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Procès Verbal - 7vcspedj4t0t
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 01h14 par la commune de Chepniers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 7vcspedj4t0t)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
CONSEIL MUNICIPAL Commune de
Chepniers
Séance
du
03
novembre
2025
à
14h00
à la
Mairie Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
CHEPNIERS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
en
mairie,
le trois
novembre
deux
mille
vingt
cinq
à
14h00,
sous
la présidence
de
Mr
Thierry
CLEMENCEAU,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
CLEMENCEAU
Thierry,
MICHONNEAU
Michelle,
PAGNOUX
Mario,
LANDREAU
Valérie,
LESTANG
Jean-Marie,
JAGOU
Guylaine,
THOUVENIN
Nadia,
CAMOUSSEIGT
Jean-Michel
RRRRERER ÉTAIT
ABSENTE
ET
AVAIT
DONNÉ
PROCURATION:
ÉTAIENT
ABSENTS
:
AILLET
Alexandre
MAHAUT
Solène
METAYER
Florence
CORNIL
Christine
DUPRÉ
Sandrine,
RRRRS
SOMMAIRE
Travail
sur
le
Nouvel
adressage
avec
Mme
TOMEÏ
de
1a Poste...
3
Approbation
des
PV
des
réunions
du
24 juillet
et du
22
septembre
2026.
DÉLIBÉRATIONS : 2025DE0048
—
Pour
l’adhésion
à
la
convention
de
participation
proposée
par
le
CDG17
en
matière
de
protection
sociale
complémentaire
pour
le risque
santé
4
2025DE0049
—
Présentation
du
rapport
annuel
du
mandataire
de
la
Société
Publique
Locale
CHARENTE-
MARITIME
Développement...
4
INFORMATIONS
/ QUESTIONS
DIVERSES
:
sense
5
Mr
le Maire
propose
Mr
LESTANG
Jean-Marie
comme
secrétaire
de
séance,
en
vertu
de
l'article
L.2541-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Sa proposition
est
adoptée à
l'unanimité, 14h
Présentation
du travail
d'insertion
sur la base
adresses,
réalisé
pour
le Nouvel
adressage
par Mme
TOMEÏ. Quelques
corrections
sont
demandées,
elles
seront
prises
en
compte
avant
la première
réunion
de
concertation
et d'information
avec
les
administrés
prévue
le
15
novembre
2026.
L'objectif étant
de
clore
ce
dossier
avant
la fin
février
2026.
( Délibération
d'approbation
des
nouvelles
appellations
des
rues
et réalisation
des
certificats
d'adressage.)
Il nous
faut prévoir
au
plus
vite,
les
:
c3
Devis
pour
les
numéros
des
maisons
8
Devis
pour
les panneaux
des
noms
de
voies.
Début
du
Conseil
Municipal
16h00
DÉLIBÉRATIONS
2025DE0048:
Adhésion
à la convention
de
participation
proposée
par
le CDG17
en
matière
de
protection
sociale
complémentaire
pour
le risque
santé
Le
Maire,
rappelle
aux
membres
du
conseil
que
par
délibération
du
7
avril
2025
le
conseil
avait
donné
mandat
au
Centre
de
Gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la
Charente-Maritime
(CDG17)
pour
lancer
une
procédure
de
publicité
et
de
mise
en
concurrence
en
vue
de
conclure
une
convention
de
participation,
à adhésion
facultative,
en
matière
de
protection
sociale
complémentaire
pour
le risque
santé.
A
l'issue
de
la
procédure
de
mise
en
concurrence,
le
contrat
a
été
attribué
au
groupement
Mutuelle
Nationale
Territoriale
(MNT)
/ RELYENS.
La
convention
de participation
prendra
effet à compter
du
1° janvier
2026
pour
une
durée
maximale
de
6 ans
(jusqu’au
31/12/2031),
proroge-able
1 an
pour
motif d’intérêt
général.
A
l'unanimité
des
membres
présents
le conseil
municipal
décident
d'adhérer
à la convention
de
participation
et à son
contrat
collectif
d’assurance
souscrit
par
le
CDG17
auprès
du
groupement
MNT/Relyens
avec
une
participation
mensuelle
brute,
de
15
€ par
agent
et par
mois
.
2025DE0049:
Présentation
du
rapport
annuel
du
mandataire
de
la Société
Publique
Locale
CHARENTE-
MARITIME
Développement
Le
Maire,
rappelle
aux
membres
du
conseil
que
par
délibération
n°
2022DE0056
en
date
du
7
novembre
2022
le
conseil
Municipal
avait
décidé
d'approuver
le
projet
de
statuts
de
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
départementale
Charente
-Maritime
et d'approuver
la participation
de
la Commune
de
Chepniers
au capital
social
de
cette
SPL
à hauteur
de
300
€ . Elle
précise
que
conformément à
l'article
L.1524-51
du
Code
général
des
collectivité
territoriales
(CGCT),
un
rapport
est
présenté
devant
l'organe
délibérant
représentant
la
collectivité
au
sein
de
la
société
Charente-Maritime
Développement
et que
ce rapport
a pour
objectif de
donner
une
information
complète
sur
l'entreprise,
de
nature
à assurer
la transparence
de
son
fonctionnement
et permettre
son
contrôle.
Après
avoir
présenté
le
rapport
annuel
2024
du
mandataire
ayant
été
transmis
aux
membres
du
Conseil
parallèlement
à l'ordre
du jour.
A
l'unanimité
des
membres
présents
le conseil
municipal
prend
acte
du
rapport
annuel
2024
du
mandataire
de
la
SPL
Charente-Maritime
Développement,
et autorise
le Maire
ou
l'adjoint
délégué
à prendre
toutes
les
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le suivi
administratif
de
la présente
délibération.
3 INFORMATIONS
/ QUESTIONS
DIVERSES
:
Proposition
d'achat
des
parcelles
AI
297/299/300/3
12
situées
entre
la mairie
et
le
restaurant
communal
La
superficie
des
parcelles
constructibles
(Zone
UA)
est de
1212
m°
La
superficie
des
parcelles
non-constructibles
( zone
N
} est
de
3062
m°
Le
Conseil
Municipal
propose
à Mr
le Maire
de
faire
une
offre
d'achat
à 20
000
€.
Demande
des
concitoyens
pour
une
implantation
d'un
système
de
limitation
de
vitesse
à
la Bourgeade
Les
habitants
ont
alerté
Monsieur
le
Maire
que
des
véhicules
circulaient
à
grande
vitesse
et
qu'il
y
avait
eu
des
accidents
impliquant
des
animaux,
notamment
des
chats
et des
chiens.
Mr
le maire a
prit contact
avec
un
responsable
de
la Direction
de
infrastructures
du
département
gestionnaire
des RD
hors
agglo.
Il
est
conseillé
de
faire
un
courrier
aux
services
départementaux
afin
que
dans
un
premier
temps
il
y
est
éventuellement
un
compteur
de
mis
en
place
sur le secteur
(vitesse
et comptage
du
nombre
de
véhicules journalier)
afin d'évaluer
les risques
réels.
En
fonction
des
résultats
et
du
nombre
d'accidents
ou
incidents
recensés
dans
le
secteur,
la
mise
en
place
d'une
défense
serait étudiée
Programmation
réunion
publique
pour
le
nouvel
adressage
Les
dates
retenues
sont
les
samedis
15
et 21
novembre
de
9h
a
13h00
sous
forme
d'une
permanence.
Abattage
de
chênes
ou
châtaigniers
devenus
dangereux
au
stade
municipal
Après
les
derniers
coups
de
vent,
un
arbre
s'est
effondré
sur
la
main
courante
du
stade.
Cette
situation
a révélé
que
d'autres
arbres
risquaient
de
subir
le même
sort,
ce
qui
suggère
qu'il
serait judicieux
de
faire
couper
certains
d'entre
eux
avant
qu'il n'y
ait d'autres
dommages.
Le
conseil
est favorable
à cette proposition.
Plan
neige
Le
département
a décidé
de
ne
pas
reconduire
le dispositif plan
neige
pour
la
saison
hiver
2025/26
. En
conséquence
la convention
qui
nous
liait pour
le nettoiement
de
la RD
134
est
caduque...
La
séance
est
levée
à
17h46.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Mr
LESTANG
Jean-Marie
Mr
Thierry
CLEMENCEAU