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Convocation - CONVOCATION CM 29.09.22
Convocation - CONVOCATION CM 21.09.23
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Quissac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 21.09.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr Q 0466775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Quissac, le 14/09/2023
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023 À 19H00
EN MAIRIE - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
Délibération n°067/2023 : Approbation du conseil municipal du 6 juillet 2023
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°068/2023 : Création d'emploi au tableau des effectifs
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°069/2023 : Subvention programme « Ravalement de façades »
Rapporteur Robert CHAZEL
Délibération n°070/2023 : Avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition de biens et d'équipements
à la Communauté de communes du Piémont Cévenol — Espace Enfance Jeunesse
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°071/2023 : Désignation des délégués au SIRP du Coutach Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°072/2023 : Adhésion de la commune d’Orthoux-Sérignac-Quilhan au SIRP du Coutach à
compter du 1er janvier 2024
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°073/2023 : Avenants au marché public de travaux de sécurisation des abords du groupe
scolaire et de la piscine et réaménagement de l’aire de jeux
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°074/2023 : Approbation du rapport annuel du délégataire (RAD) de l'assainissement collectif - ANNEE 2022
Rapporteur Serge CATHALA 1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr © 04 66 77 56 31
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Délibération n°075/2023 : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) Assainissement collectif en Délégation de Service Public - ANNEE 2022 Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°076/2023 : Modifications des tarifs de la régie festivités au 01/10/2023 Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°077/2023 : Vote d’une subvention au comité des fêtes de Vièle Rapporteur Martine AUBERT
Comptant sur votre présence, et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher
Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.