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Déliberation - Liste des deliberations du 15 04 2026 1
Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 15 04 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2026
L'an deux mille vingt-six et le douze du mois de mai à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2026-46 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2026-47 Approbation du procès-verbal du 12 mai 2026 Approuvé
2026-48 Composition de la Commission Communale des
Impôts directs
Approuvé
2026-49 Installation de l’éclairage - Terrains de tennis
extérieurs
Approuvé
2026-50 Marché triennal – Balayage et nettoyage des rues
et places du bourg
Approuvé
2026-51 Reprise de concession en état d’abandon au
cimetière de Rignac
Approuvé