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Conseil Municipal - 2021 03 29 Tableau de vote du CM du 29 mars 2021
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Conseil Municipal - 2018 12 10 Tableau de vote du CM 10 decembre 2018
Conseil Municipal - 2021 10 11 Tableau de vote du CM du 11 octobre 202
Compte-Rendu - 03 26 CR DU CM 26 MARS 2018
Conseil Municipal - 03 26 Tableau de vote du CM du 26 mars 2018
Document publié le Lundi 26 mars 2018 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 03 26 Tableau de vote du CM du 26 mars 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Sport,
KR/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 26 MARS 2018
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DECISIONS OBSERVATIONS
001 INFORMATION Etat d’avancement des divers chantiers de
la SPL et de la Ville PAS DE VOTE INFORMATION
AUX ELUS
002 COMMERCE Accompagnement financier des commerçants
du cœur de ville pendant la durée des travaux de
réaménagement de l’hyper-centre UNANIMITE
003 CONSEIL MUNICIPAL Désignation de représentants au
Comité de Pilotage du Site Natura 2000 "Haute Vallée de la
Sarthe" UNANIMITE
004 FINANCES Décision Modificative n° 1 – Exercice 2018 UNANIMITE
DES
VOTANTS
7
ABSTENTIONS
005 FINANCES Garantie d'emprunt à Orne Habitat pour la
réhabilitation de 72 logements situés Tour Peguy à Alençon UNANIMITE
006 MARCHES PUBLICS Délégation donnée à Monsieur le Maire
pendant la durée de son mandat - Liste des marchés passés
entre le 1er janvier 2016 et le 31 décembre 2017 PAS DE VOTE PRISE D’ACTE 007 COMMUNICATION Impression et distribution du magazine
municipal de la Ville d’Alençon, de ses suppléments "hors-
série" et du guide "Sortir à Alençon" - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer un marché UNANIMITE
008 SPORTS Soutien aux évènements sportifs 2018 - 2ème
répartition UNANIMITE
009 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
Aquarellences - Subvention d'aide à projet - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention de
partenariat UNANIMITE
010 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Salon du livre
d'Alençon - Subventions d'aide à projets - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention de
partenariat UNANIMITE
011 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Temps d'Activités
Périscolaires - Partenariat avec les associations - 3ème
répartition UNANIMITE
012 VIE ASSOCIATIVE Subventions 2018 aux associations -
1ère répartition du fonds de réserve et subventions
d'investissement UNANIMITE
013 AMENAGEMENT URBAIN Mission de maîtrise d'œuvre pour
la réalisation d'un lotissement communal dans le secteur des
portes de Bretagne - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer un avenant n° 2 au marché 2017/00800 UNANIMITE
014 AMENAGEMENT URBAIN Société Publique Locale -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer
l'avenant aux conventions de mandat UNANIMITE
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donnée à Monsieur le Maire pour procéder à l'acquisition et à
l'acceptation d'une offre de concours des particuliers UNANIMITE 016 EVENEMENTIEL Alençon Plage - Organisation des éditions
2018, 2019 et 2020 - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer une convention triennale avec la Société
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