Ordre du Jour - ODJ CM 19 septembre 2024

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Ordre du Jour - ODJ CM 19 septembre 2024 Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Banyuls-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 19 septembre 2024)Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Justice et droit, Humanitaire, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 19 septembre 2024 à 18 heures 00

Le Maire communique :

La Population est informée que le Conseil Municipal se réunira en Mairie le jeudi 19 septembre 2024 à 18 heures 00.

Ordre du jour

1 - Procès-Verbal de la séance du 4 juillet 2024

2 - Budget principal 2024 - Décision modificative n°2

3 - Budget annexe du Port de Plaisance 2024 - Décision modificative n°1

4 - Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CCAVI) - Révision des attributions de compensation

5 - Adoption des modalités de remboursement des déplacements professionnels du personnel municipal

6 - Modification du tableau des emplois permanents

7 - Modification du tableau des emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité

8 - Rapport local sur le suivi de l'artificialisation des sols sur le territoire de Banyuls-sur-Mer

9 - Actualisation d'un protocole d'accord pour l'acquisition de parcelles - Consorts Gimeno

10 - Renouvellement de la concession d'utilisation des dépendances du domaine public maritime (CUDPM) des aménagements du débouché de la Baillaury

11 - Rapport annuel du mandataire SEM Roussillon Aménagement - Exercice 2023

12 - Partenariat entre le Groupement de la gendarmerie départementale des Pyrénées- Orientales les communes de Banyuls-sur-Mer, Port-Vendres, Cerbère et Collioure au profit des personnels de la gendarmerie dans le cadre de la mise en place du dispositif estival de protection des populations (DEPP)

13 - Engagement pour l'élaboration d'un schéma directeur des eaux pluviales de la Ville - Appel à projet "Des sols perméables pour nos villes et villages"

14 - Partenariat entre la Ville et le Comité des Pyrénées-Orientales de la Ligue contre le cancer - Espaces sans tabac

15 - Déclarations d'Intention d'Aliéner

16 - Relevé de décisions de juin à septembre 2024

Fait et affiché à BANYULS-sur-MER, 13 septembre 2024

Le Maire,

Jean-Michel SOLÉ