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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20190627 01 Instal CC rempct Tizorin
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20190627 01 Instal CC rempct Tizorin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
CCEDA
CC 27/06/2019
(01)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
_________
REUNION DU 27 JUIN 2019
_________
L’an deux mille dix-neuf, le 27 juin, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au Bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 20 juin 2019, sous la présidence de Monsieur Florent MONEYRON.
Etaient présents :
M. Michel MAZEYRAT M. Bruno BOSLOUP Mme Josiane HUGUET Mme Isabelle BRACALE M. Jean-Baptiste GIRARD Mme Élisabeth BRUSSAT M. Didier MATRAS M. Florent MONEYRON Mme Agnès LAVEST Mme Nicole BOUCHERAT M. Jean-Philippe AUSSET M. Didier BLANC
Mme Annick FORESTIER M. Cyrille COURTY Mme Déolinda BOILON M. Bernard FRASIAK Mme Monique ROUGIER M. René FAVY
Mme Marie-France MARMY M. Yannick DUPOUÉ M. Christian BOURNAT M. Daniel DUVERT Mme Catherine MORAND Mme Laurence GONINET
Votaient par procuration :
M. René GODIGNON (à M. Jean-Baptiste GIRARD)
Mme Aline ROCHE (à M. Jean-Philippe AUSSET)
M. Daniel PEYNON (à Mme Annick FORESTIER)
M. Alain COSSON (à Mme Marie-France MARMY)
M. Guillaume FRICKER (à M. Christian BOURNAT)
Mme Sylvie ROCHE (à Mme Catherine MORAND)
Mme Monique FERRIER (à M. Daniel DUVERT)
Mme Sophie CARRÉ (à Mme Élisabeth BRUSSAT)
M. Thierry TISSERAND (à Mme Isabelle BRACALE)
M. Bernard SAXER (à Mme Nicole BOUCHERAT)
Absents :
M. Julien THELLIER
Mme Marie-France BARRIER
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Cyrille COURTY, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Objet : INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE – DELEGUES COMMUNAUTAIRES - MODIFICATIONCCEDA
CC 27/06/2019
(01)
2
INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE –
DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES - MODIFICATION
************
- VU la démission de Madame Marie Evelyne TIZORIN, déléguée de la commune de Lempty ; - VU la désignation de Madame Déolinda BOILON en tant que Maire de la commune de Lempty en date du 16 juin 2019 ;
Monsieur le Président rappelle que le 24 avril 2014, les trente-six membres de la Communauté de Communes "Entre Dore et Allier", élus par les Conseils Municipaux des Communes de BORT L’ETANG, BULHON, CREVANT-LAVEINE, CULHAT, LEMPTY, JOZE, LEZOUX, MOISSAT, ORLEAT, PESCHADOIRES, RAVEL, ST JEAN D'HEURS, SEYCHALLES ET VINZELLES, ont été installés.
Suite au remplacement d’un des deux délégués communautaires de la commune de Lempty, soit Mme TIZORIN par Mme BOILON, il convient de prendre en considération cette modification dans les commissions de travail et les différentes représentations de la commune de LEMPTY au sein de l’intercommunalité.
Après en avoir délibéré, le conseil de la communauté de communes PREND ACTE de la nouvelle composition du conseil communautaire.
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 02 juillet 2019
Signé par Florent MONEYRON, Président.