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Conseil Municipal - CM 07 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Épinouze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
Etaient présents : Romain ARNAUD– Estelle FAURE - Albert LAI - Alain BONNETON - Chantal BOSSY – Laurence LECLERCQ – René CERAN– Yvette MONTULET – Pascale THOMAS– Michel MELLERET– Sabine LAFUMA DUVOURDY– Aurélie SAURET CHAMBON– Thomas MARGARIT–
Absents ou excusés : Yves LAFAURY (procuration à ARNAUD Romain) – Robert BRUN (procuration à LAI A.) – Yann MILAN (procuration à Alain BONNETON) – Colette COUDERT (procuration à Estelle FAURE) - Muriel MARION – Romain DARBON
Secrétaire de séance : FAURE Estelle
Monsieur le maire étant absent, c’est Romain ARNAUD, 1er adjoint qui préside la séance.
Désignation des délégués du Conseil municipal et leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs : Le renouvellement de la série des sénateurs aura lieu le 27 septembre 2020. Le Conseil municipal doit désigner 5 titulaires et 3 suppléants.
Présentation de la liste :
Titulaires : LAFAURY Yves, FAURE Estelelle, ARNAUD Romain, COUDERT Colette et BRUN Robert Suppléants : BOSSY Chantal, LAÏ Alberto et LECLERCQ Laurence.
Le Conseil municipal a procédé à l’élection et ARNAUD Romain a proclamé élu la liste de M. LAFAURY Yves.
Une délibération est prise dans ce sens, votée à l’unanimité.
M. le Premier adjoint clôture ce premier Conseil et ouvre le Conseil suivant avec l'accord des membres présents.
Création d’un emploi non permanent au secrétariat : Estelle FAURE explique qu’à la suite de la demande de mutation d’Anne GROLEAT, il y a lieu de créer un emploi non permanent d’adjoint administratif principal 2ème classe, à 31 heures, en attendant d’ouvrir ce poste à la vacance auprès du Centre de gestion. Voté à l’unanimité.
Ce CDD d’une durée de 6 mois sera occupé par Mme SASSOULAS Manon qui prendra le poste à partir du 20 juillet 2020.
Délibération pour faire appel au service de remplacement du CDG 26 : Pour palier à l’arrêt maladie prévu de Mme CHENEVIER à partir du 23 Septembre 2020 et pour une durée minimum de 6 semaines, il y a lieu de prendre une délibération afin de faire appel au service de remplacement du CDG 26. Ces agents sont recrutés par le CDG qui gère les obligations administratives (contrat, paie ...). Une demande de renfort sera faite par la commune sur les missions d’urbanisme.
Fin de séance à 20h
DELIBERATIONS
- Désignation des délégués du Conseil municipal et leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs :
Pour 17 Contre : 0 Abstention : 0 Voté à l’unanimité
- Création d’un emploi non permanent au secrétariat
Pour 17 Contre : 0 Abstention : 0 Voté à l’unanimité
- Appel au service de remplacement du CDG 26
Pour 17 Contre : 0 Abstention : 0 Voté à l’unanimité