Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 03
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - n 2017 01
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D2021122203
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 04
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D2021122201
unknown - Communauté de communes - Pays de Mormal - 4. 23 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20201238 CO
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 042 20
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20201204 CR
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D2021122202 Fixation du nombre de vice presidents tamponne
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h33
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D2021122202 Fixation du nombre de vice presidents tamponne)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 13/01/2022
Reçu en préfecture le 13/01/2022
É P A R T E M E N T D Affiché le SE
ID : 059-200068500-20220113-D20221222 02-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
communauté
d' agglomér. atiON L'an deux mil vingt et un, le vingt-deux décembre, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), de Cam b ra j salle du Marché Couvert, sur la convocation qui lui a été adressée le seize décembre deux mil vingt et un, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la
présidence de M. Nicolas SIEGLER.
Nombre de délégués communautaires en exercice 92
Nombre de délégués communautaires présents 71 Nombre de votes 83
Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 80
ABANCOURT : Mme Françoise LAINE — ANNEUX : M. Thierry LEVEQUE - AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel PRETTRE - AWOINGT: M. Eddy DHERBECOURT - BANTEUX: Mme Bernadette GODET - BANTIGNY : M. Yves MARECAILLE - Mme BANTOUZELLE: Sylviane MAUR - BLECOURT: M. Jean-Paul BASSELET - BOURSIES: M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES: M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI: M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, Mme Jeannie BERTHELOOT, Mme Martine BILBAUT, Mme Claire BURLET, Mme Amélia CAFEDE, , Mme Marie-Anne DELEVALLEE, Mme Martine DESMOULIN, M. Jean-Marie DEVILLERS, Mme Dominique GAILLARD, Mme Sylvie LABADENS, M . Gérard LAURENT M. Jean-Pascal LEROUGE, M. Stéphane MAURICE, M. Brahim MOAMMIN, Mme Laurence SAYDON, M. Nicolas SIEGLER, M. Sylvain TRANOY, M. Benoit VAILLANT, M. Pierre-Antoine VILLAIN, M. François-Xavier VILLAIN, M. François WIART, M. Laurent WIART, Mme Virginie WIART - CAUROIR : M. Benoît DHORDAIN - CREVECOEUR-SUR- ESCAUT : M. Gilbert DRAIN — DOIGNIES : M. Pascal MOMPACH - ESCAUDOEUVRES : M. Thierry BOUTEMAN -— Mme Agnès BILBAUT - ESNES : M. Olivier GOBERT - - ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - ESWARS : M. Francis REGNAULT - FLESQUIERES: Mme Fernande LAMOURET — FONTAINE-NOTRE-DAME: M. Bruno IVANEC - FRESSIES: Mme Marie-Danièle CHEVALLIER - GONNELIEU: Mme Karine MORELLE - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT : M. Bernard HUREZ - HEM-LENGLET : Mme Yvette BLANCHARD — HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI - IWUY: M. Daniel POTEAU, M. Pascal GUSTIN, Mme Emilie DUPUIS - LES-RUES-DES- VIGNES : M. Marc LANGLAIS - MARCOING : M. GUINET Jean-Claude - MASNIERES : M. Francis NOBLECOURT, Mme Christelle COUTANT - MOEUVRES: M. Gérard SETAN — NAVES: M. Jean-Pierre DHORME — NEUVILLE-SAINT- REMY: M. Christian DUMONT, M. Jean-Pierre COUVENT, Mme Martine LABALETTE - NIERGNIES: Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI —- NOYELLES SUR ESCAUT : M. Philippe LOYEZ - PAILLENCOURT - M. Fabrice LEFEBVRE- PROVILLE : M. Guy COQUELLE, Mme Thérèse WARGNIES — RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : Mme Maryvonne RINGEVAL — RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX - RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES - RUMILLY- EN-CAMBRESIS : M. Jean-FICHAUX - SAILLY-LEZ-CAMBRAI : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX - SANCOURT : M. Claude LECLERCQ- SERANVILLERS-FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD — THUN- L'EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE - THUN-SAINT-MARTIN : Henri DESPRES — TILLOY-LEZ-CAMBRAÏ : Sonia LANCEL - VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ - VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART — VILLERS- PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX - WAMBAIX : M. Romain MANESSE.
Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 10
CAMBRAI: Mme Aline CHATELAIN, titulaire, qui donne procuration à Mme Sylvie LABADENS, titulaire, Mme Françoise DEMONTFAUCON, titulaire, qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE, titulaire, Mme Nathalie DROBINOHA, titulaire, qui donne procuration à Mme Virginie WIART, titulaire, Mme Sylviane LIENARD, titulaire, qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE, titulaire, M. Nicolas SIMEON, titulaire, qui donne procuration à Mme Virginie WIART, titulaire, M. Christophe SIMPERE, titulaire, qui donne procuration à M. Pierre-Antoine VILLAIN, titulaire - CUVILLERS : M. Jacky LAURENT, titulaire, qui donne procuration à M. Christian DUMONT, titulaire - ESCAUDOEUVRES : -: M. José DE SOUSA, titulaire, qui donne procuration à M. Jacques DENOYELLE, titulaire - LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER, titulaire, qui donne procuration à Madame Marjorie GOSSELET, titulaire - RAILLENCOURT STE OLLE : M. Bernard DE NARDA, titulaire, qui donne procuration à Mme Maryvonne RINGEVAT, titulaire.
Suites : Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 02 CANTAING-SUR-ESCAUT : M. Eric PARENT, titulaire, qui donne suppléance à M. Marc DHERBECOURT, suppléance, RIEUX-EN-CAMBRESIS : M. Michel MOUSS)T, titulaire, qui à donné suppléance à Mme Thérèse MATRESSE, suppléant.
Secrétaire de séance : M. Benoit VAILLANT.
D2021-12-22-02 : FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS
Toute correspondance est à adresser à Monsieur le Président de la Communauté d'Agglomération de Cambrai 14, rue Neuve B.P 375 - 59407 CAMBRAI Cedex - Tël. : 03 27 72 40 00
e-mail : contact@agglo-cambraï.fr - site internet : wuww.agglo-cambrai.fr Envoyé en préfecture le 13/01/2022
Reçu en préfecture le 13/01/2022
Affiché le ses
ID : 059-200068500-20220113-D20221222 02-DE
DELIBERATION 2021-12-22-02 : FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS
Rapporteur : M. Nicolas SIEGLER
Président
Madame, Monsieur,
Aux termes de l’article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le nombre
de vice-présidents est librement déterminé par l’organe délibérant sans que ce nombre ne puisse excéder ni 20% de l’effectif total de celui-ci ni le nombre de quinze vice-présidents.
A l’unanimité, le conseil communautaire a fixé à 15 le nombre de vice-présidents qui siègeront au bureau.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits,
Suivent les signatures...
Pour extrait conforme
Publié le 1 8..JAN..2072
Certifié exécutoire le 13 JAN. 27