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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20230211 Designation de representants dans les colleges et lycees Document publié le Lundi 27 février 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20230211 Designation de representants dans les colleges et lycees)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Éducation, Démocratie, L’an deux mil vingt trois, le sept février, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), 14 rue Neuve, sur la convocation qui lui a été adressée le premier février deux mil vingt trois, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de M. Nicolas SIEGLER, Président.

Nombre de délégués communautaires en exercice 92

Nombre de délégués communautaires présents 63

Nombre de votes 83

Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 63

ABANCOURT : Mme Françoise LAINE – AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel PRETTRE - AWOINGT : M. Eddy DHERBECOURT – BANTEUX : Mme Bernadette GODET - BANTIGNY : M. Yves MARECAILLE - BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR - BLECOURT : M. Jean-Paul BASSELET - BOURSIES : M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES : M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI : Mme Claire BURLET, Mme Amélia CAFEDE, Mme Marie-Anne DELEVALLEE, Mme Martine DESMOULIN, M. Jean-Marie DEVILLERS, Mme Nathalie DROBINOHA, Mme Dominique GAILLARD, M. Brahim MOAMMIN, Mme Laurence SAYDON, M. Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Benoit VAILLANT, M. François-Xavier VILLAIN M. Laurent WIART, Mme Virginie WIART - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN - CUVILLERS : M. Jacky LAURENT - DOIGNIES : M. Pascal MOMPACH (a quitté la séance avant le vote des taux) - ESCAUDOEUVRES : Mme Agnès BILBAUT - ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - ESWARS : M. Francis REGNAULT - FLESQUIERES : M. Billy JOURNET (maire par intérim) - FONTAINE-NOTRE-DAME : M. Bruno IVANEC - FRESSIES : Mme Marie-Danièle CHEVALLIER - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HEM-LENGLET : Mme Yvette BLANCHARD – HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean-Michel TISON - IWUY : Mme Emilie DUPUIS, M. Pascal GUSTIN, M. Daniel POTEAU - LES-RUES-DES-VIGNES : M. Marc LANGLAIS – LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER - MARCOING : M. Jean- Claude GUINET - MASNIERES : M. Francis NOBLECOURT, Mme Christelle COUTANT - MOEUVRES : M. Gérard SETAN - NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Jean-Pierre COUVENT, M. Christian DUMONT, Mme Martine LABALETTE - NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI - NOYELLES SUR ESCAUT : M. Philippe LOYEZ (a quitté la séance avant la fin du débat budgétaire) - PAILLENCOURT : M. Fabrice LEFEBVRE PROVILLE : M. Guy COQUELLE, Mme Thérèse WARGNIES – RAILLENCOURT- SAINTE-OLLE : M. Bernard DE NARDA, Mme Maryvone RINGEVAL – RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES - RUMILLY-EN-CAMBRESIS : M. Jean-FICHAUX - SAILLY-LEZ-CAMBRAI : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX – SANCOURT : M. Claude LECLERCQ - SERANVILLERS-FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD – THUN-L’EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE – VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART - VILLERS-PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 14 CAMBRAI : M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, titulaire qui donne procuration à M. Laurent WIART, titulaire - Mme Martine BILBAUT, titulaire qui donne procuration à M. Jean-Marie DEVILLERS, titulaire - Mme Aline CHATELAIN, titulaire qui donne procuration à Mme Virginie WIART, titulaire – Mme Sylvie LABADENS, titulaire qui donne procuration à Mme Dominique GAILLARD, titulaire - M. Gérard LAURENT, titulaire qui donne procuration à M. Nicolas SIEGLER, titulaire - M. Jean-Pascal LEROUGE, titulaire qui donne procuration à Mme Claire BURLET - Mme Sylviane LIENARD, titulaire qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE - M. Stéphane MAURICE, titulaire qui donne procuration à Mme Martine DESMOULIN - M. Sylvain TRANOY, titulaire qui donne procuration à M. Benoit VAILLANT, titulaire – M. Pierre-Antoine VILLAIN, titulaire, qui donne procuration à M. Brahim MOAMMIN – CAUROIR : M. Benoît DHORDAIN, titulaire qui donne procuration à M. Eddy DHERBECOURT, titulaire - ESCAUDOEUVRES : M. Thierry BOUTEMAN, titulaire qui donne procuration à Mme Agnès BILBAUT, titulaire - M. José DE SOUSA, titulaire, qui donne procuration à M. Jacques DENOYELLE, titulaire – GONNELIEU : Mme Karine MORELLE, titulaire qui donne procuration à M. Jacques RICHARD, titulaire.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 6 ESNES : M. Olivier GOBERT, titulaire qui donne suppléance à Mme Danièle PREVOST, suppléante - HAYNECOURT : M. Bernard HUREZ, titulaire qui donne suppléance à M. Guillaume BOHACZ, suppléant - NAVES : M. Jean-Pierre DHORME, titulaire qui donne suppléance à M. Lucien CAPLIEZ, suppléant – RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX, titulaire qui donne suppléance à M. Bernard DEBUT, suppléant - THUN-SAINT-MARTIN : Henri DESPRES, titulaire qui donne suppléance à Mme Marie- Claude URBAIN, suppléante - WAMBAIX : M. Romain MANESSE, titulaire qui donne suppléance à M. Didier LAURENT, suppléant.

Nombre de conseillers communautaires absents : 9

ANNEUX : M. Thierry LEVEQUE - CAMBRAI : Mme Jeannie BERTELOOT, Mme Françoise DEMONTFAUCON, M. Christophe SIMPERE, M. François WIART - CANTAING-SUR-ESCAUT : M. Éric PARENT - RIEUX-EN-CAMBRESIS : M. Michel MOUSSI - TILLOY-LEZ-CAMBRAI : Mme Sonia LANCEL - VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ

Secrétaire de séance : M. Benoit VAILLANT.

D2023-02-11 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CAC AUX CONSEILS D’ADMINISTRATIONS DES COLLEGES ET LYCEES DU TERRITOIRE DE LA CAC

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Suites :D2023-02-11 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CAC AUX CONSEILS D’ADMINISTRATIONS DES COLLEGES ET LYCEES DU TERRITOIRE DE LA CAC

Rapporteur : M. SIEGLER

Président

En application des articles R421-14 et R421-16 du code de l’Education.

La Communauté d’agglomération de Cambrai doit désigner un représentant au conseil d’administration de chaque établissement d’enseignement secondaire du territoire.

Différents cas de figure se présentent :

- pour les collèges de plus de 600 élèves avec effectif ULIS : 1 représentant de la CAC avec voix délibérative. Sont concernés : le collège Jules Ferry (Cambrai), le collège Fénelon (Cambrai), le collège Lamartine (Cambrai),

- pour les collèges avec moins de 600 élèves et sans effectif ULIS : 1 représentant de la CAC avec voix consultative. Sont concernés : le collège Paul Duez (Cambrai), le collège Pharamond Savary (Gouzeaucourt), le collège Jean Moulin (Iwuy), le collège Jacques Prévert (Masnières),

- pour les lycées : 1 représentant de la CAC avec voix délibérative. Sont concernés : le lycée professionnel Blériot (Cambrai), le lycée professionnel Louise de Bettignies (Cambrai), le lycée général et technologique Fénelon (Cambrai), le lycée général et technologique Paul Duez Cambrai).

A l’unanimité, le conseil communautaire a décidé de désigner les représentants suivants :

- Collège Jules Ferry à Cambrai : Sylvain TRANOY,

- Collège Fénelon à Cambrai : Daniel POTEAU,

- Collège Lamartine à Cambrai : Jacques RICHARD,

- Collège Paul Duez à Cambrai : Sylvain TRANOY,

- Collège Pharamond Savary à Gouzeaucourt : Sylvie LABADENS,

- Collège Jean Moulin à Iwuy : Emilie DUPUIS,

- Collège Jacques Prévert à Masnières : Sylvie LABADENS,

- Lycée Blériot à Cambrai : Sylviane LIENARD,

- Lycée Louise de Bettignies à Cambrai : Martine BILBAUT,

- Lycée Fénelon à Cambrai : Jean-Pierre BAVENCOFFE,

- Lycée Paul Duez à Cambrai : Marie-Anne DELEVALLEE.

Fait et délibéré en séance

les jour, mois et an -susdits,

Suivent les signatures.....

Pour extrait conforme

Le Président,

Nicolas SIEGLER

Publié sur le site internet le 27 février 2023

Envoyé en préfecture le 17 février 2023

Reçu en préfecture le 17 février 2023

Identifiant de télétransmission : ID : 059-200068500-20230217-D2023_02_11-DE