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Ordre du Jour - ODJ CM 19 DECEMBRE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gouvieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 19 DECEMBRE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Sécurité publique,
&,
Gouvieux UNE
DATURE
CHALEURELLSE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
19
DECEMBRE
E 2024
à
20H30
Ma
Chère
Collègue,
Mon
Cher
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
le
19
DECEMBRE
2024,
à
20H30,
à
l'hôtel
de
ville,
et
vous
prie
de
bien
vouloir
y
assister.
Vous
trouverez
ci-joint
l'ensemble
des
notes
de
synthèse
suivant
l'ordre
du
jour
ci-dessous.
Je
vous
rappelle
qu'en
cas
d'empêchement
vous
avez
la
possibilité
de
donner
pouvoir
à
un
autre
membre
du
conseil,
vous
trouverez
à
ce
titre
également
un
modèle
de
procuration.
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
plan
d'aménagement
de
la
forêt
communale
de
Gouvieux
: 2025-2044
Avenant
n°1
au
contrat
de
la
délégation
par
affermage
du
service
public
de
l'assainissement Budget
Lotissement
Gambetta
: Décision
modificative
Budget
Ville:
Décision
modificative
Budget
Centre
ville
: Décision
modificative
n°1
Budget
Primitif
2025
: Ouverture
du
quart
des
crédits
budgétaires
Indemnité
spéciale
et
de
fonction
et
d'engagement
pour
les
agents
de
la
filière
police
municipale Participation
prévoyance
et
santé
10.
SEé0
: Mise
en
Souterrain
- BT
/ EP
/
RT
- Rues
de
la
République
et
de
la
Daguenette
et
Chemin
des
Sablons
11.
SE
60
: Mise
en
Souterrain
| BT-EP-RT
| SOUTER
| Ave
de
Toutevoie
12.
SE
60
: Mise
en
Souterrain
- BT
/ EP
/ RT - Rue
du
Saussaye
13.
SE
60
: Mise
en
Souterrain
| BT-
EP
- RT
| SOUTER
| Rue
de
la
tannerie
14,
SE
60
: Mise
en
Souterrain
| BT
- EP
- RT
| SOUTER
| Rue
de
la
Source
15.
Redevance
Consommation
d'eau
potable
et
à
la
redevance
pour
performance
des
réseaux
d'eau
potable
pour
l'année
2025
16.
Exercices
des
compétences
déléguées
SN D'N OS OS Le
Gouvieux,
le
13
décembre
2024
Le
Maire,
rs
homgs
IRAÇABAL
Î
EX