Compte-Rendu - Compte Rendu du 08 01 2025

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 08 01 2025 Document publié le Mercredi 8 janvier 2025 par la commune de Chevillon-sur-Huillard. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 08 01 2025)Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Économie et finances, - 1 -

COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 08 JANVIER 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le huit janvier à 19 heures 00, le Conseil Municipal de CHEVILLON SUR HUILLARD, légalement convoqué le 17 décembre 2024 s’est réuni sous la présidence de Monsieur Christian BOURILLON, Maire, à la mairie.

Absents non excusés : M. GIRBE, MME GARGOT, M. CHARPENTIER Absent excusé :

MME PIERRATTE a été élue secrétaire de séance.

1/ OUVERTURE DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT-VACANCES D’ÉTÉ 2025

Monsieur le Maire propose les dates d’ouverture du centre de loisirs sans hébergement pour les vacances d’été 2025 suivantes :

➢ Du 07 juillet au 1er août 2025,

L’ensemble du Conseil Municipal accepte les dates proposées pour l’ouverture du centre de loisirs sans hébergement.

DEPARTEMENT DU LOIRET

ARRONDISSEMENT DE MONTARGIS

CANTON DE MONTARGIS

MAIRIE DE CHEVILLON SUR HUILLARD

36 Grande Rue - 45700

 02.38.97.80.30

Mail : mairie-chevillonsurhuillard@orange.fr- 2 -

2/ CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - RECRUTEMENT DU DIRECTEUR DE CENTRE

Monsieur le Maire présente les candidatures reçues pour le poste de directeur du centre de loisirs sans hébergement pour l’été 2025 :

Du lundi 07 juillet au vendredi 1er août 2025:

*Mme ASSELINEAU Emilie

Après délibération, le Conseil Municipal accepte la candidature de

Mme ASSELINEAU Emilie pour le poste de directeur du centre de loisirs pour le mois de juillet 2025.

3/ TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2025

Monsieur le Maire présente le tableau des effectifs au 1er janvier 2025.

Filière administrative Nombre d'heures

hebdomadaires

Nombre d’agents Statut

Adjoint Administratif C1 30 heures 00 1 Titulaire Rédacteur Territorial

Principal 2ème classe

35 heures 00 1 Titulaire

Adjoint Administratif C1 20 heures 00 1 Titulaire Filière technique Nombre d'heures

hebdomadaires

Nombre d’agents Statut

Adjoint Technique C1 35 heures 00 3 Titulaire Adjoint Technique C2 35 heures 00 4 Titulaire Adjoint Technique C1 32 heures 30 1 Stagiaire Adjoint Technique C1 28 heures 00 1 Titulaire Adjoint Technique C1 15 heures 45 1 Titulaire

L'ensemble du Conseil Municipal a pris connaissance du tableau des effectifs ci-dessus.

4/ BUDGET PRINCIPAL 2025-SECTION INVESTISSEMENT-REFECTION TOITURE – ECOLE ELEMENTAIRE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que qu’il faut prévoir, au budget principal 2025, section investissement, la réfection de la toiture de l’école élémentaire, pour cause de vétusté et d’infiltrations.

Monsieur le Maire propose le devis suivant :

-Les Couvreurs du Gâtinais : 27 152,10€ HT soit 32 582,52 € TTC

Monsieur le Maire détaille les prestations comprises dans cette proposition.

Après délibération, l’ensemble du Conseil Municipal accepte le devis présenté par l’entreprise Les Couvreurs du Gâtinais pour la réfection de la toiture de l’école élémentaire pour un montant de 27 152,10 € HT soit 32 582,52 € TTC et accepte l’inscription de cette dépense au budget primitif 2025, section investissement, compte 2131, opération 11.

Une demande au titre de la DE.T.R. 2025 sera effectuée à hauteur de 50% du montant HT.- 3 -

5/ BUDGET PRINCIPAL 2025-SECTION INVESTISSEMENT-COLUMBARIUM ET CAVURNES-CIMETIERE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que qu’il faut prévoir, au budget principal 2025, section investissement, la pose d’un nouveau columbarium et la mise en place de nouveaux cavurnes afin de faire face à la demande.

Monsieur le Maire propose les devis suivants :

-La maison des obsèques : 4 900,00 € HT soit 5 880,00 € TTC

-Entreprise CATON : 5 833,33 € HT soit 7 000,00 € TTC

Monsieur le Maire détaille les prestations comprises dans ces propositions.

Après délibération, l’ensemble du Conseil Municipal accepte le devis présenté par l’entreprise La maison des obsèques pour la pose d’un nouveau columbarium et la mise en place de nouveaux cavurnes pour un montant de 4 900,00 € HT soit 7 000,00 € TTC et accepte l’inscription de cette dépense au budget primitif 2025, section investissement, compte 2152, opération 36.

6/ BUDGET PRINCIPAL 2025-SECTION INVESTISSEMENT-AMENAGEMENT RUE DU RATIBEAU

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que qu’il faut prévoir, au budget principal 2025 et 2026, section investissement, l’aménagement de la rue du Ratibeau afin de sécuriser le passage des piétons.

Monsieur le Maire propose les devis suivants :

-SAS PLAISANCE : 247 102,60 € HT soit 296 523,12 € TTC

-SAS VAUVELLE : 199 740,00 € HT soit 239 688 € TTC

-SAS COLAS MEUNIER : 197 562,45 € HT soit 237 074,94 € TTC

Monsieur le Maire détaille les prestations comprises dans ces propositions et propose de réaliser cette opération en deux tranches sur deux exercices comptables.

Après délibération, l’ensemble du Conseil Municipal accepte le devis présenté par l’entreprise SAS COLAS MEUNIER pour l’aménagement de la rue du Ratibeau pour un montant de 197 562,45 € HT soit 237 074,94 € TTC et accepte l’inscription de la tranche 1 de cette dépense au budget primitif 2025, section investissement, compte 2152, opération 22 et accepte l’inscription de la tranche 2 de cette dépense au budget primitif 2026, section investissement, compte 2152, opération 22.

Le conseil municipal donne tous pouvoirs à Mr le Maire pour effectuer les démarches liées aux démarches de demande de subventions auprès du Département.- 4 -

7/ FETE DU VILLAGE - 29 JUIN 2024 – ARTISTES-ANNULE ET REMPLACE LA D 69/2024

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de reconduire la fête du village 2025 avec un repas organisé par le comité des fêtes, un spectacle artistique et un feu d’artifice offerts par la commune.

Monsieur le Maire propose l’association « Emma, la voix du swing » avec leur spectacle musical « Chabada Swing Pop Trio » (musique vivante, chansons, pour un montant de 1244,90 € TTC.

À la majorité, les membres du Conseil Municipal acceptent la proposition présentée par la compagnie « Emma, la voix du swing ». Cette dépense sera inscrite en section de fonctionnement.

Une demande de subvention sera présentée au Conseil Départemental à hauteur de 60%.

8/ AUTORISATION DE L’ORGANE DELIBERANT AU MAIRE A MANDATER UNE DEPENSE AVANT VOTE DU BUDGET

Monsieur le Maire donne lecture de l’article L1612-1 du Code général des collectivités territoriales selon lequel :

« Jusqu’à l’adoption du budget ou jusqu’au 15 avril, en l’absence d’adoption du budget avant cette date, l’exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l’organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette ».

Monsieur le Maire demande au Conseil de l’autoriser à mandater des dépenses au compte 2152, opération 22 « Aménagements de voirie » pour un montant de 118 807,20 € et de 26 248,20 € soit un total de 145 055,40 € les crédits ouverts au budget en 2024 étant de 668 532,28 €.

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’autoriser Monsieur le Maire à mandater cette dépense d’investissement avant vote du budget, conformément à l’article L1612-1 du Code général des collectivités territoriales.

9/ CAMPEMENT DE LA GRANDE GUERRE- DU 08 AU 11 MAI 2025

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été proposé par le professeur des élèves de CM2, dans le cadre de ses projets pédagogiques audiovisuels sur la guerre 14-18, de refaire un campement sur la Grande Guerre du 08 au 11 mai 2025.

Monsieur le Maire présente le devis de l’association des Poilus de la Marne, pour un montant de 2 000,00 € TTC.

Après délibération, les membres du Conseil Municipal acceptent la proposition de l’Association des Poilus de la Marne pour un campement du 08 au 11 mai 2025 pour un montant de 2 000€. Cette dépense sera inscrite au budget principal 2025, section de fonctionnement.- 5 -

11/BUDGET PRINCIPAL 2025-SECTION INVESTISSEMENT-INSTALLATION POMPE A CHALEUR-LOGEMENT ET HANGAR TECHNIQUE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que qu’il faut prévoir, au budget principal 2025, section investissement, l’installation d’une pompe à chaleur dans le logement rue des Pichotteries qui dessert également le hangar technique afin de supprimer la chaudière au fioul trop polluante et trop coûteuse.

Monsieur le Maire propose le devis suivant :

-Delta Energies : 11 699 € HT soit 12 342,45 € TTC

Monsieur le Maire détaille les prestations comprises dans cette proposition.

Après délibération, l’ensemble du Conseil Municipal accepte le devis présenté par l’entreprise Delta Energies pour l’installation d’une pompe à chaleur dans le logement rue des Pichotteries pour un montant de 11 699 € HT soit 12 342,45 € TTC et accepte l’inscription de cette dépense au budget primitif 2025, section investissement, compte 2181, opération 35.

Une demande au titre de la DE.T.R. 2025 sera effectuée à hauteur de 50% du montant HT.

10/ QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire demande si des questions restent à poser :

• Il est fait un compte-rendu des commissions économique et affaires culturelles de l’AME; • Il est rappelé que les vœux du maire sont le vendredi 10 janvier 2025;

FIN DE SEANCE