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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mont-près-Chambord.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 24 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Eau et assainissement,
C: MONT-PRÈS CHAMBORD Finances Délibération 73/2024: APPROUVÉE Décision modificative n°8 du budget principal sur l'exercice 2024 : ajustements divers Délibération 74/2024 : APPROUVÉE Décision modificative n°1 du budget annexe “Gestion des locaux commerciaux et de services” sur l'exercice 2024 : ouverture de crédits au chapitre 16 Délibération 75/2024 : APPROUVÉE Convention de reversement entre budget principal et budget CCAS Délibération 76/2024 : APPROUVÉE Convention de reversement entre budget principal de la commune et budget annexe Gestion des locaux commerciaux et de services Affaires générales Délibération 77/2024 : APPROUVÉE Délibération concernant les modalités de publication des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants. Ressources humaines Délibération 78/2024 : APPROUVÉE Délibération pour la création d'emploi de responsable - pôle médiathèque et culture - au grade d'adjoint territorial du patrimoine à temps complet. Délibération 79/2024 : APPROUVÉE Délibération pour la création d'emplois permanents à compter du 1er janvier 2025. Délibération 80/2024 : APPROUVÉE Délibération relative aux nouvelles modalités d'exercice du télétravail à compter du 1° janvier 2025. Délibération 81/2024 : APPROUVÉE Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour signer la convention d'adhésion à la mission de Médiation Préalable Obligatoire (MPO)du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loir-et-Cher. Communauté de communes du Grand Chambord Délibération 82/2024 : APPROUVÉE Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour signer la convention de mise à disposition de terrain concernant la parcelle AR 267 située «les Quatre Arpents » dans le cadre de la compétence « eau potable ». Délibération 83/2024 : APPROUVÉE Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour signer la convention de mise à disposition de terrain concernant la parcelle AM 147 située «les enclôtures » dans le cadre de la compétence «eau potable ». Mesure de publicité conformément aux dispositions de l’article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis le 1°’ juillet 2022 conformément à l’article 40 de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021. Le procès-verbal qui se substitue au compte-rendu sera rendu public après avoir été validé par le conseil municipal lors de sa prochaine séance dès lors qu'il aura été signé par le secrétaire de séance et par l'exécutif local. • • • • • • • • • • •