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unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 5 Liste deliberations du conseil communautaire du 25 mars 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 5 Liste deliberations du conseil communautaire du 25 mars 2024)
Thèmes du document : Industrie, Environnement, Budget,
1
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA 4CPS
DU 25 MARS 2024 à 17h30
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt cinq mars à 17h30, le conseil communautaire de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, légalement convoqué le 11 mars 2024, s’est réuni au pôle intercommunal à Conlie en séance publique sous la présidence de Madame Valérie RADOU, Présidente de la 4CPS.
Etaient présents : Vincent HULOT, Christian LEMASSON, Valérie RADOU, Dominique AMIARD, Jean-Paul BLOT, Patrice GUYOMARD, Chantal BEZANNIER, Sonia MOINET, Jean-Jacques OREILLER, Fabienne RIVOL, Martine COTTIN, Daniel LEFEVRE, Jean-Claude LEVEL, Jean-Michel PAIN (suppléant de Jean-Paul BROCHARD), Nathalie PASQUIER-JENNY, Hugues BOMBLED, Stéphane BRUNET, Thierry DUBOIS, Mikaël FOUCHARD, Alain HORPIN, Loïc CHAUMONT, Gérard GALPIN, Josiane GARREAU, Éric POISSON, Michel PATRY.
Absents excusés (pouvoir) : Mikaël JUPIN, Sylvie BOULLIER, Killian TRUCAS (qui a donné pouvoir à Jean-Claude LEVEL), Pascal LEBRETON, Claire PECHABRIER (qui a donné pouvoir à Gérard GALPIN), Laurence DUBOIS (qui a donné pouvoir à Mikaël FOUCHARD).
Nombre de conseillers en exercice : 31
Nombre de conseillers présents ou représentés : 28
Nombre de votants : 28
Assistait également Monsieur Éric BADIN, Directeur général de la 4CPS.
Madame Valérie RADOU, Présidente de la 4CPS, procède à l’appel des membres du conseil communautaire. Le quorum étant atteint, Madame la Présidente de la 4CPS ouvre la séance. Madame Sonia MOINET a été désignée Secrétaire de séance.
Ordre du jour :
1) Vote des budgets 2024
2) Fonds de concours 2024 2025
3) Vote des subventions, contributions et adhésions 2024
4) Fiscalité : vote des taux 2024
5) Vote des tarifs de la boutique de l’office de Tourisme de la 4CPS
6) Location de 2 cellules à l’inter & Co
7) Attribution des marchés publics pour l’extension de la ZA à Conlie
8) Gestion des déchets : Ajout d’un tarif de redevance pour le magasin Aldi 9) Signature des contrats de reprise avec l’entreprise Valorplast pour la reprise des emballages plastiques issus de la collecte sélective dans le cadre du contrat avec l’éco-organisme en charge des emballages ménagers. (Option Filière)
10) SPANC : Redevance pour rendez-vous non-honoré
11) Convention de partenariat eSPRIT : Adhésion au Système d’Information Touristique du Département de la Sarthe et au réseau eSPRIT
12) Désignation d’un membre de la commission communication NTIC
13) Contrat collectif relatif à la prévoyance
14) Affaires diverses
15) Questions orales
1) Vote des budgets 2024
a) Clôture et suppression du budget ZA de Bernay (45009)
2024074DEL 2
b) Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57
2024075DEL
c) Vote du Budget Principal exercice 2024
2024076DEL
d) Vote du budget annexe « Gestion des déchets » exercice 2024
2024077DEL
e) Vote du budget annexe « SPANC » exercice 2024
2024078DEL
f) Vote du budget annexe « Production d’électricité » exercice 2024
2024079DEL
g) Vote du budget annexe « Enfance jeunesse » exercice 2024
2024080DEL
h) Vote du budget annexe « Sillé-Plage » exercice 2024
2024081DEL
i) Vote du budget annexe « Nouvelle zone d’activité Sillé » exercice 2024 2024082DEL
j) Vote du budget annexe « ZA 4C 3ème tranche Conlie » exercice 2024
2024083DEL
k) Vote du budget annexe « Transfert ZA Tennie » exercice 2024
2024084DEL
l) Vote du budget annexe « Régie tourisme » exercice 2024
2024098DEL
2) Fonds de concours 2024 2025
2024085DEL
3) Vote des subventions, contributions et adhésions 2024
2024086DEL
4) Fiscalité : vote des taux 2024
2024087DEL
5) Vote des tarifs de la boutique de l’office de Tourisme de la 4CPS
2024088DEL
6) Location de 2 cellules à l’inter & Co
2024089DEL
7) Attribution des marchés publics pour l’extension de la ZA à Conlie Cet ordre du jour est reporté au prochain conseil communautaire. 3
8) Gestion des déchets : Ajout d’un tarif de redevance pour le magasin Aldi 2024090DEL
9) Signature des contrats de reprise avec l’entreprise Valorplast pour la reprise des emballages plastiques issus de la collecte sélective dans le cadre du contrat avec l’éco-organisme en charge des emballages ménagers. (Option Filière)
2024091DEL
10) SPANC : Redevance pour rendez-vous non-honoré
2024092DEL
11) Convention de partenariat eSPRIT : Adhésion au Système d’Information Touristique du Département de la Sarthe et au réseau eSPRIT
2024093DEL
12) Désignation d’un membre de la commission communication NTIC 2024095DEL
13) Contrat collectif relatif à la prévoyance
2024094DEL
14) Affaires diverses
a) Désignation d’un membre de la commission « actions sociales »
2024096DEL
b) Commission « TIC / communication » : proposition d’implantation d’un panneau numérique 2024097DEL