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Ordre du Jour - ODJ 27 JUIN 2024
Procès Verbal - CA 06 03 2025 ODJ
Ordre du Jour - ODJ 13 MARS 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gouvieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 13 MARS 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
G&,
Gouvieux LANDE
DATURE
CHALEURELLSE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
13
MARS
2025
à
20H30
Ma
Chère
Collègue,
Mon
Cher
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
le
13
mars
2025,
à
20H30,
à
l'hôtel
de
ville,
et
vous
prie
de
bien
vouloir
y
assister.
Vous
trouverez
ci-joint
l'ensemble
des
notes
de
synthèse
suivant
l'ordre
du
jour
ci-dessous.
Je
vous
rappelle
qu'en
cas
d'empêchement
vous
avez
la
possibilité
de
donner
pouvoir
à
un
autre
membre
du
conseil,
vous
trouverez
à
ce
titre
également
un
modèle
de
procuration.
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
23
novembre
2024
Approbation
du
procès-verbal
du
19
décembre
2024
Approbation
du
procès-verbal
du
16 janvier
2025
Budget
2025
: Rapport
d'orientations
budgétaires
Budget
2025
: versement
de
subvention
exceptionnelle
Demande
d'enregistrement
par
la
société
« la
routière
de
l'est
parisien
(REP)
» en
vue
de
la
création
d'une
installation
de
stockage
de
déchets
inertes
: Avis
8.
Autorisation
de
lancement
de
consultations
et
de
signatures
dans
le
cadre
de
procédures
de
marchés
publics
9.
Acquisition
de
la
parcelle
n°
BK
308
10.
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
2025
: Plan
d'accessibilité
- Modernisation
et
mise
aux
normes
PMR
des
ascenseurs
11.
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
2025 :
Isolation
thermique
des
salles
du
gymnase
12.
Barème
de
calcul
de
l'aide
municipale
pour
les
départs
en
séjours
de
godviciens
scolarises
hors
commune
13.
Exercices
des
compétences
déléguées
SO Où = GUD: =
Gouvieux,
le
10 janvier
2025
Le
Maire,