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Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 16 06 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2026
L'an deux mille vingt-six et le seize du mois de mai à vingt heures trente heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2026-55 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2026-56 Approbation du procès-verbal du 5 juin 2026 Approuvé
2026-57 Acquisition Immeuble PRATS Approuvé
2026-58 Convention de partenariat avec la poste - La
Poste Agence Communale
Approuvé
2026-59 Enfouissement des réseaux route de Villefranche Approuvé
2026-60 Renforcement du réseau d’eau potable -
BOURBOUYSSOU
Approuvé
2026-61 Fonds de concours à la Communauté de
Communes du Pays Rignacois
Approuvé
2026-62 Désignation d’un correspondant défense Approuvé