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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°3 Tableau des effectifs CC 04 07 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°3 Tableau des effectifs CC 04 07 24)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Dialogue social, Démocratie,
Département de la Nièvre
Communauté de Communes
Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 04 juillet 2024,
L'an deux mille vingt-quatre, le quatre du mois de juillet à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 28 juin
2024 par M. le Président, s’est assemblé à la Salle du Belvédère - Palais de Loire à Cosne sur Loire, sous la
Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - Mme Danielle ROY- M. Pascal KNOPP - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER
- M. Philippe BOURGEOIS - Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. François
DENIZOT - M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET - Mme Martine BOREL - M. Hicham BOUJLILAT - M.
Alain DEDISSE - Mme Martine LEROY - Mme Annie MILLIARD - Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick
PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH GRUAU - M.
Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT- M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT- Mme Françoise PILLARD
- Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme Nadège
COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS — M. Jacky SCHOLLER - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés : M. André BUISSON - Mme Mauricette JOSEPH - M. Jean-Claude GILLONNIER -
M. Thierry BEAUVAIS - M. Bertrand FLANDIN - M. Benjamin MASI - M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc
BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Membres ayant donné pouvoir : M. Yves RAVET à M. Patrick RAPEAU
M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
M. Michel RENAUD à M. Patrick PONSONNAILELE
Mme Béatrice BOULOGNE à M. Alain DEDISSE
Mme Corinne COLONEL à Mme Martine LEROY
Mme Corinne SERRE à M. Patrick BONDEUX
M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD à Mme Pascale QUILLIER
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Véronique ITTAH ayant obtenu la majorité des
suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2024/04-07/03
| Tableau des effectifs
Suite aux besoins des différents services,
Vu l'avis du Comité Social Territorial du 27 juin 2024, il convient de modifier le tableau des effectifs comme
suit :
CREATION DE POSTES
Postes permanents
2 Postes dans le cadre d'emplois des agents de maîtrise territoriaux : suite à des nominations par voie de
promotion interne, afin de pouvoir nommer les agents déjà en poste
1 Poste dans le cadre d'emplois des conseillers des APS territoriaux : suite à une nomination par voie de
promotion interne, afin de pouvoir nommer l'agent déjà en poste
1 Poste dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux à temps non complet à 80%:
modification du temps de travail d’un poste existant à temps complet
Postes non permanents
1 Poste dans le cadre d'emplois des techniciens en ATA
SUPPRESSION DE POSTES
Postes permanents
2 Postes dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux : un à temps complet, avec
modification du temps de travail du poste existant pour le passer à temps non complet à 80%; et un autre
poste à temps non complet à 50%
1 Poste dans le cadre d'emplois des conservateurs du patrimoine territoriaux : suppression suite au départ
définitif d’un agent et suppression du besoin
2 Postes dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux : suite à des nominations par voie de
promotion interne, il convient de supprimer les postes des agents promus
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- MODIFIE le tableau des effectifs comme annexé à la présente délibération,
- INSCRIRE les dépenses au budget.
Le tableau des effectifs est joint en pièce annexe. Nombre de conseillers : 55
Présents : 40
Votants: 47 UNANIMITÉ Pour : 47
Abstention : 0
Contre : 0
Pour extrait conforme Mme Véronique ITTAH, secrétaire de séance
Sylvain COINTAT, Président
Envoyé en préfecture le 10/07/2024
Reçu en préfecture le 10/07/2024 L
Publié le 10/07/2024 S GC
ID : 058-200067916-20240704-2024 04 07 03-DE