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Déliberation - 2023 30 Attribution dune subvention aux associations exercice 2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Peille.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 30 Attribution dune subvention aux associations exercice 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 avril 2023
Objet de la délibération : Attribution d’une subvention aux associations exercice 2023
Monsieur le Maire indique à l’assemblée que diverses associations qui organisent des activités sur la commune, ont sollicité le concours financier de la Mairie.
Le conseil municipal après avoir pris connaissance des demandes de subventions présentées par les associations, vote chaque subvention suivante :
ASSOCIATIONS MONTANT DEMANDÉ
MONTANT
PROPOSÉ par
la commission
MONTANT
VOTÉ
VOTE
Action Éducative (Grasse) 250 € 200 € 200 € Unanimité
Action Éducative (Nice) 400 € 200 € 300 € Unanimité
Alors Léo 5 500 € 5 500 € 5 500 € Unanimité
Ville de Peille
Département des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de Nice
Délibération
n°2023_30
Nombre de conseillers
en exercice : 19
Nombre de présents :
15
Nombre de votants :
17
L'an deux mille vingt-trois et le trois avril à dix-huit heures et trente
minutes, le conseil municipal de PEILLE, régulièrement convoqué le
vingt-huit mars deux mille vingt-trois, s'est réuni en séance publique
en nombre prescrit par la loi, dans l’Hôtel de Ville de PEILLE, sous
la présidence de Monsieur Cyril PIAZZA, Maire.
Présents : M. Cyril PIAZZA, Maire ; M. Serge CASTAN, Mme Béatrice
ELLUL, M. Bernard GIRAUD, Mme Christiane DELAIRE, Adjoints ;
M. Jean-Marc SIMONI, Adjoint Spécial ; Mme Jessica JAMES, Mme
Christine MOLINO, M. Adrien ARSENTO, Mme Nicole OUDINOT,
Mme Michelle NOERO, Mme Emilie PLAZA MORENO, M.
Christophe LERICHE, M. Damien SCANDOLA, M. Sébastien
GOUBELY, Conseillers Municipaux
Ont donné procuration :
M. François ALZIARI, Adjoint au Maire, à M. Cyril PIAZZA, Maire
Mme Alicia MENARDO, Conseillère Municipale, à Mme Béatrice
ELLUL, Adjointe au Maire
Absents excusés : M. Christian CRISCI, Mme Marie COMPAN,
Conseillers Municipaux.
Secrétaire de séance : Mme Nicole OUDINOT, Conseillère
Municipale.
AR Prefecture
006-210600912-20230403-2023_30-DE
Reçu le 06/04/2023 La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
Amicale des Sapeurs-
Pompiers de Peille 2 000 € 2 000 € 2 000 €
Unanimité
Amicale des Sous-Officiers
Anciens de la B.A. 943 500 € 500 € 750 €
Unanimité
Amis du Rail 50 € 50 € 50 € Unanimité
APE André Marie 1 500 € 1 500 € 1 500 € Unanimité
APE La Grave de Peille 1 500 € 1 500 € 1 500 € Unanimité
A.S.B.T.P. Section Moto 900 € 750 € 750 € Unanimité
A.S.C.P. 30 000 € A voir 30 000 € Unanimité
Carrefour des Paillons Non précisé / / /
Cloud 9 Rock Band 3 000 € 3 000 € 3 000 € Unanimité
Comité des Fêtes La Grave 13 500 € 13 500 € 13 500 €
Unanimité
(M. Bernard
GIRAUD sort)
Comité des Fêtes Peille 15 000 € 13 500 € 13 500 €
Unanimité
(M. Jean-Marc
SIMONI sort)
SMLH – Comité du
Mentonnais de la Légion
d’Honneur
Non précisé / / /
C.O.S. du personnel de la
Mairie de Peille 3 250 € 2 000 € / /
Exploits Sans Frontières Non précisé / / /
Gazelec Ski 2 000 € 1 500 € 1 500 € Unanimité
Gazouil & Cie 1 200 € 600 € 900 € Unanimité
Réseau Initiative Côte d’Azur 1 000 € 500 € 500 € Unanimité
Jess Racing Team 600 € 400 € 400 €
Unanimité
(Mmes Jessica
JAMES et
Nicole
OUDINOT
sortent)
Peille MTB 1 000€ 900 € 900 €
Unanimité
(M. Damien
SCANDOLA
sort)
Peille Football Club 16 000 € / / /
Prévention Routière 350 € 250 € 250 € Unanimité
Protection Civile Alpes-
Maritimes Non précisé 200 € 200 €
Unanimité
Sapeurs-Pompiers
Humanitaires G.S.C.F. 500 € 200 € 200 €
Unanimité
Service de Remplacement 200 € 200 € 200 € Unanimité
AR Prefecture
006-210600912-20230403-2023_30-DE
Reçu le 06/04/2023 La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
Solidarité Paysans 300 € 300 € 300 € Unanimité
S.P.A. 200 € 200 € 200 € Unanimité
The Galant Magic Brett 6 500 € 4 000 € 4 000 € Unanimité
Total voté 95 672 € 53 450 € 82 300€
Précise que le montant des subventions allouées sera prélevé sur les crédits inscrits à l’article 65748 du budget principal de la commune pour l’exercice 2023.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre, tous les membres présents.
Pour copie conforme,
le Maire,
Cyril PIAZZA.
AR Prefecture
006-210600912-20230403-2023_30-DE
Reçu le 06/04/2023