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Convocation - 24CONCTADGS0930R ALD Convocation Reunion cm du 30 SEPTEMBRE 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Fécamp.
Lien du pdf (Convocation - 24CONCTADGS0930R ALD Convocation Reunion cm du 30 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
+ + +
Fécamp +
Le
Maire
Registre
Direction
de
l’Administration
Générale
Service
des
affaires
juridiques
Nos
réf.
: 24LETTRADGS0809ALD
Affaire
suivie
par
: Julien
GIRAULT
Tél.
: 02
35
10
60
94
E-mail _:
julien.girault@ville-fecamp.fr
FECAMP,
le
2
k SEP,
2024
Objet
: Réunion
du
Conseil
Municipal
En
application
des
dispositions
de
l’article
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
publique
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Lundi
30
septembre
2024,
à
18
h
30,
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
Mariages
Ci-joint
:
-
Ordre
du
jour,
-
Projets
de
délibérations
en
version
intégrale
ainsi
que
les
annexes
et
rapports
correspondants.
Par
ailleurs,
l'ensemble
des
pièces
nécessaires
à
la
compréhension
des
questions
portées
à
l'ordre
de
jour
est
disponible,
à
votre
demande,
au
service
des
affaires
juridiques. Comptant
sur
votre
présence,
veuillez
agréer,
l'expression
de
mes
salutations
les
meilleures.
DAVID
ROUSSEL
Hôtel
de
Ville
:
1,
place
du
Général
Leclerc
©
BP
178
©
76404
Fécamp
cedex
&
tél.
02
35
10
60
00
©
fax
02
35
29
57
68
©
www.ville-fecamp.fr