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Ordre du Jour - 0 ODJ du CONSEIL MUNICIPAL du 29.09.2023
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ODJ du CONSEIL MUNICIPAL du 29.09.2023)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Eau et assainissement,
Oloron Sainte-Marie
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2023
Vous êtes invité.e à vous trouver, le vendredi 29 septembre 2023, à 18 h 30, en l'Hôtel
de Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :
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Décisions du Maire prises entre le 23 juin et le 22 septembre 2023.
Déclarations d'intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
Désignation de Monsieur Jacques Maisonneuve au sein des commissions municipales.
Dérogation au principe de repos dominical : autorisation d'ouverture pour 5 dimanches en 2024.
Acceptation d'un legs - Maison 38 rue Bonnemason.
Rétrocession d'une cavurne située au cimetière Sainte-Marie 4
Bail emphytéotique consenti à l'assocation Tennis Club du Piemont Oloronais en vue de la
création d'un espace padel.
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1° janvier 2024.
Budget principal - Décision modificative n° 2.
Budget de l'assainissement - Décision modificative n° 2.
Convention de partenariat avec le Pays de Béarn : Projet « Prospectiv'Eau — Sécurisation
de l'eau potable en Béarn ».
Engagement partenarial avec la Direction départementale des Finances Publiques et le
Service de Gestion comptable.
Vente aux enchères d’un ensemble tracteur agricole - épareuse.
Assurance risques statutaires : Groupement de commande avec le CCAS d'Oloron Sainte-Marie.
Modification du tableau des effectifs : Avancement promotion interne.
Modification du tableau des effectifs : Avancements de grade.
Modification du tableau des effectifs : Suppressions d'emplois
Modification du tableau des effectifs : Création d'un emploi non permanent.
Modification du tableau des effectifs : Création d'emplois permanents.
Séance du 29 septembre 2023 1/2 20. Mise à disposition de personnel à la Commune de Goës.
21. Information annuelle sur l'emploi de personnels handicapés.
22. Pérennisation du télétravail.
23. Dérogation aux travaux règlementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle.
24. Approbation du Plan de Gestion Interrégional du bien culturel « Chemins de Saint-Jacques - de - Compostelle en France» inscrit sur la liste du patrimoine de l'UNESCO.
25. Règlement Intérieur des temps périscolaires dans les écoles publiques d'Oloron Sainte- Marie — Année scolaire 2023-2024.
26. Attribution d'une bourse communale d'enseignement supérieur.
27. Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées sous contrat.
28. Convention type d'occupation temporaire de locaux scolaires pour Oloron Boxing Club.
29. Régularisation de la dénomination de la rue José de la Borda.
30. Dénominatiorr de rue — Quartier PONDEILH.
31. Lancement de la procédure de désaffectation d’une partie de la parcelle AZ 279.
32. Déclassement d'une section de la RD 809 en voie communale à Oloron Sainte-Marie.
33. Vente d'une parcelle de terrain — Zone Artisanale de Légugnon : Modification.
34. Service de l'assainissement : Opération collective portant sur les branchements particuliers rue Palassou.
35. Dégrèvements d'assainissement sur les factures 2023.
36. Dégrèvements d'eau sur les factures 2023.
37. Questions diverses.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d'OLORON SAINTE- MARIE ».
ten enSdi her
LE MAIRE,
Les questions orales, vœux, avis, motions, présentés sous forme de courrier adressé à Monsieur le Maire, devront être envoyés par mail (I-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le 27 septembre 2023, à18h 30.
Séance du 29 septembre 2023 2/2