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unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 12 Liste deliberations du conseil communautaire du 25 novembre 2024
Document publié le Lundi 25 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 12 Liste deliberations du conseil communautaire du 25 novembre 2024)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
1
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L C O M M U N A U T A I R E
L U N D I 2 5 N O V E M B R E 2 0 2 4 Date de Convocation : 18 novembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 31
Nombre de conseillers présents ou représentés par leur suppléant : 30
Nombre de votants : 30
***
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq novembre à 18h00, le conseil communautaire de la Champagne
Conlinoise et du Pays de Sillé, légalement convoqué le 18 novembre 2024, s’est réuni au pôle intercommunal à
Conlie en séance publique sous la présidence de Madame Valérie RADOU, Présidente de la 4CPS.
Etaient présents : Vincent HULOT, Christian LEMASSON, Valérie RADOU, Mikaël JUPIN, Sylvie BOULLIER, Dominique
AMIARD, Jean-Paul BLOT, Patrice GUYOMARD, Chantal BEZANNIER, Sonia MOINET, Jean-Jacques OREILLER,
Fabienne RIVOL, Martine COTTIN, Daniel LEFEVRE, Jean-Claude LEVEL, Jean-Michel PAIN (suppléant de Jean-Paul
BROCHARD), Dominique BROSSE (suppléant de Nathalie PASQUIER-JENNY), Pascal LEBRETON, Hugues BOMBLED,
Hervé DROUIN (suppléant de Stéphane BRUNET), Thierry DUBOIS, Mikaël FOUCHARD, Alain HORPIN, Loïc
CHAUMONT, Josiane GARREAU, Eric POISSON, Claire PECHABRIER, Michel PATRY, Dominique DEFAY.
Absents excusés (pouvoir) : Killian TRUCAS, Gérard GALPIN (qui a donné pouvoir à Claire PECHABRIER).
N° 2024208DEL
Objet : Validation de l’offre de Le Mans Sun pour le parking de l’Inter &co (présentation de Monsieur
LEBRETON, CENOVIA)
N° 2024209DEL
Objet : Modification de la régie de recettes de l’office de tourisme de la 4CPS
N° 2024210DEL
Objet : Modification des tarifs de la boutique de l’office de tourisme de la 4CPS
N° 2024211DEL
Objet : Attribution du marché de rénovation des allées de Somerton et Gabriel Richefeu au Lac de Sillé
N° 2024212DEL
Objet : LANCEMENT D’UN APPEL A MANIFESTATION D’INTERET POUR L’ACTIVITE DE TYROLIENNES AU LAC
DE SILLE-LE-GUILLAUME
N° 2024213DEL
Objet : LANCEMENT D’UN APPEL A MANIFESTATION D’INTERET POUR UNE ACTIVITE DE BATEAUX
ELECTRIQUES AU LAC DE SILLE-LE-GUILLAUME 2
N° 2024214DEL
Objet : Attribution définitive CLECT 2024
N° 2024215DEL
Objet : Subventions projet rembobine, orchestre à l’école et Sillé culture
N° 2024216DEL
Objet : Marché assurances 2025
N° 2024217DEL
Objet : Marché pour l’acquisition de composteurs collectifs
N° 2024218DEL
Objet : Marché pour l’acquisition de bacs roulants
N° 2024219DEL
Objet : Marché pour le rachat de métaux ferreux et non-ferreux en déchèteries
N° 2024220DEL
Objet : Règlement des aides à l’installation de professionnels de santé
N° 2024221DEL
Objet : Projet club inclusif para sport
N° 2024222DEL
Objet : Demande l’association activité physique adaptée (APA) Maison sport santé du Mans
N° 2024223DEL
Objet : Décision modificative N° 01 au Budget Primitif exercice 2024 du Budget ZA de Conlie
N° 2024224DEL
Objet : Décision modificative N° 02 au Budget Primitif exercice 2024 du Budget Sillé plage
N° 2024225DEL
Objet : Décision modificative N° 02 au Budget Primitif exercice 2024 du Budget général
N° 2024226DEL
Objet : Priorisation des projets DETR 2025 pour la 4CPS
N° 2024227DEL
Objet : Validation des projets inscrits au CRTE 2025 pour le territoire de la 4CPS
N° 2024228DEL
Objet : Convention avec le collège privé Saint Cœur de Marie pour les interventions de la maison de la
musique de la 4CPS
N° 2024229DEL
Objet : Contrat de reprise des papiers, usuellement nommés « Gros de Magasin » (sorte 1.02)
Fait à Conlie, le 02 décembre 2024
La Présidente
Mme Valérie RADOU