Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - feuillet de cloture
Déliberation - feuillet cloture
Déliberation - feuillet cloture
Compte-Rendu - CR conseil feuillet de clôture
Déliberation - feuillet cloture 230428
Conseil Municipal - 202502 FEUILLET DE CLOTURE
Déliberation - 202504 FEUILLET DE CLOTURE
Conseil Municipal - 2404 feuillet cloture
Déliberation - 20241212 Feuillet de cloture
unknown - 20240724 feuillet cloture
Conseil Municipal - Feuillet de Clôture de la Séance du Conseil Municipal du 240523
Document publié le Samedi 1 juin 2024 par la commune de Saint-Jodard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Feuillet de Clôture de la Séance du Conseil Municipal du 240523)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1
FEUILLET DE CLÔTURE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/05/2024 À 20H00
Membres présents :
Patrice BOUTET, René BRUYERE, Arnaud CHEYLUS, Philippe DUREL, Jean Paul LABE, Irène PION (secrétaire de séance), Dominique RORY (Maire)
Signature du Maire Signature du secrétaire
Pas de tarification appliquée en 2025
2024-28
Tarification
publicité
extérieure
• reconduction du rabais sur le loyer de l'épicerie pour 6 mois
2024-29
Loyer de
l'épicerie
• soumission de l’édification des clôtures et portails à une procédure de déclaration préalable, à compter du 01ER juin 2024 sur l’ensemble du territoire communal, en application de l’article R421-12 du code de l’urbanisme.
2024-30
Autorisation
vente entre
EPORA et LOIRE
HABITAT
•- Changement de nom pour la place de salle des Fêtes : Place du Parc -classement dans la voirie communale de Saint-Jodard
-de donner tout pouvoir à Monsieur le Maire pour procéder aux démarches et formalités nécessaires à la modification du tableau de classement de la voirie communale et du document cadastral.
2024-31
Subventions aux
associations
Approuvée à
l’unanimité
Approuvée à
l’unanimité
Approuvée à
l’unanimité
Approuvée à
l’unanimité