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Arrêté - Arrete n°2025ARR023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete n°2025ARR023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
MAIRIE
DE
SOLIGNAC
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
N°2025ARR023 Le
Maire
de
la
Commune
de
SOLIGNAC
Vu
le
code
de
la
route,
Vu
le
code
de
la
voirie
routière,
notamment
les
articles
L113-1
et
R113-1,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
Parrêté
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes,
modifié,
Vu
l’arrêté
du
7
juin
1977
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
modifié,
Vu
l'arrêté
du
6
novembre
1992
relatif
à
l'approbation
de
modifications
de
l’instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
modifié,
Considérant
qu’en
raison
d’un
mariage
sur
la
commune
de
Solignac,
il y
a
lieu
de
prendre
un
arrêté
pour
réglementer
le
stationnement,
ARRETE,
Article
1
: En
raison
d’une
cérémonie
de
mariage
qui
se
déroulera
le
samedi
19
juillet
2025
sur
la
commune
de
Solignac,
le
stationnement
sera
interdit
sur
les
place
du
parvis
de
l'abbatiale
de
Solignac
ce
même
jour
de
14h00
à
17h00. Article
2:
:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Limoges
deux
mois
à
compter
de
sa
date
de
notification
ou
de
publication.
Article
3
: L’amplification
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à :
-__
Chef
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
Solignac
-
SAMU
-_
SDIS
SOLIGNAC,
le
17
mars
2025