Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations seance du 1 septembre
Déliberation - liste delib 20 03 25
Déliberation - LISTE DE DELIBERATION MARDI 11 FEVRIER
Déliberation - liste delib 050626
Déliberation - liste deliberations 28 03
Procès Verbal - PV du 20 mars 2026
Déliberation - liste deliberations 5 03 2024
Déliberation - liste delib 12 03 2026
Déliberation - liste delib 13 04 23
Déliberation - LISTE DELIB 19 12 23
Déliberation - La liste des deliberations prises en seance 25 mars
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Déliberation - La liste des deliberations prises en seance 25 mars)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉPARTEMENT
OÙ
TARN
MAIRIE
PUYBEGON
81390
Tai.
05 65 5843
07
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
de
PUYBEGON
Séance
du
25
mars
2026
Président
de
la séance
: Robert
CINQ
Secrétaire
de
la séance
: Cassandra
ALAZET
Présents
:
Robert
CINQ,
Cassandra
ALAZET,
Bruno
PUTTO,
Laure
HEDREUL,
Francis
BRIEUSSEL,
Frédéric
BOYER,
Nicolas
JOURDAN,
Isabelle
MONNEVEUX,
Marie-Anne
NUNEZ,
Déborah
SURIREY,
Alice
TERRIER,
Anthony
ARNAUD,
Sylvia
BARGUEDEN,
Éric
COUSIN Représentés
:
Absents
et
excusés
: Patrick
BURATTO
Date
de
Date
Membres
en|
Quorum |
Membres
Suffrages
convocation
d'affichage
exercice
présents
exprimés
19/03/2026
19/03/2026
15
8
14
14
Ordre
du
jour
:
- Indemnités
de
fonctions
des
élus
- Délégations
données
au maire
par
le Conseil Municipal
- Désignation
des
délégués
municipaux
au
SDET
- Désignation du représentant de la commune
au sein de la Commission
Locale
d'Évaluation des
Charges
Transférées
(CLECT)
- Désignation
des
délégués
municipaux
au SMAEP
- Désignation
d'un
correspondant
ENEDIS
Tempête
- Désignation
d'un représentant
de
la commune
à Trifyl
- Désignation
d'un représentant
de
la commune
à la commission
de
contrôle
des
listes électorales
- Désignation
des
représentants
de
la commune
à la CAO
(Commission
d'Appel
d'Offres)
- Désignation
des
représentants
de
la CCID
(Commission
Communale
des
Impôts
Directs)
- Désignation
d'un délégué
CNAS
(Centre National d'Action Sociale)
- Désignation
d'un délégué
AGEDI
- Renouvellement
de
la convention
prestation
Service
Relais
Fourrière
- Débats
et orientations
budgétaires
- Mise
en place
des
commissions
communales
- Questions
diverses
Délibérations
du
conseil
:
Indemnités
_de fonction
des
élus
(N°
DE _007_2026)
Résultat
du vote
: adoptée
à l'unanimité Délégations
données
au
maire
par
le Conseil
Municipal
(N°
DE 008
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
à
l'unanimité
Désignation
des
2
déléqués
titulaires
au
Syndicat
Départemental
d'Énergie
du
Tarn
(SDET)
(N°
DE_009
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
à
l'unanimité
Désignation
d'un
représentant
de
la
commune
au
sein
de
la
CLECT
(N°
DE _010_ 2026) Résultat
du
vote
: adoptée
à l'unanimité
Désignation
d'un
correspondant
ENEDIS
Tempête
(N°
DE_011_2026)
Résultat
du vote
: adoptée
à l'unanimité
Désignation
d'un
représentant
de
la commune
pour
TRIFYL
(N°
DE_012_ 2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
à
l'unanimité
Désignation
d'un
représentant
de
la
commune
au
sein
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
(N°
DE_013_ 2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
à
l'unanimité
Désignation
des
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
(N°
DE_014_2026)
Résultat
du vote
: adoptée
à l'unanimité
Désignation
des
représentants
au
sein
de
la
CCID
(Commission
Communale
des
Impôts
Directs)
(N°
DE_015
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
à
l'unanimité
Désignation
d'un
déléqué
CNAS
(N°
DE_016
2026)
Résultat
du vote
: adoptée
à l'unanimité Désignation
d'un
représentant
de
la
commune
à
l'Assemblée
Spéciale
du
Syndicat
Mixte
AGEDI
(N°
DE_017_ 2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
à l'unanimité
Renouvellement
_de
la
convention
"Prestation
Service
Relais
Fourrière"
(N°
DE_018
2026)
Résultat
du vote
: adoptée
à
l'unanimité
Fin
de
séance
à
23h01
Robert
CINQ
Cassandra
ALAZET
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance