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Document publié le Mercredi 7 septembre 2022 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 7 septembre 2022 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux et le sept du mois de septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2022-46 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2022-47 Procès-verbal de la séance du 5 juillet Approuvé
2022-48 Marché de construction de la Résidence Senior Approuvé
2022-49 Mise à disposition à Sud Massif Central Habitat
du terrain pour la construction de la Résidence
Senior
Approuvé
2022-50 Transfert de voirie du lotissement Laporte dans le
domaine public
Approuvé
2022-51 Convention Opération de Revitalisation de
Territoire dans le cadre de Petites Villes de
Demain
Approuvé
2022-52 Demande de subvention du poste de chef de
projet
Approuvé
Mis en ligne et affiché : le 13 septembre 2022