Conseil Municipal - 1733413819 recap 2023 floutte

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Arrêté - 1695135400 AM portant autorisation de stationnemen

Arrêté - 1737987538 Arrete PL RD2020 CHEVILLY

Arrêté - 1728050248 arrete CD125 16.10.2024 AU 29.11.2024

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Conseil Municipal - 1733413819 recap 2023 floutte Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chevilly. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1733413819 recap 2023 floutte)Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Tourisme, DATE N° Montant H.T. Montant T.T.C. Date de présentation en Conseil Municipal

02/01/2023 01/2023 Achat public Acquisition d'un chariot de service en inox pour le restaurant scolaire Société REC 670,00 € 804,00 €

05/01/2023 02/2023 Achat public

Acquisition d'une table à langer pliable avec panneau "porte bébé nurserie" pour la Maison de Santé Pluridisciplinaire

Société MANUTAN

527,90 € 633,48 €

05/01/2023 03/2023 Achat public Acquisition de panneaux de signalisation Société SELF SIGNAL 541,94 € 650,33 €

05/01/2023 04/2023 Défense incendie Remplacement de poteaux incendie dans diverses rues Société ADA Réseaux 12 115,00 € 14 538,00 €

10/01/2023 05/2023 Achat public Acquisition d'un broyeur d'accotement pour le service technique municipal Société DEPUSSAY 8 600,00 € 10 320,00 €

25/01/2023 06/2023 Bâtiments Changement des fenêtres des salles de réunions ABC Entreprise Christophe TILLAY 9 020,00 € 10 824,00 €

25/01/2023 07/2023 Défense incendie

Travaux supplémentaires pour l'installation d'une réserve incendie enterrée au lieu-dit Les Chapelles

Société ADA TP

5 859,21 € 7 031,05 €

16/02/2023 08/2023 Achat public Acquisition d'un adoucisseur pour le restaurant scolaire Société GERONDEAU 704,37 € 845,24 €

22/02/2023 09/2023 Voirie

Travaux complémentaires pour la mise en sécurité des passages piétons de la RD2020

Entreprise SIGNATURE

1 980,00 € 2 376,00 €

24/02/2023 10/2023 Marché public Signature du contrat de maintenance vidéoprotection pour 3 ans Société ISI ELEC 5 325,00 € 6 390,00 €

08/03/2023 11/2023 Marché public Signature du contrat gaz au 60 rue de Paris pour 9 mois Société ENGIE

17/03/2023 12/2023 Marché public

Signature du contrat gaz pour 3 ans : salle du 60 rue de Paris, 26 rue de Paris et 8 rue des Prunus

Société ENGIE

17/03/2023 13/2023 Cimetière Renouvellement de concession pour 50 ans Madame Jeanne COLLIOT / PENOT 300,00 € 300,00 €

27/03/2023 14/2023 Cimetière Acquisition d'une concession de 50 ans Monsieur Denis EMEL 300,00 € 300,00 €

27/03/2023 15/2023 Cimetière Acquisition d'une concession de 30 ans Monsieur Bruno LEGRAND 250,00 € 250,00 €

04/04/2023 16/2023 Achat public Acquisition d'une débroussailleuse Société LOISIRS SERVICES 3 153,76 € 3 784,51 €

05/04/2023 17/2023 Achat public Achat de grilles d'exposition et de chaises pour les salles communales Société COMAT & VALCO 3 999,60 € 4 799,52 €

06/04/2023 18/2023 Achat public Aquisition de batteries de bacs de plonge pour le restaurant scolaire Société REC 8 951,00 € 10 741,20 €

13/04/2023 19/2023 Achat public Acquisition d'une tondeuse autoportée pour le service technique Société LOISIRS SERVICES 5 034,21 € 6 041,05 €

24/04/2023 20/2023 Achat public Acquisition de panneaux de signalisation Société SELF SIGNAL 604,88 € 743,86 €

28/04/2023 21/2023 Achat public Acquisition d'un enrouleur pour le service technique Société ALLEZY 5 495,00 € 6 594,00 €

02/05/2023 22/2023 Achat public

Installation de la climatisation dans la salle moteur du pôle dentiste de la MSP Olivier Sévérac

SARL THERMO FLO ENERGIE

3 180,00 € 3 816,00 €

23/2023 Achat public

Fourniture de portes de garage pour les logements communaux situés rue des Prunus

Société BATISTYL HABITAT

4 045,61 € 4 268,12 €

24/2023 Marché public Mission AMO Groupe scolaire SAS Avensia 62 900,00 € 75 480,00 €

25/2023 Achat public

Signature du contrat de location d'une solution de sauvegarde informatique "Pack cybersécurité" (éditeur Atempo) pour 63 mois

Société KONICA MINOLTA

169,00 € 202,80 €

16/05/2023 26/2023 Cimetière Renouvellement de concession pour 50 ans Monsieur Joël MELIN 300,00 € 300,00 €

24/05/2023 27/2023 Achat public Extension du système de vidéoprotection SARL ISI ELEC 6 676,56 € 8 011,87 €

01/06/2023 28/2023 Louage de choses

Signature du bail de location de 6 ans d'un logement vide à usage d'habitation au 8 rue des Prunus

SISA de la Maison de santé Olivier Sévérac

500,00 € 500,00 €

RÉPERTOIRE CHRONOLOGIQUE 2023 - Décisions du Maire

12/04/2023

11/05/2023 09/06/2023

OBJET

29/03/202302/06/2023 29/2023 Contrats

Signature de la convention de service commun reconduite entre la CCBL et la commune de Chevilly pour l'instruction des actes et autorisations pris en application du droit des sols (ADS)

02/06/2023 30/2023 Achat public Acquisition d'un nettoyeur haute pression pour le service technique Société DEPUSSAY 855,00 € 1 026,00 €

06/06/2023 31/2023 Achat public

Fourniture de pieux et de terre végétale, avec mise en place, dans le cadre des travaux de restauration de la mare du Grand Marchais

Société J. RICHARD

3 606,58 € 4 327,90 €

32/2023 Achat public

Travaux de réfection de la couverture du bâtiment bibliothèque/ex. ostéopathe au 45-47 rue de Paris

EURL Christophe GENTY

29 775,75 € 35 730,90 €

33/2023 Achat public

Travaux de réfection de la couverture du bâtiment cuisine ABC dans la cour de la Mairie

EURL Christophe GENTY

13 879,20 € 16 655,04 €

34/2023 Achat public Remplacement de la chaudière gaz au 8 rue des Prunus SARL THERMO FLO ENERGIE 6 554,30 € 6 914,79 €

01/07/2023 35/2023 Contrats

Signature du contrat annuel d'exploitation, d'administration et du support informatique

Société PROMOSOFT Informatique

5 989,20 € 7 187,04 €

05/07/2023 36/2023 Achat public Remplacement du serveur informatique, avec licences et onduleur Société PROMOSOFT Informatique 18 278,41 € 21 934,09 €

11/07/2023 37/2023 Achat public Remplacement des commandes de volets roulants à la garderie périscolaire Société Christophe TILLAY 3 195,00 € 3 834,00 €

12/07/2023 38/2023 Cimetière Acquisition d'une concession de 50 ans Mesdames Odette MARTIAL, Josette MARTIAL, Joëlle MARTIAL 300,00 € 300,00 €

17/07/2023 39/2023 Achat public Acquisition d'un chariot et d'un vestiaire pour le service entretien Société MANUTAN 479,60 € 575,52 €

24/07/2023 40/2023 Achat public Acquisition de poubelles de rue Société COMAT ET VALCO 1 162,00 € 1 394,40 €

02/08/2023 41/2023 Achat public

Transfert des données Segilog suite au remplacement du serveur informatique

Société BERGER-LEVRAULT

590,00 € 708,00 €

22/08/2023 42/2023 Contrats

Signature de l'avenant n° 6 à la convention tripartite 2018 entre la commune de Chevilly, la commune de Gidy et l'association Cigales et Grillons, dans le cadre de l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) des petites vacances scolaires

24/08/2023 43/2023 Contrats

Signature de la convention de partenariat entre le Département du Loiret et la commune de Chevilly dans le cadre de la cession à titre gracieux de matériel informatique dédié à l'informatisation des bibliothèques publiques du Loiret

44/2023 Cimetière Acquisition d'une concession de 50 ans Monsieur et Madame Thierry LAEVENS 300,00 € 300,00 €

45/2023 Achat public Fourniture de 5 badges d'alarme pour le complexe sportif du Pont Noir Société HEXATEL 326,00 € 391,20 €

12/09/2023 46/2023 Contrats

Renouvellement et signature des conventions prises avec le Département du Loiret, relatives à la participation des exploitants agricoles au service auxiliaire (déneigement) sur le réseau routier départemental non structurant

20/09/2023 47/2023 Contrats

Signature de l'avenant n° 3 à la convention tripartite 2023/2024 entre la commune de Chevilly, la commune de Cercottes et l'association Cigales et Grillons, dans le cadre de l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) des petites vacances scolaires

21/09/2023 48/2023 Contrats Signature du contrat gaz pour 12 mois : 10 rue des Prunus Société ENGIE

22/09/2023 49/2023 Achat public Changement de l'équipement téléphonique de la mairie 9 800,00 € 11 760,00 €

22/09/2023 50/2023 Contrats

Signature de la convention de mandat entre la commune de Chevilly et l'Agence de l'eau Loire-Bretagne, relative à l'attribution et au versement des aides destinées aux travaux prescrits par déclaration d'utilité publique dans un périmètre de protection rapproché de captage d'eau potable dans le cadre d'une opération collective (mise aux normes des installations de stockage de fioul, puits privés, ANC...)

04/10/2023 51/2023 Contrats Signature du contrat gaz pour 13 mois : bâtiment du 60 rue de Paris Société ENGIE

04/10/2023 52/2023 Contrats Signature du contrat gaz pour 13 mois : anciens ateliers avenue du Château Société ENGIE 13/12/2023

06/09/2023

27/06/2023

19/06/2023

18/09/202304/10/2023 53/2023 Contrats Signature du contrat gaz pour 2 mois : 10 rue des Prunus Société ENGIE

04/10/2023 54/2023 Contrats Signature du contrat gaz pour 6 mois : 47 rue de Paris Société ENGIE

10/11/2023 55/2023 Cimetière Acquisition d'une concession de 50 ans Monsieur Jacques VANTHOURENHOUT 300,00 € 300,00 €

17/11/2023 56/2023 Achat public Acquisition de panneaux de signalisation Société SELF SIGNAL 1 297,92 € 1 557,50 €

20/11/2023 57/2023 Cimetière

Acquisition d'une concession de 50 ans

Monsieur Ludovic CHAPRIER et Madame Mélodie DE ALMEIDA GONÇALVES

300,00 € 300,00 €

29/11/2023 58/2023 Contrats

Signature de la convention entre la commune de Chevilly et l'association Cigales et Grillons dans le cadre de l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement et accueil périscolaire pour l'année 2024