Ville d'Alençon - Compte
Administratif 2017
MAJORITE
7 voix contre
Conformément
aux dispositions
de l’article
L2121-14 du
CGCT, Monsieur
Emmanuel
DARCISSAC,
Maire, s’est retiré
au moment du
vote
004 FINANCES Budget de la Ville d'Alençon - Affectation du
résultat pour l'exercice 2017 MAJORITE 7 voix contre
005 FINANCES Budget annexe Lotissement "Portes de
Bretagne" - Compte de Gestion 2017 UNANIMITE006 FINANCES Budget annexe Lotissement "Portes de
Bretagne" - Compte Administratif 2017
UNANIMITE
Conformément
aux dispositions
de l’article
L2121-14 du
CGCT, Monsieur
Emmanuel
DARCISSAC,
Maire, s’est retiré
au moment du
vote
007 FINANCES Décision Modificative n° 2 - Exercice 2018 MAJORITE 7 voix contre
008 FINANCES Délibération cadre annuelle 2018 - Imputation
en investissement des dépenses inférieures à un prix unitaire
de 500 € UNANIMITE
009 FINANCES Fonds de concours 2018 de la Ville d'Alençon à
la Communauté urbaine d'Alençon UNANIMITE
010 FINANCES Projet de réaménagement du cœur de ville -
Versement d'une participation de la Ville d'Alençon à la
Communauté urbaine d'Alençon pour les travaux annexes au
renouvellement des réseaux UNANIMITE
011 FINANCES Financement de l'enseignement privé - Calcul du
forfait communal - Année scolaire 2017-2018 UNANIMITE
012 FINANCES Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs
2019 UNANIMITE
013 CONSEIL MUNICIPAL Transmission électronique des actes
soumis au contrôle de légalité et budgétaire - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention
"Actes" avec la Préfecture de l'Orne UNANIMITE
014 CONSEIL MUNICIPAL Programme "Action Cœur de Ville" -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la
convention cadre pluriannuelle UNANIMITE
015 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
UNANIMITE016 PERSONNEL Rémunération des vacations des régisseurs et
agents d'accueil lors des évènements organisés par la Ville
d'Alençon UNANIMITE
017 PERSONNEL Création d'un poste de directeur de projets -
chargé de missions "Action Cœur de Ville" UNANIMITE
018 PERSONNEL Restaurant Inter-Administratif - Participation
de la Ville d'Alençon aux repas pris par le personnel UNANIMITE
019 COMMERCE Association "Love Alençon" - Attribution d'une
subvention 2018 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer une convention de partenariat UNANIMITE
020 COMMERCE Accompagnement financier des commerçants
du cœur de ville pendant la durée des travaux de
réaménagement de l'hyper-centre - Attribution des aides UNANIMITE
021 SPORTS Soutien aux évènements sportifs 2018 - 4ème
répartition UNANIMITE
022 SPORTS Gala de boxe - Soutien aux événements sportifs
2018 - 5ème répartition UNANIMITE
023 SPORTS Subvention 2018 aux associations sportives - 1ère
répartition du fonds de réserve UNANIMITE
024 SPORTS Dispositif "École des Sports" - Autorisation donnée
à Monsieur le Maire pour signer les conventions avec les
partenaires UNANIMITE
025 SPORTS Création d'un skate park extérieur - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer le marché de
maîtrise d'œuvre et un avenant n° 1 UNANIMITE026 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
"Il était une fois" - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer la convention de partenariat 2018 UNANIMITE
027 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Assoc'Tom'Art
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la
convention de partenariat 2018 UNANIMITE
028 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
"Septembre Musical de l'Orne" - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer la convention de partenariat
2018 UNANIMITE
029 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
"RAFFAL" - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer la convention de partenariat 2018 UNANIMITE
030 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Dépôt de la
marque "Les Fanfarenfolies d'Alençon" auprès de l'Institut
National de la Propriété Industrielle (INPI) UNANIMITE
031 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Compagnie
"Ces Dames Disent" - Préachat du spectacle "CROUTES" -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une
convention pluriannuelle de partenariat UNANIMITE
032 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Ligue de
l'Enseignement de l'Orne - Versement d'une subvention
d'aide à projet pour le "Festival des musiques et des
chorales" UNANIMITE
033 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
"Les chemins du Mont-Saint-Michel" - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer une convention UNANIMITE
034 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Temps d'Activités
Périscolaires - Partenariat avec les associations - 4ème
répartition UNANIMITE035 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Règlement intérieur
des temps périscolaires UNANIMITE
036 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Temps périscolaires
2018/2019 - Rémunération des encadrants UNANIMITE
037 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Modification de la
sectorisation scolaire suite à la fermeture de l'École Jacques
Prévert UNANIMITE
038 POLITIQUE DE LA VILLE Attribution des subventions Ville
au titre du Contrat de Ville et du Plan d'Actions Territorialisé
pour les quartiers - Programmation 2018
UNANIMITE
Conformément
aux dispositions
de l’article
L2131-11 du
CGCT, Mme
Catherine
DESMOTS, Mme
Ivanka LIZE et
M. Bruno
ROUSIER ne
prennent pas
part ni au débat
ni au vote
039 POLITIQUE DE LA VILLE Mise à disposition d'un local pour
la Déléguée de la Préfète de l'Orne à la Maison des Services
Au Public - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer une convention UNANIMITE
040 VIE ASSOCIATIVE Affectation du fonds de provision pour
les subventions 2018 aux associations - 2ème répartition UNANIMITE
041 BÂTIMENTS Prestations d'électricité et de câblage
informatique sur le patrimoine bâti - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer un accord-cadre à bons de
commande UNANIMITE
042 BÂTIMENTS Prestations de gestion et de maintenance des
sanitaires publics - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer un avenant n° 1 au marché n° 2017/01800V UNANIMITE
043 BÂTIMENTS Travaux de peinture sur le patrimoine bâti -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer un
accord-cadre à bons de commande UNANIMITE044 AMENAGEMENT URBAIN "Infrastructure de recharge pour
véhicules électriques" - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer une convention avec le Territoire d'Énergie
de l'Orne (TE 61) UNANIMITE
045 AMENAGEMENT URBAIN Société Publique Locale
d'Alençon - Réhabilitation de l'École du Point du Jour -
Validation du budget opérationnel permettant de faire face
aux aléas de travaux - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer un avenant n°3 à la convention de mandat
UNANIMITE
046 EVENEMENTIEL Location de matériels sons et lumières et
prestations de techniciens de sons et lumières - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer des accords-cadres à
bons de commande UNANIMITE
047 GESTION IMMOBILIERE Acquisition de terrains - Espace
Naturel Sensible Fuie des Vignes UNANIMITE
048 GESTION IMMOBILIERE Acquisition de terrain rue
Tirouflet UNANIMITE
049 GESTION IMMOBILIERE Cession d'un terrain Chemin des
Planches UNANIMITE
050 GESTION IMMOBILIERE Régularisation foncière
Lotissement "Portes de Bretagne" UNANIMITE
051 GESTION IMMOBILIERE Régularisation foncière Multi-
accueil de Montsort - Rue Seurin UNANIMITE
052 GESTION IMMOBILIERE Bar de l'Aérodrome - Fixation
d'une redevance dans le cadre d'une Autorisation
d'Occupation Temporaire (AOT) du domaine public UNANIMITE
053 GESTION IMMOBILIERE Immeuble La Rotonde -
Constitution de deux servitudes de canalisation UNANIMITE054 HABITAT Versement des subventions OPAH et OPAH-RU
pour la réhabilitation de quatre nouveaux logements UNANIMITE
055 DEVELOPPEMENT DURABLE Renouvellement et
modification de l'opération de lutte contre le frelon asiatique UNANIMITE
056 INFORMATIONS Commémorations du centenaire de
l'armistice de la "Grande Guerre" LE CONSEIL PREND ACTE