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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - deliberatio
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2018 03 14 SyMea designation de representants
Document publié le Vendredi 29 décembre 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2018 03 14 SyMea designation de representants)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
communauté
d'agglomération L'an deux mil dix-huit, le dix-neuf mars à dix-huit heures, le conseil communautaire s'est
réuni à Cambrai (Nord), 14 Rue Neuve, sur la convocation qui leur a été adressée le
treize mars deux mil dix-huit, en application des dispositions de l'article L 2121-12 du
Code Général des Collectivités Territoriales sous là présidence de M. François-Xavier
VILLAIN, Président.
Nombre de délégués communautaires en exercice 92
Nombre de délégués communautaires présents 74 ! ER gen t 5. Al Vis
Nombre de votes 82 ! SOEUR Lois
3'
Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 72
M. François-Xavier VILLAIN, Président, nn nan a __—.
M. Jean-Pierre COUVENT, M. Jacques LEGENDRE, M. Serge FOVEZ, M. Sylvain TRANOY, Mme Maryvone RINGEVAL, M.
Jean-Pascal LEROUGE, Mme Monique BOUQUIGNAUD, M. Didier DRIEUX, M. Yves COUPE, M. Daniel POTEAU, M. Marc
DERASSE, M. Philippe LOYEZ, M. Jean-Marie DEVILLERS, M. Jacques DENOYELLE, Vice-Présidents,
ABANCOURT: Mme Françoise LAINE - ANNEUX: M. Thierry LEVEQUE - AUBENCHEUL-AU-BAC: M. Michel PRETTRE -
AWOINGT: M. Jean-Richard LECHOWICZ - BANTEUX: Mme Bernadette GODET - BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR -
BLECOURT : M. Albert LEVERD - BOURSIES: M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES: M. Edouard SLEDZ - CAMBRAI : Mme
Michèle BARTIER, M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, Mme Martine BILBAUT, Mme Amélia CAFEDE, Mme Dominique CARDON,
Mme Marie-Anne DELEVALLEE, Mme Françoise DEMONTFAUCON, M. Christian DHENIN, Mme Nathalie DROBINOHA,
Mme Dominique HERBIN, Mme Marilyne HOSCHEDE, Mme Sylvie LABADENS, Mme Sylviane LIENARD, M. Brahim
MOAMMIN, M. Olivier MOITY, Mme Maria-José POMBAL, M. Benoît VAILLANT, M. Pierre-Antoine VILLAIN — CANTAING-
SUR-ESCAUT : M. Jean-Claude DESCHAMPS- CAUROIR : M. Benoit DHORDAIN - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert
DRAIN — CUVILLERS : M. Emile MILLIOT- DOIGNIES: M. Pascal MOMPACH - ESCAUDOEUVRES: Mme Annick RICHEZ, M.
Pierre DOISE — ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - ESWARS : M. Francis REGNAULT — FLESQUIERES : Fernande LAMOURET -
FRESSIES : M. Henri GAMEZ - HAYNECOURT : M. Alain PARSY — HEM LENGLET : Mme Yvette BLANCHARD - HONNECOURT-
SUR-ESCAUT: M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI — LES RUES DES VIGNES: M. Marc LANGLAIS - MOEUVRES: M. Gérard
SETAN - NEUVILLE-SAINT-REMY: Mme Francine COUVENT, M. Christian DUMONT — NIERGNIES: Mme Marjorie
GOSSELET-CAMBRAI — PAILLENCOURT : M. Fabrice LEFEBVRE — PROVILLE : M. Daniel DELWARDE - RAMILLIES : M. Olivier
DELSAUX - RIBECOURT-LA-TOUR : M. Jean-Pierre LEVEAUX - SAILLY-LEZ-CAMBRAI : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX -
SANCOURT : M. Claude LECLERCQ — SERANVILLERS-FORENVILLE: Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD — THUN-
SAINT-MARTIN : M. Henri DESPRES - VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ - VILLERS-PLOUICH : M. Raymond MACHUT
- VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART.
Nombre de conseillers communautaires titulaires absents excusés, ayant donné suppléance : 02
ESNES : M. Olivier GOBERT, titulaire, qui donne suppléance à M. Michel KOMAR, suppléant - RIEUX-EN-CAMBRESIS: M.
Michel MOUSS!, titulaire, qui donne suppléance à Mme Thérèse MAIRESSE-LEROY, suppléante.
Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 08
CAMBRAI : M. Michel BARTKOWIAK, titulaire, qui donne procuration à M. Pierre-Antoine VILLAIN, titulaire - Mme
Christiane FISCHER, titulaire, qui donne procuration à Mme Françoise DEMONTFAUCON, titulaire - Mme Laurence
SAYDON, conseillère déléguée, qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE, titulaire - ESCAUDOEUVRES: M.
Patrice EGO, titulaire, qui donne procuration à Mme Annick RICHEZ, titulaire - MASNIERES: M. Francis NOBLECOURT,
titulaire, qui donne procuration à Mme Bernadette GODET, titulaire - MASNIERES : Mme Annie ALEXANDRE, titulaire, qui
donne procuration à Mme Sylviane MAUR, titulaire - PROVILLE : Mme Capucine TIMAL, titulaire, qui donne procuration à
M. Daniel DELWARDE, titulaire - RUMILLY-EN-CAMBRESIS : M. Michel LIENARD, Vice-Président, qui donne procuration à
M. François-Xavier VILLAIN, Président.
Nombre de conseillers communautaires absents, excusés, n’ayant pas donné pouvoir ou suppléance : 10
BANTIGNY : M. Yves MARECAILLE - GONNELIEU : M. Roland CARREZ - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - IWUY : M.
Stéphane GRANSART, Mme Emilie DUPUIS — LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER — NAVES : M. Jean-Pierre DHORME -
RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M. Patrice GRANSARD - TILLOY-LEZ-CAMBRAI: M. Jean-Pierre LAGON - WAMBAIX: M.
André VERRIER.
Secrétaire de séance : M. Benoit VAILLANT
DELIBERATION 2018-03-14 : SYNDICAT MIXTE ESCAUT ET AFFLUENTS - DESIGNATION DE SIX REPRESENTANTS TITULAIRES ET SIX REPRESENTANTS SUPPLEANTS | TRANSMIS |
{
Î
Le TE
Toute correspondance est à adresser à Monsieur le Président de la Communauté d'Adglome) a, 3, AVR, 2018
14, rue Neuve B.P 375 - 59407 CAMBRAI Cedex - Tél. : 03 27 72 40 00 - Fax : (5277240 04—- \
e-mail : contact @agglo-cambrai.fr - site internet: wuuw.agglo-canlbraf#fl Sous-Pr éectyre : DELIBERATION 2018-03-14 : SYNDICAT MIXTE ESCAUT ET AFFLUENTS -
DESIGNATION DE SIX REPRESENTANTS TITULAIRES ET SIX REPRESENTANTS
SUPPLEANTS
Rapporteur : M. François-Xavier VILLAIN
Président
Par arrêté interdépartemental du 29 décembre 2017, le périmètre du Syndicat Mixte du
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l’Escaut a été étendu et ses statuts modifiés.
Le Syndicat est dénommé « Syndicat Mixte Escaut et Affluents (SYMEA) ».
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire à l'unanimité décide de désigner comme
représentants de la Communauté d'Agglomération de Cambrai au Syndicat Mixte Escaut et
Affluents (SYMEA) :
- Représentants titulaires
o M.Philippe LOYEZ,
© Mme Maryvone RINGEVAL,
o Mme. Yvette BLANCHARD,
© M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI,
o M. Marc DERASSE,
o M.Bernadette GODET.
Publié le … /0,5 AVR. 2019
- Représentants suppléants : E AD 0 o M. Daniel DELWARDE, Certifié exécutoire le D AR. 2 ‘
o Mme Sylvie LABADENS,
M. Gilbert DRAIN,
M. Fabrice LEFEBVRE,
M. Jean-Luc FASCIAUX,
M. Francis REGNAULT O
O
O©O
©
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits,
Suivent les signatures...
Pour extrait conforme
TRANSMIS |
— Le! 65 AVR. 20:
à la Sous Préfecture
François-Xavier VILLAIN