Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de
Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de
Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de
Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de
Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de
Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de
Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de
Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal de la Ville de B
Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de
Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 juillet 2022 0
Document publié le Mardi 12 juillet 2022 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 juillet 2022 0)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Égalité et non-discrimination,
BORDEAU
CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC Mardi 12 juillet 2022 à 14h00
ORDRE DU JOUR
Salle du Conseil Municipal »
»
=
7
=
MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 7 juin 2022 »
D-2022/194
Représentation au sein d'organismes divers et écoles. 14ème partie.
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2022/195
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2021. Approbation.
D-2022/196
Exercice 2022 - Budget supplémentaire
D-2022/197
Mise en oeuvre d'une démarche de transparence financière et de responsabilité sociale et environnementale des partenaires bancaires
D-2022/198
Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions
D-2022/199
Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements
Présenté par Monsieur Bernard-G. BLANC
D-2022/200
Constitution d'un groupement de commandes dédié à la passation de marchés de services d'assurances pour la Ville de Bordeaux, le CCAS de Bordeaux et l'Opéra National de Bordeaux. Groupement 2. Intégré partiel.
D-2022/201
Crédit Municipal de Bordeaux. Information du Conseil Municipal.
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2022/202
Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2022/203
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
D-2022/204
Coup de pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2022/205
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. D-2022/206
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.Autorisation.
D-2022/207
Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition- amélioration réalisée par la SA d'HLM MÉSOLIA. Programme de 3 logements 31 rue Moulinié à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2022/208
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM NOALIS. Programme de 30 logements aux Bassins à flot, îlot A11, cours Dupré St Maur à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD-LOUIS BLANC
D-2022/209
Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Opération de restauration immobilière portant sur 7 immeubles. Programme de travaux et délais. Approbation.
D-2022/210
Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux 2022 - 2025 - Participation de la Ville de Bordeaux à l'équilibre d'opération dans le cadre du contrat de concession - Décision - Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2022/211
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2022. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2022/212
Ouverture au public d'un sentier de randonnée dans le cadre d'une boucle locale reliant le Parc de Bacalan, le Parc du Port du la Lune, le Parc des berges de Garonne et la Jallère - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2022/213
Numérique responsable - Adhésion à la charte édictée par l'Institut numérique responsable (INR) et au manifeste de Planet Tech'Care
D-2022/214
Bordeaux. Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Signature de promesse de vente sous condition suspensive de déclassement - Autorisation - Décision
D-2022/215
Bordeaux . Incorporation d'un bien sans maître situé Cité Dasvin de Boismarin cadastré AM n°50. Décision. Acquisition
D-2022/216
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs
D-2022/217
Vacations-Décision-Autorisation D-2022/218
Recours aux contrats d'apprentissage Ville de Bordeaux - Accueil de jeunes mineurs pour la rentrée scolaire 2022/2023 en complément de la délibération n° D 2022-130 du 3 mai 2022- Décision - Autorisation
D-2022/219
Remise gracieuse trop perçu de rémunération - Décision – Autorisation
D-2022/220
Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil municipal.
D-2022/221
Plan de formation - Bilan 2021 et Plan 2022. Décisions - Autorisations
D-2022/222
Dispositif d'astreintes du standard de la Ville de Bordeaux
D-2022/223
Régime de travail des agents relevant du nouveau cadre d'emploi des auxiliaires de puériculture.
D-2022/224
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) - Décision. Autorisation
D-2022/225
Plan d'action égalité professionnelle femmes/hommes et diversité 2022 - 2025. Adoption. Autorisation.
D-2022/226
Détermination des ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial.
D-2022/227
Transfert de propriété d'un monument aux morts ville de Talence. Adoption. Autorisation de signature
D-2022/228
Dénomination de voies et d'espaces publics. Modifications. Adoption.
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2022/229
Jeux olympiques et paralympiques 2024. Adhésion au programme des volontaires des jeux de Paris 2024. Autorisation de signature. Animations et projets en cours.
D-2022/230
Déploiement du dispositif Savoir Rouler à Vélo. Conventions et Subventions. Attribution et Autorisation de signature
D-2022/231
Modification des tarifs d'utilisation des équipements sportifs. Avis. Autorisation
D-2022/232
Contrat de concession portant Délégation de Service Public. Golf de Bordeaux Lac. Respect des principes de la République. Avenant n°2. Décision. Autorisation. D SCHMIITT
DELEGATION DE MONSIEUR AMINE SMIHI
D-2022/233
Nouvelle Stratégie Territoriale de Sécurité de Prevention de la délinquance de Bordeaux 2022/2026. Autorisation. Décision. Signature
D-2022/234
Comité d'éthique et cellule de veille CLSPD de la vidéoprotection ville de Bordeaux.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2022/235
Evolution des conventions relatives au temps scolaire et à la pause du midi entre la ville de Bordeaux et les villes de Mérignac et de Bègles.
D-2022/236
Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2022. Adoption. Autorisation
D-2022/237
Subventions Enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2021. Autorisation. Décision
D-2022/238
Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.
D-2022/239
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
D-2022/240
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2022/241
Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Tarifs. Autorisation
D-2022/242
Garage Moderne. Subvention d'investissement en vue de la rénovation du bâtiment sis 1, rue des étrangers. Convention. Autorisation. Signature
D-2022/243
Fabrique Pola. Attribution d'une subvention d'investissement en vue des travaux de réhabilitation et d'extension des entrepôts quai de Brazza. Convention. Autorisation. Signature
D-2022/244
Adhésion de la Ville de Bordeaux au Groupement d'Intérêt Public "Cafés-Cultures" pour l'année 2022. Adhésion. Autorisation. Décision.
D-2022/245
Musée des arts décoratifs et du design. Déclassement de l'œuvre "Real Facts" . Autorisation. Signature.
D-2022/246
Base sous-marine. Contrat de concession portant délégation de service public. Aménagement, développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur patrimoniale. Insertion d'une clause sur le respect des principes de la République. Contrat avec la société Les Bassins Des Lumières. Avenant n°4. Décision. Autorisation. Signature - — — bvention. Autorisation.
Autorisation.
D-2022/247
Bibliothèque de Bordeaux. Nuit des Bibliothèques 2022. Demande de subvention à Bordeaux Métropole. Organisation de jeux concours. Règlements. Autorisation. Signature.
D-2022/248
Bibliothèque de Bordeaux.Organisation d'un jeu concours " La Dictée du Patrimoine ". Règlement. Autorisation.
D-2022/249
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
Présenté par Madame Brigitte BLOCH
D-2022/250
Contrat de concession de service portant délégation de service public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien du CASINO de Bordeaux Lac - Avenant n°4 au traité de concession - Clause sur le respect des principes de la République - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2022/251
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Avenant aux conventions 2022. Adoption. Autorisation. Signature. Décision
D-2022/252
Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation
D-2022/253
SOLIHA Gironde. Demande de subvention de fonctionnement 2022. Autorisation.
D-2022/254
Aliénation au Bail réel solidaire (BRS) par la SA d'HLM DOMOFRANCE de 33 logements situés à Bordeaux. Autorisation.
D-2022/255
Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition- amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 3 logements 20 rue des Fours à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2022/256
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition-amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 3 logements 49 cours de l'Argonne à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2022/257
Aide aux personnes déplacées d'Ukraine - Autorisation - Décision
D-2022/258
Appel à projets franco-palestinien 2022-2023 - Autorisation - Décision
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2022/259
Plan de lutte contre les discriminations. Adoption. Autorisation.
D-2022/260
Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation. D
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2022/261
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance.Choix du mode de gestion. Délégation de service public MONTGOLFIER. Autorisation de lancement.
D-2022/262
Avenants à tous les contrats de concession portant DSP relatifs à la gestion et l'exploitation d'établissements multi accueil de la petite enfance pour intégrer une clause sur le respect des principes de la République conformément à la loi. Décision. Autorisation.
D-2022/263
Protocole transactionnel. Infraction Code de la construction et de l'habitation
D-2022/264
Protocole transactionnel. Entreprise SERCLIM. Construction de la "Crèche Benauge Vincent".
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2022/265
Partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde pour l'année 2022. Programme d'actions, subvention et convention.
D-2022/266
Ambulants Darwin-Proposition de remise gracieuse des droits de place - Décision - Autorisation
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2022/267
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er juillet 2021 et le 31 décembre 2021.
D-2022/268
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Recette - Subvention de l'Etat. Information