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Convocation - CONVOCATION CM 02.09.2024
Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Quissac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 02.09.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr
© 0466775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Quissac, le 27/08/2024
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
LUNDI 2 SEPTEMBRE 2024 A 19H00
EN MAIRIE - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
Délibération n°056/2024 : Approbation du conseil municipal du 27 juin 2024
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°057/2024: Demande de subvention d'investissement auprès de l'Etat dans le cadre du
Fonds vert pour les travaux de rénovation des sources énergivores de l'éclairage public 2024
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°058/2024 : Transfert de la compétence promotion tourisme à la commune de Sauve Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°059/2024 : Cession des parcelles AP n°533 et n°148 au Service Départemental d'Incendie et
de Secours du Gard dans le cadre de la réalisation d’une caserne de sapeurs-pompiers
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°060/2024 : Instauration d’un périmètre de prise en considération de projet — secteur ZA
du Marascou/Route de Montpellier
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°061/2024 : Attribution du marché public de travaux de réfection voirie 2024
Rapporteur Serge CATHALA
Comptant sur votre présence, et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher
Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Serge CATHALA