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Arrêté - AR 2025 390 COMMUNE Venelle d Armorique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2025 390 COMMUNE Venelle d Armorique)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
ARRETE
N°
390
/ 2025
+
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA
NN
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
GWIPAVAZ
GUIPAVAS
VENELLE
D'ARMORIQUE
www.quipavas.bzh
Le
Maire
de
la
Ville
de
Guipavas,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2212-1
et
L.
2213-2
à
L.
2213-5 ;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1 —
8ème
partie
—
Signalisation
temporaire)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
06
novembre
1992
;
Vu
les
travaux
d'aménagement
du
centre-ville,
venelle
d'Armorique
et
Place
Saint-Herbot
à
Guipavas,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement ;
Sur
proposition
de
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la Ville
de
Guipavas
;
ARRÊTE
Article
1
A
compter
du
samedi
2
août
2025,
la
venelle
d'Armorique
sera
ouverte
à
la circulation
selon
les
règles
suivantes
:
e
Entre
la
rue
Commandant
Challe
et
la
place
Saint-Herbot,
à
hauteur
du
n°
13
de
la
venelle
d’Armorique
la
circulation
restera
à
double-sens.
Les
règles
de
stationnement
et
de
circulation
des
vélos
seront
inchangées.
+
Entre
l'entrée
du
parking
de
la
place
Saint-Herbot,
à
hauteur
du
n°15
de
la venelle
d’Armorique,
jusqu'au
parking
de
la
mairie,
la
circulation
routière
sera
en
sens
unique
dans
le sens
montant
de
la voie.
Le
stationnement
sera
interdit.
Les
vélos
pourront
circuler
en
double-sens.
Article
2
La
signalisation
adéquate
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
les
services
compétents
de
Brest
Métropole,
qui
assureront
par
ailleurs
la
protection
et
le
balisage
du
chantier,
la
sécurité
des
piétons,
ainsi
que
la
continuité
des
cheminements
piétons
et
auront
en
charge
l'information
dans
les
délais
utiles
des
usagers
concernés.
Article
3
Les
véhicules
se
trouvant
en
stationnement
irrégulier
seront
déplacés
par
une
entreprise
spécialisée
dans
le dépannage
automobile,
aux
frais
de
leur
propriétaire
et
au
tarif
départemental,
après
mise
en
place
dûment
constatée
de
la
signalisation
d'interdiction,
dans
les
délais
utiles.
Article
4
Les
dispositions
qui
précèdent
ne
sont
pas
applicables
aux
véhicules
de
secours
ou
du
service
incendie.
Article
5
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la Ville
de
Guipavas,
le commandant
de
la communauté
de
brigades
de
la
Gendarmerie
Nationale,
la
police
municipale,
et
tous
les
agents
de
la force
publique,
Monsieur
le
Président
de
Brest
Métropole
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le
Maire -
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
-
informe
que
le présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Rennes
(par
voie
postale
au
03
Contour
de
la
Motte-35000
RENNES
ou
par
voie
dématérialisée
via
l'application
«
Télérecours
Citoyens
»
sur
le
site
www.
telerecours.fr)
dans
le
délai
de
deux
mois
à compter
de
la présente
notification.
Guipavas,
le 30
juillet
2025
Pour
le Maire,
Par
délégation,
MAIRIE
NE
Ü
DE
|
S\GUIPAVAS