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Convocation - convocation CM du 11024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 11024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
: 03 87 60 07 14 – : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr
Scy-Chazelles, jeudi 26 septembre 2024
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 1er octobre 2024 à 18 heures dans la salle du conseil municipal en Mairie
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
________
Commune de
1 rue de l’Esplanade
57160 SCY-CHAZELLES
A l’attention des membres
du conseil municipal de Scy Chazelles Arrêt du procès-verbal de la séance du 18 juin 2024
Décisions prises par M. le Maire entre le 15 avril et le 18 septembre 2024
ORDRE DU JOUR
Point 1 – Approbation de l’attribution d’un fonds de concours métropolitain – parking paysager Saint
Quentin
Rapporteur : M. le Maire
Point 2 – Droits de stationnement – redevance d’occupation du domaine public
Rapporteur : M. Perret
Point 3 – Crédits scolaires 2024/2025
Rapporteur : Mme Adam
Point 4 – Frais de scolarité des enfants extérieurs à la commune
Rapporteur : Mme Adam
Point 5 – Attribution d’un numéro de voirie chemin des Mages
Rapporteur : M. le Maire
Point 6 – Institution du permis de démolir
Rapporteur : M. le Maire
Point 7 – Création d'un service intercommunal de police municipale
Rapporteur : M. Perret
Point 8 - Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte
Rapporteur : M. le Maire
Point 9 - Convention de prestations de services entre la commune de Scy-Chazelles et Metz Métropole
Rapporteur : M. le Maire
Point 10 – Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
Rapporteur : M. le Maire
Point 11 – Convention d’adhésion à la mission d’assistance du centre de gestion de la Moselle sur les
dossiers retraite relevant de la CNRACL
Rapporteur : M. le Maire
Point 12 – Vente de terrains
Rapporteur : M. le Maire Point 13 – Adhésion à la convention de participation pour des risques de prévoyance mise en place par le
centre de gestion de la Moselle
Rapporteur : M. le Maire
Point 14 – Course solidaire – Subvention à l’association ‘vaincre la mucoviscidose’
Rapporteur : Mme Adam
Point 15 – Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (CLECT) – approbation du rapport
définitif de l’année 2024
Rapporteur : M. le Maire
Point 16 – Acquisition d’un terrain dans le PAEN
Rapporteur : M. le Maire
Point 17 – Avenant n°1 à la convention de gestion relative au petit entretien de la voirie
Rapporteur : M. le Maire