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Déliberation - Liste des deliberations 19.10.2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Mont-près-Chambord.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 19.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Travail et emploi,
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MONT-PRÈS
CHAMBORD
Finances
Délibération 52/2023 : APPROUVÉE
Décisions modificatives n°2 du budget général
Délibération 53/2023 : APPROUVÉE
Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) : approbation
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Création d'un emploi de rédacteur à temps complet - responsable budgétaire et comptable
Délibération 56/2023 : APPROUVÉE
Avenant à la convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de communes du
Grand Chambord à la commune de Mont-près-Chambord en tant que responsable du service
technique
Mesure de publicité conformément aux dispositions de l’article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis le 1°’ juillet 2022 conformément à l’article 40 de
l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021. Le procès-verbal qui se substitue au compte-rendu sera rendu public après avoir été validé par le conseil municipal lors de sa prochaine séance dès lors qu'il aura été signé par le secrétaire de séance et par l'exécutif local.
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