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Arrêté - AR 20
Déliberation - liste delib 20 03 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 20 03 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
DÉPARTEMENT
DU
TARN
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
de
PUYBEGON
MAIRIE
PUYBEGON
Séance
du
20
mars
2025
81390
Tél.
05 63 58 43 07
Président
de
la
séance
: Robert
CINQ
Secrétaire
de
la
séance
: Karine
PHALIPPOU
Présents
: Patrick
BURATTO,
Véronique
CHERBOURG,
Robert
CINQ,
Lydie
DE
ARRIBA,
Aurélien
GOULIGNAC,
Aymeric
GUIPAUD,
Angélique
LALLOT,
Karine
PHALIPPOU,
Bruno
PUTTO,
Robert
ROUFFIAC
Représentés
: Nathalie
PLOUVIEZ
représentée
par
Karine
PHALIPPOU
Absent
excusé
: Michel
SOULET
Absent
: Nicolas
PIC
Date
de
Date
Membres
en|
Quorum
|
Membres
Suffrages
convocation
d'affichage
exercice
présents
exprimés
13/03/2025
13/03/2025
13
7
8
11
Ordre
du
jour
:
- Autorisation
de
défrichement
de
parcelle
pour
la
réalisation
de
la
station
d'épuration
du
village
- Compte
financier
unique
(CFU)
2024
- Budget
principal
en
M57
Note
de
présentation
brève
et synthétique
du
compte
financier
unique
2024
- Affectation
du
résultat
2024
-
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
agent
communal
au
Syndicat
Mixte
d'Assainissement
et d'Eau
potable
du
Gaillacois
(SMAEPG).
- Création
d'un
lotissement
communal
- Questions
diverses
Délibérations
du
conseil
:
Autorisation
de
défrichement
pour
la
réalisation
de
la
station
d'épuration
du
village
(N°
DE_004_ 2025) Pour
:10
Contre:0
Abstention
: 0
Résultat
du
vote
: adoptée
Délibération
sur le compte
unique
financier- PUYBEGON
2024
(N°
DE 005
2025)
M.
le Maire
laisse
la présidence
à
M.
ROUFFIAC
Robert
et se
retire
de
la salle.
Pour:
10
Contre
:0
Abstention
: 0
Résultat
du
vote
: adoptée Convention
de
mise
à
disposition
d'un
agent
communal
_ au
Syndicat
Mixte
d'Assainissement
et
d'Eau
Potable
du
Gaillacois
(SMAEGP)
pour
le
service
assainissement
(N°
DE_006 2025)
Pour :11
Contre:0
Abstention
: 0
Résultat
du
vote
: adoptée
Création
du
lotissement
communal
(N°
DE_007_2025)
Pour
: 8
Contre
: 2
Lydie
DE
ARRIBA
-
Aurélien
GOULIGNAC
Abstention
: 1
Angélique
LALLOT
Résultat
du
vote
: adoptée
Note
de
présentation
brève
et
synthétique
du
Compte
Financier
Unique
2024
(N°
DE_008_2025) Résultat
du
vote
: adoptée
Délibération
pour
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
- PUYBEGON
2024
(N°
BF_001_ 2025) Pour:11
Contre:0
Abstention:
0
Résultat
du
vote
: adoptée
Publié
le 27
mars
2025.
Robert
CINQ
Karine
PHALIPPOU
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance
RE
_—
AS