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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune d'Igny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - crs cm 4 avril 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
- 1 -
COMPTE-RENDU SUCCINCT
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 AVRIL 2024 A 18H30
- - oOo - -
Début de séance à 18h30
- - oOo - -
Présents : M. VIGOUROUX, M. MOISON, M. JOUENNE, Mme CHARPENTIER, M. TURPIN, Mme HORTAUT, M. DURO, Mme GORSY, M. DAULHAC, Mme LECLERCQ, M. BRISSEAUX, M. SEMELET, M. PRIVE, M. JOUHANNET, M. DELAPLACE, Mme TODESCHINI, Mme GREGOIRE, Mme FENOLLAR, M. DUTHOIT, Mme LEPAGE, Mme FRASCARIA, M. MARILLEAU, M. MEZOUGHI, Mme METIVIER, Mme
LAUNAY.
Absents excusés : Mme HAMON (pouvoir à Mme HORTAUT), Mme MALOIZEL (pouvoir à M. VIGOUROUX), M. WOSZENSKI (pouvoir à Mme GORSY), Mme FRANCESETTI (pouvoir à M. JOUENNE), M. BOUIN (pouvoir à Mme CHARPENTIER), Mme PELLICER-GARCIA (pouvoir à M. DURO), M. POMPA
(pouvoir à M. TURPIN), M. KORCHIA (pourvoir à Mme LAUNAY).
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales
Mme METIVIER est nommée secrétaire de séance conformément à l’article L2121-15 du CGCT.
1. ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX AUX ENTREPRISES POUR LE REAMENAGEMENT DES TERRAINS SPORTIFS DU COMPLEXE SPORTIF DES BOIS BRULES (CSBB)
Rapporteur Monsieur Turpin
Dans le cadre du projet de réaménagement des terrains sportifs du Complexe Sportif des Bois Brûlés,
une consultation pour l’attribution des marchés de travaux, répartis en 2 lots, a été lancée :
- Lot 1 : sols sportifs
- Lot 2 : éclairage
Les travaux prévus dans le cadre de cette consultation portent sur :
- La création d’un terrain synthétique avec un remplissage au sable, en lieu et place de l’actuel
terrain en stabilisé
- La création de deux pistes d’athlétisme de part et d’autre de ce nouvel aménagement
- La réfection du système de drainage de l’actuel terrain d’honneur engazonné en Prestation
Supplémentaire Eventuelle (PSE).
- La mise aux normes de l’éclairage du terrain synthétique
- La création d’un éclairage sportif sur le terrain en gazon synthétique avec remplacement des
mâts (PSE pour le lot 2) - 2 -
Des négociations ont été menées et organisées par la maîtrise d’œuvre avec les 3 premiers candidats
de chaque lot sous la forme de questions/réponses écrites via la plateforme.
Pour chaque lot, l’offre économiquement la plus avantageuse a été choisie en tenant compte des
critères d’attribution notés sur 100 puis pondérés comme suit :
- Valeur technique : 50 %,
- Prix : 40 %
- Performance en matière de protection de l’environnement : 10%.
Ainsi, les offres ont été analysées et les lots ont été attribués selon la répartition ci-dessous :
LOT Nom du Candidat
Montant en €
de l'offre HT
avec PSE
Note critère
prix (/40)
Note critère
technique
(/50)
Note
protection
environnement
(/10)
Note totale
(/100)
LOT 1 SIORAT 928 205.50 39.23 47.58 9 95.81
LOT 2 BOUYGUES ENERGIES SERVICES 127 576.50 40 41.89 10 91.89
Montant total estimé MOE (APD) lot 1 (BASE + PSE) : 995 585,00 € HT
Montant total estimé MOE (APD) lot 2 : 153 405,00 HT
Suite à la présentation en Commission Ressources et Sécurité et en Commission Transition
écologique, Urbanisme et Travaux le 26 mars 2024, il est demandé au Conseil municipal de :
- Autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à attribuer les marchés passés selon une
procédure adaptée pour le réaménagement des terrains sportifs du Complexe Sportif des
Bois Brûlés pour un montant global et forfaitaire de 1 055 782.00 € HT décomposé comme
suit :
Lot 01 (Base + PSE) : SIORAT pour un montant de 928 205.50 € HT
Lot 02 : BOUYGUES ENERGIES SERVICES pour un montant de 127 576.50 € HT
- Autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents afférents à ce
dossier, y compris leurs avenants.
VOTE Pour : 31 M. VIGOUROUX, Mme HAMON, M. MOISON, Mme
FENOLLAR, M. JOUENNE, Mme CHARPENTIER, M. TURPIN, Mme
HORTAUT, M. DURO, Mme GORSY, M. DAULHAC, Mme
LECLERCQ, M. BRISSEAUX, M. SEMELET, M. WOSZENSKI, M.
PRIVE, M. JOUHANNET, Mme FRANCESETTI, M. DELAPLACE,
Mme TODESCHINI, Mme GREGOIRE, Mme MALOIZEL, M.
DUTHOIT, Mme LEPAGE, Mme FRASCARIA, M. MARILLEAU, M.
MEZOUGHI, Mme METIVIER, M. BOUIN, Mme PELLICER-GARCIA,
M. POMPA.
Abstentions : 2 M. KORCHIA, Mme LAUNAY. - 3 -
2. QUESTIONS DIVERSES
- oOo - -
L'ordre du jour étant achevé, la séance est levée à 18h53.
Ce procès-verbal est consultable en Mairie ainsi que sur le site Internet de la ville www.ville-igny.fr (rubrique : la Mairie/Conseil municipal/comptes-rendus) suite à l’approbation du Conseil municipal.
- - - oOo - -