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Ordre du Jour - ODJ BE 4.04.2025 0
Arrêté - 03 Annexe RAR DEPENSES 2020 tampon
Ordre du Jour - 0 ODJ du CONSEIL MUNICIPAL du 29.09.2023
Ordre du Jour - 0 ODJ CM 20.06.25
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Document publié le Mardi 15 juin 2021 par la commune de Billère.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ODJ votes)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL Mardi 15 juin 2021 à 18h30
En visioconférence
ORDRE DU JOUR
VOTES INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
PV validé APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AVRIL 2021
Le CM prend acte 2021.06.01 COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
DESIGNATION DE REPRESENTANTS
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.02 COMMISSIONS MUNICIPALES
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.03 MODIFICATION DE LA COMMISSION DE REVISION DES LISTES ELECTORALES
MARCHES PUBLICS
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.04
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES CONTRATS AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE PAU BEARN PYRENEES RESTAURATION
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.05
CONTENTIEUX SUR L'ENTRETIEN MENAGER DE BATIMENTS COMMUNAUX : SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.06
ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE CONTROLE ET L’ENTRETIEN DES BOUCHES ET POTEAUX D’INCENDIE
DOMAINE ET PATRIMOINE
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.07
AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN BAIL COMMERCIAL AU SEIN D’UN LOCAL COMMUNAL SIS RESIDENCE NEOCITY EN VUE DE L’INSTALLATION D’UN CENTRE DE BEAUTE
- Pour : 26
- Contre : 6
- Abstentions : 0
2021.06.08 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN BAIL COMMERCIAL AU SEIN D’UN LOCAL COMMUNAL EN VUE DE L’INSTALLATION D’UN RESTAURANT
FONCIER
Unanimité
(Pour : 31) 2021.06.09
ACQUISITION AUPRES DE L’EPFL D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER SIS AVENUE DE LA RESISTANCE – RUE GENSEMIN
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.10
ACQUISITION DES PARCELLES AL802, AL805 ET AL806 AUPRES DE LA SCI FERRAND ET FILS ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.11
DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AL632 ET CESSION A MME VALLA-POMME
FINANCES LOCALES
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.12
AMENAGEMENT DU PARKING RUE GENSEMIN – DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE - Pour : 25
- Contre : 0
- Abstentions : 6
2021.06.13 ADHESION A L'ASSOCIATION DE MAIN EN MAIN - MONNAIE LOCALE COMPLEMENTAIRE ET CITOYENNE DU BEARN LA TINDA
- Pour : 26
- Contre : 0
- Abstentions : 6
2021.06.14 DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA CREATION DE LA SALLE DE SPECTACLES
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.15
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA CAPBP POUR L’AMENAGEMENT DU PARKING DIT EX-EDF
MOBILITES ACTIVES
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.16
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DU FONDS MOBILITES ACTIVES - DREAL
EDUCATION
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.17
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE COLLEGE DU BOIS D’AMOUR POUR L’ORGANISATION DE VOYAGES SCOLAIRES ET DE SORTIES PEDAGOGIQUES
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.18 PROJET EDUCATIF TERRITORIAL 2021-2024
URBANISME
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.19
MISE EN CONCORDANCE DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT DE LA
SOCIETE LINIERE DES PYRENEES AVEC LE PLUI (PLAN LOCAL D’URBANISME
INTERCOMMUNAL)
PERSONNEL COMMUNAL
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.20 NOMENCLATURE DES EMPLOIS A COMPTER DU 01.07.2021 Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.21 RECRUTEMENTS DE JEUNES POUR LA PERIODE ESTIVALE 2021 Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.22
CREATION DE 4 EMPLOIS DE SURVEILLANTS POUR ASSURER LA SECURITE DES ENFANTS POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2021-2022
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.23
CREATION D'EMPLOIS DE SURVEILLANTS D'ETUDES ET D'ANIMATEURS DES TEMPS PERISCOLAIRE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2021-2022
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.24
RECRUTEMENT DE PERSONNEL DE SURVEILLANCE ET D'ENCADREMENT POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2021-2022 ET FIXATION DU TARIF HORAIRE
Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.25
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT A TEMPS COMPLET DE CONSEILLER NUMERIQUE FRANCE SERVICES SOUS LA FORME D'UN CONTRAT DE PROJET Unanimité
(Pour : 32) 2021.06.26
PROCEDURE DE SIGNALEMENT ET DE TRAITEMENT D'ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D'AGISSEMENTS SEXISTES