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Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Peille.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 30 Attribution dune subventions aux associations 2025 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 avril 2025
Objet de la délibération : Attribution d’une subvention aux associations exercice 2025
Vu l’article L2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’avis de la commission vie associative qui s’est réunie le 19 mars 2025,
Monsieur le Maire indique à l’assemblée que diverses associations qui organisent des activités sur la commune, ont déposé des demandes de subvention.
Le conseil municipal après en avoir pris connaissance, vote de façon nominative les subventions suivantes :
Ville de Peille
Département des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de Nice
Délibération
n°2025_30
Nombre de conseillers
en exercice : 19
Nombre de présents :
12
Nombre de votants :
16
L'an deux mille vingt-cinq et le onze avril à dix-neuf heures, le conseil
municipal de PEILLE, régulièrement convoqué le sept avril deux
mille vingt-cinq, s'est réuni en séance publique en nombre prescrit
par la loi, dans l’Hôtel de Ville de PEILLE, sous la présidence de
Monsieur Cyril PIAZZA, Maire.
Présents : M. Cyril PIAZZA, Maire ; Mme Béatrice ELLUL, M. Serge
CASTAN, Mme Christiane DELAIRE, M. François ALZIARI,
Adjoints ; Mme Nicole OUDINOT, Mme Michelle NOERO, Mme
Emilie PLAZA MORENO, Mme Christine MOLINO, M. Christophe
LERICHE, M. Damien SCANDOLA, M. Sébastien GOUBELY,
Conseillers Municipaux
Ont donné procuration :
Mme Jessica JAMES, Conseillère Municipale à Mme Nicole OUDINOT,
Conseillère Municipale
M. Bernard GIRAUD, Adjoint au Maire, à Mme Béatrice ELLUL,
Adjointe au Maire
M. Jean-Marc SIMONI, Adjoint spécial, à Mme Christine MOLINO,
Conseillère Municipale
M. Christian CRISCI, Conseiller Municipal, à M. Christophe LERICHE,
Conseiller Municipal
Absents excusés : M. Adrien ARSENTO, Mme Marie COMPAN, Mme
Alicia MENARDO, Conseillers Municipaux.
Secrétaire de séance : Mme Béatrice ELLUL, Adjointe au Maire
AR Prefecture
006-210600912-20250411-2025_30B-DE
Reçu le 14/04/2025 La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
ASSOCIATIONS MONTANT DEMANDÉ
MONTANT
PROPOSÉ
par la
commission
MONTANT
VOTÉ
VOTE
Action Éducative (Grasse) 250 € 200 € 200€ A l’unanimité
Amicale des Sapeurs-Pompiers de Peille 2 500 € 2 500 € 2 500€ A l’unanimité
Amicale des Sous-Officiers Anciens de la
B.A. 943 900 € 700 € 700€ A
l’unanimité
APE André Marie 1 500 € 1 500 € 1 350€ A l’unanimité
APE La Grave de Peille 2 000 € 1 500 € 1 800€ A l’unanimité
A.S.B.T.P. Section Moto 900 € 750 € 750€ A l’unanimité
A.S.C.P. 30 000 € 30 000 € 30 000€ A l’unanimité
Cloud 9 Rock Band 4 000 € 3 000 € 3 000€ A l’unanimité
Comité des Fêtes La Grave 15 000 € 14 000 € 14 000€ A l’unanimité
Comité des Fêtes Peille 15 000 € 14 000 € 14 000€ A l’unanimité
C.O.S. du personnel de la Mairie de Peille 200 € 200 € 200€ A l’unanimité
Éclaireurs de la Nature 200 € 200 € 200€ A l’unanimité
RC Model’s Club 2 000 € 1 000 € 1 000€ A l’unanimité
Service de Remplacement 250 € 250 € 250€ A l’unanimité
Solidarité Paysans 300 € 300 € 300€ A l’unanimité
The Galant Magic Brett 5 000 € 4 000 € 4 000€ A l’unanimité
Total voté 80 000 € 74 100 € 74 250€
Précise que le montant des subventions allouées sera prélevé sur les crédits inscrits à l’article 65748 du budget principal de la commune pour l’exercice 2025.
AR Prefecture
006-210600912-20250411-2025_30B-DE
Reçu le 14/04/2025 La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
Fait et délibéré en séance le 11 avril 2025
la secrétaire de séance le Maire,
Béatrice ELLUL Cyril PIAZZA.
AR Prefecture
006-210600912-20250411-2025_30B-DE
Reçu le 14/04/2025