Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20211026 03 PNRLF modif representants 2020 03 suite demi° Rios EB CR
Document publié le Mardi 26 octobre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20211026 03 PNRLF modif representants 2020 03 suite demi° Rios EB CR)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Aménagement du territoire,
CCEDA
CC 26/10/2021
(03)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
___________
RÉUNION DU 26 OCTOBRE 2021
___________
L’an deux mille vingt et un, le 26 octobre, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 20 octobre, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT.
Etaient présents lors de l’appel nominal :
Mme Josiane HUGUET Mme Sylvie ROCHE
M. Jean-Baptiste GIRARD Mme Anne-Marie OLIVON Mme Agnès TARTRY-LAVEST Mme Élisabeth BRUSSAT Mme Sylvie EXBRAYAT M. Cédric DAUDUIT M. Daniel PEYNON Mme Patricia LACHAMP Mme Annick FORESTIER M. Florent MONEYRON Mme Déolinda BOILON Mme Michelle CIERGE M. Alain COSSON M. René BROUSSE Mme Marie-France MARMY M. Bernard FRASIAK M. Christian BOURNAT M. Yannick DUPOUÉ M. Guillaume FRICKER M. Antoine LUCAS
Suppléants présents : M. Patrice BLANC
M. Michel SÈVE en remplacement de Madame Laurence GONINET titulaire
Etaient représentés (procuration) :
Mme Danielle GRANOUILLET (à Mme Josiane HUGUET)
Mme Catherine MORAND (à Mme Marie-France MARMY)
M. Romain FERRIER (à Mme Sylvie ROCHE)
Mme Nicole BOUCHERAT (à M. Florent MONEYRON)
M. Jean-Louis DERBIAS (à Mme Michelle CIERGE)
Mme Séverine VIAL (à M. Bernard FRASIAK)
Etaient absents :
M. Patrick GIRAUD
Mme Julie MONTBRIZON
M. Gilles MARQUET
M. Thierry TISSERAND
Mme Isabelle GROUIEC
VOTE : En exercice : 34 Présents : 23 / Représentés : 6 Votants : 29
Mouvement en cours de séance (entrées/sorties) :
- Sont arrivés en cours de séance à compter de l’OJ n° .. M. Mme
- Sont partis en cours de séance à compter de l’OJ n°… M. Mme
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Madame Sylvie ROCHE, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
OBJET : PNRLF – DESIGNATION DES REPRESENTANTS – MODIFICATION N°2020/03 CCEDA
CC 26/10/2021
(03)
2
PNRLF – DESIGNATION DES REPRESENTANTS – MODIFICATION N°2020/03
************
- VU les statuts de la CCEDA ;
- VU les statuts du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Livradois-Forez (SM PNRLF) ;
- VU l’adhésion de la CCEDA au SM PNRLF au titre de la formation charte du PNR, de la formation Schéma de COhérence Territoriale (SCOT), de la formation Grand Cycle de l’Eau via le transfert de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) pour le bassin versant de la Dore ;
- Vu les élections municipales et communautaires de mars 2020 ;
- Considérant la démission de Mme RIOS, déléguée communautaire de la commune de Lezoux ;
- Considérant la participation de Madame Brussat, dans les organes délibérants du PNRLF au titre de son mandat de conseillère régionale ;
La Présidente explique que suite au renouvellement des conseillers municipaux et par conséquent des délégués communautaires, il a été procédé à la désignation des représentants de la communauté de communes au Syndicat Mixte du PNRLF comme suit :
- Pour la formation « Charte du PNRLF », un délégué en remplacement de Madame Brussat :
o Madame Annick FORESTIER
- Pour la formation « SCOT », 5 délégués, compte-tenu de la démission de Madame RIOS :
o Mme Elisabeth BRUSSAT
o Mme Danielle GRANOUILLET
o M. Alain COSSON
o Mme Annick FORESTIER
o M. Florent MONEYRON
- Pour la formation « Grand Cycle de l’Eau », 2 délégués (inchangé) :
o M. Thierry TISSERAND
o M. Jean-Louis DERBIAS
- Pour la Commission Locale de L’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Dore, deux représentants (inchangé) :
o M. Thierry TISSERAND
o M. Jean Louis DERBIAS
Pour le suivi du programme LEADER porté par le PNRLF, un représentant (inchangé) : o Thierry TISSERAND CCEDA
CC 26/10/2021
(03)
3
Après en avoir délibéré, le conseil de la communauté de communes APPROUVE la modification des représentants aux différentes instances du SM PNRLF comme proposé ci-dessus, à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 28 octobre 2021
Signé par Élisabeth BRUSSAT, Présidente.