unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 04 Election des vice presidents tamponne

Documents similaires

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 02

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D2021122203

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 03

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D2021122201

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - n 2017 01

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 05

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D2021122202

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 28

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - n 2017 01

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20220423 E

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 04 Election des vice presidents tamponne Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h33 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 04 Election des vice presidents tamponne)Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique, Envoyé en préfecture le 29/07/2020

Ê P U B L | Q U E F R | Recu en préfecture le 29/07/2020

D É p R T E M E N T D mr = Affiché le ee

ID : 059-200068500-20200729-D2020 07 04-DE

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

pe ble a L’ dk il 1 illet à dix-huit h 1 il t d'agglomération an deux mil vingt, le quinze juillet à dix-huit heures, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), salle du Marché Couvert, sur la convocation qui lui à été adressée le huit juillet deux mil vingt, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de M.

François-Xavier VILLAIN, Président.

mbrai

Nombre de délégués communautaires en exercice 92

Nombre de délégués communautaires présents 87

Nombre de votes 92

Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 87

ABANCOURT : Mme Françoise LAINE — ANNEUX : M. Thierry LEVEQUE - AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel PRETTRE - AWOINGT : M. Eddy DHERBECOURT - BANTEUX : Mme Bernadette GODET - BANTIGNY : M. Yves MARECAILLE - BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR - BLECOURT : M. Jean-Paul BASSELET - BOURSIES : M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES : M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI : M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, Mme Jeannie Berteloot, Mme Claire BURLET, Mme Amélia CAFEDE, Mme Aline CHATELAIN ; Mme Marie-Anne DELEVALLEE, Mme Martine DESMOULIN, M. Jean-Marie DEVILLERS, M. Christian DHENIN, Mme Nathalie DROBINOHA, Mme Dominique GAILLARD, Mme Sylvie LABADENS, M. Gérard LAURENT, M. Jean-Pascal LEROUGE, Mme Sylviane LIENARD, M. Stéphane MAURICE, M. Brahim MOAMMIN, Mme Laurence SAYDON, M. Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Sylvain TRANOY, M. Benoit VAILLANT, M. Pierre-Antoine VILLAIN, M. François-Xavier VILLAIN, M.

François WIART, Mme Virginie WIART - CAUROIR : M. Benoît DHORDAIN - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M Gilbert DRAIN - CUVILLERS : M. Jacky LAURENT - DOIGNIES : M. Pascal MOMPACH - ESCAUDOEUVRES : Mme Agnès BILBAUT, M. Thierry BOUTEMAN, M. José DE SOUSA -— ESNES : M. Olivier GOBERT - ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - ESWARS : M. Francis REGNAULT — FLESQUIERES : Mme Fernande LAMOURET - FONTAINE-NOTRE-DAME : M. Bruno IVANEC - FRESSIES : Mme Marie-Danièle CHEV ALLIER - GONNELIEU : Mme Karine MORELLE - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT: M. Bernard HUREZ -

HEM-LENGLET : Mme Yvette BLANCHARD - HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI - IWUY : Mme Emilie DUPUIS, M. Pascal GUSTIN, M. Daniel POTEAU - LES-RUES-DES-VIGNES : M. Marc LANGLAIS - LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER - MARCOING: Jean-Claude GUINET - MASNIERES: M. Francis NOBLECOURT, Mme Christelle COUTANT - MOEUVRES : M. Gérard SETAN -— NAVES : M. Jean-Pierre DHORME - NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Jean-Pierre COUVENT, M. Christian DUMONT, Mme Martine LABALETTE - NIERGNIES: Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI - NOYELLES-SUR-ESCAUT: M. Philippe

LOYEZ - PROVILLE : Guy COQUELLE, Mme Thérèse WARGNIES - RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : Bernard DE NARDA, Maryvone RINGEVAL - RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX - RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES — RIEUX-EN-CAMBRESIS: M. Michel MOUSSI - RUMILLY-EN-CAMBRESIS: M. Jean- FICHAUX - SAILLY-LEZ-CAMBRAI : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX - SANCOURT : M. Claude LECLERCQ -

SERANVILLERS-FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAV ALARD - THUN-L’EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE -— THUN-SAINT-MARTIN : Henri DESPRES - TILLOY-LEZ-CAMBRAI: Sonia LANCEL - VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ - VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART - VILLERS-PLOUICH :

M. Pascal BRUNIAUX - WAMBAIX : M. Romain MANESSE..

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 04 CAMBRAI : Mme Martine BILBAUT, titulaire, qui donne procuration à M. Jean-Marie DEVILLERS, titulaire, Mme Françoise DEMONTFAUCON, titulaire, qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEV ALLEE, titulaire, M. Christophe

SIMPERE, titulaire, qui donne procuration à M. Nicolas SIMEON, titulaire - PAILLENCOURT M. Fabrice LEFEBVRE,

titulaire, qui donne procuration à M. Daniel POTEAU), titulaire.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 01 CANTAING-SUR-ESCAUT : M. Eric PARENT, titulaire, qui donne procuration à M. Marc DHERBECOURT, suppléant.

Secrétaire de séance : M. Benoit VAILLANT,

DELIBERATION 2020-07-04 : ELECTION DES VICE-PRESIDENTS ne

| TRANS ES

| LL

Le 73 jUL Bt

Toute correspondance est à adresser à Monsieur le Président de la Communauté d'Agglomération de Cambrai 14, rue Neuve B.P 375 - 59407 CAMBRAI Cedex - Tél. : 03 27 72 40 00

e-mail : contact @agglo-cambrai.fr - site internet : www.agglo-cambrai.frEnvoyé en préfecture le 29/07/2020

Reçu en préfecture le 29/07/2020

Affiché le moment

ID : 059-200068500-20200729-D2020 07 04-DE

DELIBERATION 2020-07-04 : ELECTION DES VICE-PRESIDENTS

Rapporteur : M. François-Xavier VILLAIN

Président

Les dispositions de la partie V du Code Général des Collectivités Territoriales renvoient aux règles relatives à l’élection des adjoints de la partie II du même code pour l’élection des membres du bureau de l’EPCI, soit les vice-présidents.

Le conseil communautaire procède à l’élection des vice-présidents.

AU PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Election du 1° Vice-Président :

Le scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de votantshi 2: 2eme iron GER eee RAS SENIOR 92 A DEDUIRE :

-Non voté :.........,...,,.4. esse resserre ereneeneeeneeeneeeneerenes 2 -Abstention fussent sais tnt semence 2 RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : .....................,,.......,.,4 88 MAJORITE ABSOLUE (+ 50 %) : .snisssessmiemanessesanainntedie 45 ONT OBTENU :

- M. Nicolas SIEGLER 49 voix - M. Stéphane MAURICE 39 voix

Election du 2ème Vice-Président :

Le scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de votants : ..........,.,,.,,.,,,., usées euueseeueseeuesessse 92

À DEDUIRE :

-Non VOtÉ :.....,.,,,.., ee nur uuescsseececussssseseeeeseuseesese 2

-Abstention :.........................,... Histoires 1

RESTE pour le nombre de suffrages eXxPriMÉS sance 89 MAJORITE ABSOLUE (+ 50 D} : users see ueeeeuusessee 45 ONT OBTENU :

- M. Francis NOBLECOURT 45 voix

- M. Jean-Pierre COUVENT 44 voix

Election du 3ème Vice-Président :

Le scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de votants : us 92 À DEDUIRE :

-Non voté:...........................wnesmaammemmssNssemenaneanes 0 -Abstention sas Send I STONE 2 RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : séscssssessssmensesssrenessnues 90 MAJORITE ABSOLUE (+ 50 %) : sis serrereesennsnes 46 ONT OBTENU :

- Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI 52 voix - M. Guy COQUELLE 38 voixEnvoyé en préfecture le 29/07/2020

Reçu en préfecture le 29/07/2020

Affiché le eo

ID : 059-200068500-20200729-D2020 07 04-DE

Election du 4ème Vice-Président :

Le scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de votants : 4,444 eeussnseseseeeesesesses 92

A DEDUIRE :

-Non voté :................,.... 0 asmmesemmnnmemmnnenmeneeenesenenesests 1

-Abstention :......,4444.4sssessssseeseeeuesseseee ressens 16

RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : ..........................,..,. 75 MAJORITE ABSOLUE (+ 50 %} : ss ssesusseeressseeenseses 38

ONT OBTENU :

- Mme Laurence SAYDON 75 voix

Election du 5ème Vice-Président :

Le scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de votants sssssssnossene annees inner nes ain 92

A DEDUIRE :

-Non voté :.........,....,,. ss serseesssenseeesceenseeeneeeeeeeneeeenes 0 -Abstention :ésssanmeescanaiennnanssenmeacsssenuseesuess 16 RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : .................................... 76 MAJORITE ABSOLUE (+ 50 %) : usés 39

ONT OBTENU :

- M. Jacques RICHARD 76 voix

Election du 6ème Vice-Président :

Le scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de votants: ......ennsssmaunmmmnnsaesemencenermseemeenenisenesese 92

A DEDUIRE :

-Non voté :......... riens nes 2

-Abstention :...........4444.... 44e esseeesecseeeeeseseusenseemeeemeeenense 2

RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : ...............,.....,........,,,, 88 MAJORITE ABSOLUE (+ 50 %) : ssssssismeseememenrenmmmemcennenesessseesesnese 45

ONT OBTENU :

- M. Jean-Pascal LEROUGE 49 voix

- M. Gérard LAURENT 39 voix

Election du 7ème Vice-Président :

Le scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de votants : ..... sise 92 A DEDUIRE :

-Non voté hissssnisensss ss SRE DES Ne iR no RUN Ness head 0 -Abstention : susvissesensisnesssnmmnnesummennenmssenemenenecsesnsemes ses 17 RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : ..................,........,.......,.. 75 MAJORITE ABSOLUE (+ 50 %) ossi 38

ONT OBTENU :

- Mme Sylviane MAUR 75 voix

Election du 8ème Vice-Président :

Le scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de votants : ...........,,,..,.4. esse seeusuuuusssesseseeseeeeseseeeeunnseeesse 92

À DEDUIRE :Envoyé en préfecture le 29/07/2020

Reçu en préfecture le 29/07/2020

Affiché le da

ID : 059-200068500-20200729-D2020 07 04-DE

-Abstention :.....................,.,,.,.. sidi iisesssenereneenenense 2 RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : .............,,,,,,,,,,.,,,4444444 90 MAJORITE ABSOLUE (+ 50 ) : usure 46 ONT OBTENU :

- M. Sylvain TRANOY 56 voix - M. Christian DUMONT 34 voix

Election du 9ème Vice-Président :

Le scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de votants £ ssssnannmsrsamensnmoneenuncaneseumenusensmenunessaes 92

À DEDUIRE :

-Non voté :. mens suscitentes 0

-Abstention :............,...,.4..... 444. is seu ssueesuceecusesseenseecsesusenesss 2

RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : ..............................,,....,,.. 90 MAJORITE ABSOLUE {+ 50 %) : .........uiisiiisiuusessrscssercesasnsenncneses 46 ONT OBTENU :

- M. Daniel POTEAU 52 voix

- M. Philippe LOYEZ 38 voix

Election du 10ème Vice-Président :

Le scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de votants: ...................,,. same 92

A DEDUIRE :

-Non voté:......................,.. OR iNNNER OUTRE NIET 1

-AbstentiOn BrmmaesssmemeunNnuEesanesemmenenrauneecesnaesesraemeenuen 13

RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : ...........................,...... 78 MAJORITE ABSOLUE (+ 50 %) : iii sise iresiirsesu sers 40 ONT OBTENU :

- Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD 78 voix

Election du 11ème Vice-Président :

Le scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de votants : .......,..,...,..4,444.4 issus u erreur seu eue ssuueeueeneenss 92

A DEDUIRE :

-Non voté smemersmsenmmmressusescmemmmmmeERRnEcccmmcvmosemeams 0

-Abstention isssvsssssssssssmescnnenseneneenrenesspeemmsessenesseresseneceemees 3

RESTE pour le nombre de suffrages exprimés ? ssssssssssessssesessesesssseu 89 MAJORITE ABSOLUE (+ 50 %) : suisses eee eeueescusennessesseeeenuns 45 ONT OBTENU :

- M. Jacques DENOYELLE 45 voix - M. Pascal MOMPACH 44 voix

M. le Président proclame élus :

M. Nicolas SIEGLER en qualité de 1° Vice-Président,

M. Francis NOBLECOURT en qualité de 2°"° Vice-Président,

Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI en qualité de 3°°° Vice-Président,

Mme Laurence SAYDON en qualité de 4° Vice-Président,

M. Jacques RICHARD en qualité de 5°” Vice-Président,

M. Jean-Pascal LEROUGE en qualité de 6°" Vice-Président,Envoyé en préfecture le 29/07/2020

Reçu en préfecture le 29/07/2020

Affiché le eo

ID : 059-200068500-20200729-D2020 07 04-DE

Mme Sylviane MAUR en qualité de 7e Vice-Président,

M. Sylvain TRANOY en qualité de 8°"° Vice-Président,

M. Daniel POTEAU en qualité de 9°" Vice-Président, ‘

Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD en qualité de 10°" Vice-Président, M. Jacques DENOYELLE en qualité de 11°"° Vice-Président,

ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés

Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits,

Suivent les signatures...

Pour extrait conforme

Le Président,

François-Xavier R

Publié le … / 2.8, JUIL. 2020

Certifié exécutoire le .Z. 9.JHI}..204Envoyé en préfecture le 29/07/2020

Reçu en préfecture le 29/07/2020

Affiché le ne

ID : 053-200068500-20200729-D2020_07_04-DE