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Arrêté - f8781a8dc54c87114c08944c3d61aa96
Déliberation - c1f3aee8553149f2572902ecc86d5d4a
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Déliberation - c1f3aee8553149f2572902ecc86d5d4a)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Ruralité,
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Recu en préfecture le 15/03/2024
Publié le S L nd
ID : 033-213301856-20240226-202420-DE
GENISSAC
2024/20
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
ARRONDISSEMENT DE LIBOURNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE
GENISSAC (GIRONDE)
L’AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE, LE 26 FEVRIER
DATE DE À VINGT HEURES CONVOCATION
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des mariages en séance publique sous la Présidence de Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline, Maire.
19 FEVRIER 2024
Étaient présents :
DATE D’AFFICHAGE |M. BAGGIO Jean-Marie, Mme HENRY Christine, Mme BOUCHON 19 FEVRIER 2024 PEAUCELLE Isabelle, M. LE LEU Pascal, M. BUREAU Olivier, M. LAPORTE Francis, M. LANSARD-RUIZ Pierre, Mme MAURI Fabienne, M. CALISTO
David
NOMBRE DE Pouvoirs :
PONSRILERRS M. CHAPUS Benoît donne pouvoir à M. LE LEU Pascal
EN EXERCICE : 19 Mme L'HOMME Céline donne pouvoir à M. LANSARD-RUIZ
Mme PALLUET Laurence donne pouvoir à Mme HENRY Christine
PRÉSENTS : 10
Absentes excusées : Mme PEETERS Stéphanie, Mme DAVID Sylvie, Mme
QUORUM ATTEINT
Absents : Mme SICHE Delphine, M. MARIE Berty, M. LASSALLE Jérôme
OBJET: Approbation du | Mme BOUCHON PEAUCELLE Isabelle a été élue Secrétaire de séance. règlement d’utilisation de
la piste de pumptrack Madame le Maire expose à l’Assemblée :
La « pumptrack » est constituée de pistes en enrobé avec des séries de bosses et de creux plus ou moins hauts, et de virages relevés. Elle est située au champ de foire de Génissac. Cet équipement permet la pratique exclusivement des engins non motorisés et non électriques suivants : VTT, BMX, draisienne, trottinette, rollers et skateboards Cet espace ludique, convivial et évolutif, accessible à tous, permet d’acquérir les fondamentaux du pilotage et d’améliorer sa maîtrise.
Publié le : 22/03/2024 20:37 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/8110 Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Recu en préfecture le 15/03/2024
Publié le S L 7
ID : 033-213301856-20240226-202420-DE
DATE DE Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,
CONVOCATION - APPROUVE le principe de la mise à disposition du pumptrack à tout
19 FEVRIER 2024 public sans surveillance municipale.
- APPROUVE les conditions d'utilisation dudit équipement telles qu'elles figurent dans le règlement relatif à l’accès et à l’usage de la pumptrack située sur
le champ de foire de Génissac joint en annexe.
DATE D’AFFICHAGE - PRECISE que le règlement relatif à l’accès et à l’usage de la pumptrack située sur le champ de foire de Génissac sera adopté par voie d’arrêté municipal. 19 FEVRIER 2024
- AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à signer tous les
documents pouvant s’y référer.
- CHARGE Madame le Maire ou son représentant à procéder à toutes les formalités administratives, techniques et financières nécessaires à la mise à
NOMBRE DE disposition de cet équipement sportif et de loisirs. CONSEILLERS
EN EXERCICE : 19
PRÉSENTS : 10
VOTANTS : 13
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits. UORUM ATTEINT . my
Q Pour extrait certifié conforme.
OBJET: Approbation du|Le Maire, 7 La Secrétaire de séance, règlement d’utilisation de
la piste de pumptrack
Emeline BO Isabelle BOUCHON PEAUCELLE
Publié le : 22/03/2024 20:37 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/8110