Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20211026 01 install CC suite demi° Bosloup Rios Lezx
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20211026 01 install CC suite demi° Bosloup Rios Lezx)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Exploration spatiale,
CCEDA
CC 26/10/2021
(01)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
___________
RÉUNION DU 26 OCTOBRE 2021
___________
L’an deux mille vingt et un, le 26 octobre, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 20 octobre, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT.
Etaient présents lors de l’appel nominal :
Mme Josiane HUGUET Mme Sylvie ROCHE
M. Jean-Baptiste GIRARD Mme Anne-Marie OLIVON Mme Agnès TARTRY-LAVEST Mme Élisabeth BRUSSAT Mme Sylvie EXBRAYAT M. Cédric DAUDUIT M. Daniel PEYNON Mme Patricia LACHAMP Mme Annick FORESTIER M. Florent MONEYRON Mme Déolinda BOILON Mme Michelle CIERGE M. Alain COSSON M. René BROUSSE Mme Marie-France MARMY M. Bernard FRASIAK M. Christian BOURNAT M. Yannick DUPOUÉ M. Guillaume FRICKER M. Antoine LUCAS
Suppléants présents : M. Patrice BLANC
M. Michel SÈVE en remplacement de Madame Laurence GONINET titulaire
Etaient représentés (procuration) :
Mme Danielle GRANOUILLET (à Mme Josiane HUGUET)
Mme Catherine MORAND (à Mme Marie-France MARMY)
M. Romain FERRIER (à Mme Sylvie ROCHE)
Mme Nicole BOUCHERAT (à M. Florent MONEYRON)
M. Jean-Louis DERBIAS (à Mme Michelle CIERGE)
Mme Séverine VIAL (à M. Bernard FRASIAK)
Etaient absents :
M. Patrick GIRAUD
Mme Julie MONTBRIZON
M. Gilles MARQUET
M. Thierry TISSERAND
Mme Isabelle GROUIEC
VOTE : En exercice : 34 Présents : 23 / Représentés : 6 Votants : 29
Mouvement en cours de séance (entrées/sorties) :
- Sont arrivés en cours de séance à compter de l’OJ n° .. M. Mme
- Sont partis en cours de séance à compter de l’OJ n°… M. Mme
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Madame Sylvie ROCHE, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
OBJET : INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE – DELEGUES COMMUNAUTAIRES - MODIFICATION CCEDA
CC 26/10/2021
(01)
2
INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE –
DELEGUES COMMUNAUTAIRES - MODIFICATION
************
- VU la démission de Monsieur BOSLOUP Bruno, délégué de la commune de Lezoux ; - VU la désignation suivant l’ordre du tableau de Monsieur MARQUET Gilles ; - VU la démission de Madame RIOS Bernadette, déléguée de la commune de Lezoux ; - VU la désignation suivant l’ordre de la liste de Madame DESCHERY-MALATTIA ; elle- même démissionnaire en date du 25/10/2021 ;
- Considérant l’impossibilité de convoquer le conseiller remplaçant dans l’ordre de la liste dans les délais règlementaires ;
- Considérant en conséquence que ce siège de délégué de la commune de Lezoux est vacant ;
Madame la Présidente rappelle que le 04 juin 2020, les trente-cinq membres de la Communauté de Communes "Entre Dore et Allier", élus suite aux renouvellements municipaux, des Communes de BORT L’ETANG, BULHON, CREVANT-LAVEINE, CULHAT, LEMPTY, JOZE, LEZOUX, MOISSAT, ORLEAT, PESCHADOIRES, RAVEL, ST JEAN D'HEURS, SEYCHALLES ET VINZELLES, ont été installés.
Suite au remplacement de M. BOSLOUP par M. MARQUET et aux démissions successives de Mmes RIOS et DESCHERY-MALATTIA, il convient de prendre en considération ces modifications dans les commissions de travail et les différentes représentations de la commune de Lezoux au sein de l’intercommunalité.
Après en avoir délibéré, le conseil de la communauté de communes PREND ACTE de la nouvelle composition du conseil communautaire.
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 28 octobre 2021
Signé par Élisabeth BRUSSAT, Présidente.