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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - 20240035 DM1 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
N° INSEE : 64350 COMMUNE DE LOUHOSSOA
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Envoyé en préfecture le 19/09/2024
Reçu en préfecture le 19/09/2024
Publié le S L G
ID : 064-216403501-20240805-20240035-DE
N° Zo1u- 0035 D DECISION MODIFICATIVE N° 1
Date de convocation : 29/07/2024 VOTES
Nombre de membres en exercice : 15 Pour : 8
Nombre de membres présents : 8 Contre : 0
Nombre de suffrages exprimés : 8 Abstention : 0
L'an 2024, le 05 août, Le conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Jean Pierre HARRIET Jean-Pierre HARRIET
Présents : DUCLOS Bernadette, HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, IRIART BONNECAZE Carole, ROUX Christine, SAINT ESTEBEN Marie, SAINT PIERRE Marie Claire, SAPPARRART Bertrand
Procurations : HAPETTE Mailys à Christine ROUX, VALLET Christophe à Marie-Claire SAINT PIERRE.
Absents :
Excusés : HAPETTE Maylis, LARRALDE Ximun, MEMBREDE Mathieu, MONGABURE Vincent, OTHABURU Sébastien, URRUTY Chantal , VALLET Christophe,
Secrétaire de séance : IRIART BONNECAZE Carole
Objets: DMIi
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.} - Opération Montant
6042 (011) : Achats prest.de serv.(autres qu 200,00
60612 (011) : Energie - Electricité 1 000,00
6064 (011) : Fournitures administratives -200,00
611 (011) : Contrats de prestations de servi -1 000,00
6156 (011) : Maintenance -1 000,00
6182 (011) : Documentation générale et tec -900,00
6218 (012) : Autre personnel extérieur -1 100,00
6232 (011) : Fêtes et cérémonies 1 000,00
6281 (011) : Concours divers (cotisations...) -800,00
64111 (012) : Rémunération principale 1 000,00
64112 (012) : Supp. fam. de traite. & indem -600,00
64113 (012) : NBI 500,00
6453 (012) : Cotisations aux caisses de ret 300,00
6455 (012) : Cotisations pour assurance du f 500,00
6558 (65) : Autres contributions obligatoire 1 100,00
0,00
| Total Dépenses 0,00 Total Recettes | Certifié exécutoire par Jean-Pierre HARRIET, Le Maire, compte tenu de la tral.F"9Yé en préfecture le 19/08/2024 sous-préfecture, le et de la publication le Reçu en préfecture le 19/09/2024 5e Publié le
A LOUHOSSOA, le ID : 064-216403501-20240805-20240035-DE
Ont signé Le Maire et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme
Le Maire le(s) secrétaire(s) de séance