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unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 05 liste deliberations reunion du 17 avril 2023
Document publié le Lundi 17 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 05 liste deliberations reunion du 17 avril 2023)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE
> D & DU PAYS DE SILLÉ
4CPS
1
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L C O M M U N A U T A I R E
L U N D I 1 7 A V R I L 2 0 2 3 Date de Convocation : 07 avril 2023
Nombre de conseillers en exercice : 31
Nombre de conseillers présents ou représentés par leur suppléant : 25
Nombre de votants : 25
***
L’an deux mille vingt-trois, le dix-sept avril à 18h00, le conseil communautaire de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, légalement convoqué le 07 avril 2023, s’est réuni au pôle intercommunal à Conlie en séance publique sous la présidence de Madame Valérie RADOU, Présidente de la 4CPS.
Etaient présents : Vincent HULOT, Christian LEMASSON, Valérie RADOU, Dominique AMIARD, Jean-Paul BLOT, Patrice GUYOMARD, Chantal BEZANNIER, Sonia MOINET, Nathalie SOULIS (suppléante de Jean-Jacques OREILLER), Martine COTTIN, Killian TRUCAS, Daniel LEFEVRE, Jean-Claude LEVEL, Chantal LEDUC (suppléante de Jean-Paul BROCHARD), Pascal LEBRETON, Hugues BOMBLED, Stéphane BRUNET, Thierry DUBOIS, Mikaël FOUCHARD, Alain HORPIN, Loïc CHAUMONT, Eric POISSON, Michel PATRY, Laurence DUBOIS.
Absents excusés (pouvoir) : Mikaël JUPIN, Sylvie BOULLIER, Fabienne RIVOL, Nathalie PASQUIER-JENNY (a donné pouvoir à Valérie RADOU), Gérard GALPIN, Josiane GARREAU, Claire PECHABRIER.
Monsieur Stéphane BRUNET a été désigné Secrétaire de séance.
N° 2023084 DEL : Décision modificative au Budget Primitif exercice 2023 du Budget principal
N° 2023085 DEL : Installation du délégué communautaire suppléant pour la commune de La Quinte
N° 2023086 DEL : Dispositif de la médiation préalable obligatoire
N° 2023087 DEL : Validation des fiches actions CTG
N° 2023088 DEL : Solution pour le partage de document avec les élus
N° 2023089 DEL : Sauvegarde externalisée des données
N° 2023090 DEL : Remplacement des élus municipaux démissionnaires dans les commissions thématiques de la
4CPS
N° 2023091 DEL : Réhabilitation du gymnase intercommunal à Conlie UNAUTE de CO; LNNU) : COMMDRES
CHAMPAGNE CONLNO Et du PAYS de SILLE
2
Fait à Conlie, le 20 avril 2023
La Présidente
Mme Valérie RADOU