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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°7 Tableau des effectifs CC 111225
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°7 Tableau des effectifs CC 111225)
Thèmes du document : Démocratie, Enseignement supérieur, Mode, textile et habillement,
Département de la Nièvre |
Cœur Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations |
Séance plénière du 11 décembre 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le onze du mois de décembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué ie 5
décembre 2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des Fêtes Simone DAIGNAS de Mesves sur Loire,
sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER — Mme Danielle
ROY - M. Yves RAVET - M. Pascal KNOPP - M. Michel VENEAU - M. Gilbert LIENHARD - M. Philippe BOURGEOIS
- Mme Geneviève PARIS — M. Patrick RAPEAU - Mme Martine BOREL - M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD -
M. Frédéric CASSERA — Mme Corinne COLONEL - Mme Martine LEROY — Mme Annie MILLIARD - Mme
Stéphanie OUVRY - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia
MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - M. Bertrand FLANDIN - Mme
Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme
Nadège COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS - M. Jacky SCHOLLER - Mme Jocelyne
VERNAUX
Membres absents excusés : M. François DENIZOT - M. André BUISSON - M. Hicham BOUJLILAT — M. Michel
RENAUD - Mme Muriel BUISSON - M. Jean-Claude GILLONNIER - M. Thierry BEAUVAIS - M. Jean-Marc
BAUCINO -
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
M. Jan BOGERMAN remplacé par Mme Marie-Yvonne THEBAULT
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond Le VAN
Membres ayant donné pouvoir :
M. Yannis BONNET à M. Gilbert LIENHARD
Mme Béatrice BOULOGNE à M. Frédéric CASSERA
M. Patrick PONSONNAILLE à Mme Martine LEROY
M. Jean-Pierre MARASI à Mme Annie MILLIARD
M. Frédéric AUCOUTURIER à M. Patrick RAPEAU
Mme Carole TABBAGH-GRUAU à Mme Stéphanie OUVRY
M. Alexandre BLANDIN à Mme Corinne COLONEL
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
M. Pascal FASSIER à Mme Nathalie LIEBARD
Mme Corinne SERRE à M. Patrick BONDEUX
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Stéphanie OUVRY ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/11-12/07
[ Tableau des effectifs
Après avis favorable du CST du 20 novembre 2025, il convient de supprimer des postes permanents (postes
pérennes présents dans les organigrammes ou correspondant à un remplacement) qui sont actuellement
vacants, et les postes non permanents (postes répondant à un accroissement temporaire d’activité ou à un
besoin saisonnier ou à des contrats de droit privé), notamment les postes saisonniers qui sont revus tous les
ans.
ILest donc proposé la modification du tableau des effectifs comme suit :
SUPPRESSION DE POSTES
e Postes permanents 2 Rédacteurs territoriaux
1 Adjoint administratif territorial
1 Agent de maîtrise territorial
1 Assistant de conservation territorial
2 Adjoint du patrimoine territoriaux
1 Educateur des APS territorial
e Postes non permanents 1 Adjoint administratif en ASA
1 Adjoint technique en ATA à 70%
1 Adjoint technique en ATA à 60%
8 Adjoints techniques en ASA
2 Adjoints d'animation en ASA
1 Educateur des APS en ATA
3 Opérateurs des APS en ASA
2 contrats d'apprentissage
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- MODIFIE le tableau des effectifs comme annexé à la présente délibération
Nombre de conseillers : 55
Présents : 37
Pouvoirs : 10 pr
Votants : 47 UNANIMITE)
Pour : 47
Abstention : 0
Contre : 0
Pour extrait conforme
Sylvain COINTAT, Président Mme Stéphanie OUVRY, seckétaire de séance
Envoyé en préfecture le 19/12/2025
Reçu en préfecture le 19/12/2025
Publié le 19/12/2025 S L Gr
ID : 058-200067916-20251211-2025 11 12 07-DE