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Arrêté - AR 2025 040 Remplacement DUN Poteau Tirage Pour Solution 30
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2025 040 Remplacement DUN Poteau Tirage Pour Solution 30)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
AR_2025_040
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOT
COMMUNE
DE
GIGNAC
Arrêté
de circulation
pour
le remplacement
d’un
poteau
Télécom
sur accotement
et
tirage
de
câble
au
lieu-dit
«
LES
CLUZELS
»
Le Maire
de GIGNAC,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.3221-4, L:2212-2
et
L.2213-1;
Vu le Code de la route ; Vu l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière; Vu la demande
en date du 03/09/2025 de l’entreprise SOLUTIONS 30 SUD OUEST,
représentée par M. Tiago CAMPO, chef de
chantier administratif, 35 boulevard Saint
Assiscle, 66000 PERPIGNAN,
agissant pour le compte d'ORANGE,
dans le cadre du
remplacement
d’un poteau télécom sur accotement et du tirage de câble au lieu-dit «Les
Cluzels» sur la commune de Gignac ; Considérant qu'il y a lieu de réglementer
la circulation et le stationnement, dans un but de
sécurité publique, sur la voie communale impactée par ces travaux à compter
du
22/09/2025
pour une durée prévisionnelle de 21
jours ;
ARRÊTE
:
Article
1er
:
Pendant
la
durée
des
travaux
de
remplacement
du
poteau
télécom
sur
accotement
et
de
tirage
de
câble
au
lieu-dit
«
Les
Cluzels
»,
la
circulation
des
véhicules
sera
assurée
par
altemat manuel, avec un basculement de circulation sur la chaussée opposée Article 2 : Pendant
cette
période,
la vitesse
sera
limitée à 50
km/h
sur la section
concernée.
Le
dépassement
et le stationnement
seront
interdits
à tous
les
véhicules.
Article 3 : Il incombera
à l'entreprise chargée des travaux de mettre en place et de maintenir la
signalisation réglementaire conforme, afin d'assurer
la sécurité des usagers
et du personnel.
Article 4 : Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter
de
la mise en place
effective de la signalisation et resteront applicables pendant toute la durée des travaux. Article 5 : Le présent arrêté
sera publié et affiché conformément aux dispositions légales en vigueur.
Fait à Gignac,
le 04/09/2025
Le Maire, Solange OURCIVAL