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Procès Verbal - DELB 20150771
Document publié le Lundi 16 novembre 2015 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20150771)
Thèmes du document : Sport, Armement, Espaces terrestres et maritimes,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille quinze, à vingt heures trente, le lundi seize novembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 10 novembre 2015, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Luc LEMONNIER, Agnès CANAYER, Agnès FIRMIN-LE BODO, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Ourdia CHATI, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Salim TURAN, Karim BENAOUDA, Bruno BEQUET, Malika CHERRIERE, Virginie CHEVRIER, Natacha CHICOT, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Valérie EGLOFF, Solange GAMBART, Jean-Baptiste GASTINNE, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Stéphanie MINEZ, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Josépha RETOUT, Florent SAINT MARTIN, Maxime SELMAN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Alix VAILLANT, Sandrine VAUTIER, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Collette CREY, Gérald MANIABLE, Alexis DECK, Oumou NIANG, Jean-Louis JEGADEN, Valérie AUZOU, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL, Christine DUBOIS et Philippe FOUCHE-SAILLENFEST.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Valérie EGLOFF a participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 20h56 et a ensuite donné pouvoir à Solange GAMBART ;
- Christian DUVAL, Jean-Luc SALADIN, Muriel DE VRIESE et Damien LENOIR étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Marie-Laure DRONE, Maxime SELMAN, Christian BOUCHARD et Christine DUBOIS.
Marjorie VALENTIN était absente et non représentée.
Romain COSTA-DROLON a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20150771
SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - VERSEMENT - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif de l'exercice 2015 ;
VU les demandes présentées par les associations ci-dessous énoncées ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 29 octobre 2015, consultée ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la ville du Havre de soutenir le tissu associatif sportif local ;
VU le rapport de M. l'adjoint au maire, chargé du sport et de la jeunesse ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d'accorder les subventions de fonctionnement suivantes :
Discipline Association Numéro de Proposition de subvention 2015
fournisseur
Athlétisme
ASCH 100743 7 250 €
Havre S’port Athlétisme 120288 1 000 €
Aviation Aéroclub Jean Maridor 100624 200 €
Badminton
AS Badminton Top Team 120543 4 300 €
LCH Badminton 105343 2 500 €
Basket-Ball
AS des Cheminots Havrais 100858 2 000 €
ASCL 104661 1 900 €
ASSDS 104771 9 500 €
Basket Havre Estuaire 108991 340 €
Loisirs Coopératifs Havrais 100845 3 000 €
Patronage Laïque Havrais 100908 670 €
Union Sportive Sainte-Marie 100886 14 000 €
Havre Athletic Club basket ball 104278 200 €
Billard Club Ecole Havrais de Billard 104666 960 €
Boules
Lyonnaises Union Bouliste Havraise 104668 900 €
Bowling
Ecole de Bowling du Havre 107616 100 €
Le Triangle d'Or Bowling Club 106260 900 €Boxe
Full Boxing Club 14519 5 300 €
Don’t Panik Team en cours 800 €
JMT Boxing Club les Gladiateurs en cours 800 €
Canoë Kayak
Canoë Kayak Le Havre 110117 350 €
Kayak Le Havre Océan 101047 700 €
Course à pied CSSM Running 115 303 1 000 €
Cyclotourisme
HOT 101000 100 €
ASPTT Le Havre Cyclo 121266 100 €
Véloce Club Havrais section
cyclotourisme 106831 100 €
Equitation Centre Equestre de Rouelles 100793 1 400 €
Escrime Cercle d'Escrime du Havre 104674 4 900 €
Football
Futsal Jeunesse Havraise en cours 500 €
Association Soquence Graville
Omnisports 100779 2 900 €
AS Mare Rouge 100655 100 €
AS Mare au Clerc 104676 410 €
Le Havre Football Club 2012 120377 11 750 €
Sporting Club de la Porte-Océane 104681 200 €
Union Sportive Saint-Thomas 100986 3 900 €
Racing Club de Dollemard 116966 350 €
Gymnastique
Artistique
Union Havraise de Gymnastique 105622 2 400 €
Union Sportive des Tréfileries 100852 2 400 €
CSSM Gymnastique 111276 2 400 €
Gymnastique
Rythmique Budokan 107483 700 €
Gymnastique
Volontaire
ASCL Section GV 102999 200 €
Section GV 76 100938 310 €
Association d’Activités Physiques
d’Adultes 104685 150 €
Handisport Handisport Le Havre 100912 1 000 €Association Havraise Sport Plus 115887 3 000 €
Hockey sur
Gazon
Havre Athletic Club Hockey sur
Gazon 100685 2 400 €
Hockey sur
Glace HAC Hockey sur glace 103099 18 500 €
Jeu de Go Club de Go Havrais 111339 150 €
Judo
Budokan 107483 1 800 €
Foyer Georges Bernanos 104531 1 400 €
Havre Athletic Club Judo 104280 1 000 €
Meiji Judo Club 108990 1 550 €
Judo Perrey Guerrier 121744 200 €
Karaté
Okinawa 107726 1 000 €
Union Sportive des Tréfileries 100784 500 €
Kick Boxing Havre Athletic Club Kick Boxing 108753 450 €
Kung-fu Havre Athletic Club Kung-fu 105251 2 300 €
Lutte Club de Lutte Havrais 106837 3 400 €
Marche
Club des Randonneurs Havrais 100948 100 €
Randocéane Le Havre 503439 200 €
Véloce Club Havrais 104672 300 €
Modélisme Aéro-modèle Club du Havre 104689 570 €
Natation
ASCH 106264 2 900 €
Association de Waterpolo du Pays
de Caux 121590 200 €
Pêche
ASPLH 103943 800 €
Association Pour Pêche et
Protection du Milieu Aquatique 104586 280 €
CSSM Pêche 106860 800 €
Pétanque
HAC Boule Océane 100746 400 €
Havre Omnisport Travailliste 100777 380 €
Pétanque Montgaillard 104575 430 €
Plongée sous-
marine
Active Plongée 121588 200 €
Coléacanthe 120638 300 €
Association Subaquatique Baie de
Seine 121589 200 €
Océan’eaux 76 112084 200 €
Polo-Vélo Vélo Club Frileuse Sanvic 104671 550 €
Roller LHSK 117395 700 €Havre Roller Derby 124774 500 €
HAC Roller Hockey 114025 200 €
Sports de Glace
Club de Danse sur Glace 100860 5 800 €
HAC Patinage Artistique 115538 5 800 €
Club de Vitesse du Havre 104696 2 900 €
Scrabble Le Havre Scrabble 120448 500 €
Surf Le Havre Surf Club 121806 100 €
Tennis Ballon HAC Tennis Ballon 116677 100 €
Tennis
CSSM Tennis 106859 1 950 €
Havre Athletic Club Tennis 100961 2 400 €
Tennis Club Municipal du Havre 105091 2 500 €
LCH Tennis de Table 108793 100 €
Tennis de Table
Juri Tennis de Table 117906 350 €
Plateau Havrais Tennis de Table 110800 1 000 €
Tir Union Rouellaise de Tir 107659 200 €
Tir à l’Arc Compagnie Havraise de Tir à l’Arc 100959 700 €
Triathlon Havre Athletic Club Triathlon 100850 5 800 €
Twirling Les New Girls 101003 620 €
Ultimate HULTIC 106856 360 €
Vol libre Optivol 109644 300 €
Imputation budgétaire
Exercice 2015
Sous – fonction : 40 - Sport et jeunesse – Services communs
Nature et intitulé : 6574.1 - Subventions
Code mission : F60M04
Montant de la dépense : 174 280 eurosADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 24 novembre 2015
Sébastien TASSERIE,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 24/11/2015
Publié le 24/11/2015