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Déliberation - Deliberation 2022.I.42 aide financiere aeroclub
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2022.I.42 aide financiere aeroclub)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Aviation,
Envoyé en préfecture le 19/12/2022
Reçu en préfecture le 19/12/2022
Publié le lement
ID : 047-214701575-20221213-DELIB_2022 | 42-DE
Marwande TERRE D € G A R O N NE
N° 2022 | 42 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 12 décembre 2022 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 26 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 6 décembre 2022
s'est réuni le lundi 12 décembre 2022 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil
Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET,
Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian, VERDIER Françoise, MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, NOSMAS Karen, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, FIGUEIRA Muriel, GUILBAUD Valérie, BONNET Gilbert, CALZAVARA Martine, FRANCIS Stéphane, PREVOT Jérémie, Jean-Luc DUBOURG, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : MARCHAND Emmanuelle, BORDERIE Sophie, ROQUES Loréline, FEYRIT
Pierre, BALLEREAU Marie-Catherine, PERALI Valérie, HAY Florence,
Pouvoirs : de MARCHAND Emmanuelle à VERDIER Françoise, de BORDERIE Sophie à
HOCQUELET Joël, Maire, de BALLEREAU Marie-Caïtherine à DUBOURG Jean-Luc, de HAY
Florence à CALZAVARA Martine, de ROQUES Loréline à DUBRANA Didier, de FRANCIS Stéphane à PERALI Valérie.
1.42
Aide financière à l'association « Aéroclub de Gascogne section Aéromodélisme »
La Section Aéromodélisme de l'association « Aéroclub de Gascogne » participe, à chaque période de vacances scolaires, aux activités sportives du Tickets Loisirs.
Elle propose la découverte et l'initiation aux techniques d'assemblage, de découpage et de
collage afin que les enfants construisent des maquettes (planeurs). Des initiations au pilotage
d'aéromodèles sur simulateur de vol sont également proposées.
Le coût de revient de ces activités génère des dépenses supplémentaires pour le club.
C'est pourquoi La Section Aéromodélisme de l'association « Aéroclub de Gascogne » sollicite une aide financière afin de couvrir les différents frais engendrés pour l'organisation du Ticket Loisirs.
La Commission Pêle 3 émet un avis favorable pour le montant d'une aide financière de 300 € Envoyé en préfecture le 19/12/2022
Délibération 2022.1.4 Reçu enpréfecturele 19/12/2022
Publié le se
ID : 047-214701575-20221213-DELIB_2022 | 42-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer une aide financière d'un montant de 300 € à l'association
« Aéroclub de Gascogne section Aéromodélisme »
Précise que le montant de ces subventions sera prélevé sur les enveloppes prévues au budget 2022 - article 65748
Votants : 32 - Abstention : 00 Exprimés : 32 - Contre : 00 - Pour: 32 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 13 décembre 2022
Le secrétaire de séance
Alain PASCAL
Le Maire de Marmande
Joël HOCQUELET
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le.Ak [42/2022 et de sa transmission gu-Contrêle de légalité le AJAL.22
Le Secrétaire dd\séance
Alain PACAL